Extrait des Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N° 2024/88 Cotisation foncière des entreprises – Exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires 25 septembre 2024 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N° 2024/88 Cotisation foncière des entreprises – Exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires Lire la suite »
Extrait des Délibérations du conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N° 2024/87 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale ACVG de Chevanceaux 25 septembre 2024 Extrait des Délibérations du conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N° 2024/87 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale ACVG de Chevanceaux Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N° 2024/86 – Adhésion de la commune à une Coopérative d’utilisation de Matériels Agricoles (CUMA) des 3 Monts 25 septembre 2024 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N° 2024/86 – Adhésion de la commune à une Coopérative d’utilisation de Matériels Agricoles (CUMA) des 3 Monts Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N° 2024/85 25 septembre 2024 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N° 2024/85 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N°2024/84 – Détermination et validation du montant de l’amende de dépôt sauvage des déchets sur le territoire de la commune 25 septembre 2024 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N°2024/84 – Détermination et validation du montant de l’amende de dépôt sauvage des déchets sur le territoire de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N° 2024/82 – Adhésion à la convention de participation proposé par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance 25 septembre 2024 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N° 2024/82 – Adhésion à la convention de participation proposé par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N° 2024/81 – Chiens errants – Détermination et validation du montant journalier des frais de garde dans le chenil de la commune 25 septembre 2024 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N° 2024/81 – Chiens errants – Détermination et validation du montant journalier des frais de garde dans le chenil de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N° 2024/80 – Dossier Guinguette – Validation de l’annulation de la redevance de l’occupation du domaine public pour l’exploitation de l’activité guinguette des mois de septembre et octobre 2024 25 septembre 2024 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N° 2024/80 – Dossier Guinguette – Validation de l’annulation de la redevance de l’occupation du domaine public pour l’exploitation de l’activité guinguette des mois de septembre et octobre 2024 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N° 2024/79B – Lutte contre les Déchets Abandonnés diffus – Autorisation de signature de la convention de soutien aux communes et groupements communaux avec CITEO 25 septembre 2024 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2024 N° 2024/79B – Lutte contre les Déchets Abandonnés diffus – Autorisation de signature de la convention de soutien aux communes et groupements communaux avec CITEO Lire la suite »
CONVOCATION AU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL 16 septembre 2024 CONVOCATION AU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL Lire la suite »
Arrêté préfectoral N°24EB524 portant Interdiction le remplissage des plans d’eau et règlementant la manœuvre de tous les ouvrages hydrauliques sur l’ensemble des cours d’eau et marais de la Charente-Maritime 19 août 2024 Arrêté préfectoral N°24EB524 portant Interdiction le remplissage des plans d’eau et règlementant la manœuvre de tous les ouvrages hydrauliques sur l’ensemble des cours d’eau et marais de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’un emploi permanent d’agent polyvalent au groupe scolaire 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’un emploi permanent d’agent polyvalent au groupe scolaire Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’un emploi permanent Conseiller Numérique 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’un emploi permanent Conseiller Numérique Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’une seconde Autorisation De Stationnement (ADS) sur la commune 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’une seconde Autorisation De Stationnement (ADS) sur la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – DM3 Budget de la commune 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – DM3 Budget de la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – DM2 Budget de la commune 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – DM2 Budget de la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Vente d’une partie du matériel médical dont la commune a fait l’acquisition en 2021 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Vente d’une partie du matériel médical dont la commune a fait l’acquisition en 2021 Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Tarif de vente des bancs de l’église de Vassiac 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Tarif de vente des bancs de l’église de Vassiac Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 16/07/2024 – Détermination et validation du tarif de location de la salle associative située 10 place de la Mairie pour des séances de yoga 5 août 2024 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 16/07/2024 – Détermination et validation du tarif de location de la salle associative située 10 place de la Mairie pour des séances de yoga Lire la suite »
Extrait des délibérations du 16/07/2024 – Mise à jour du tableau des effectifs de la commune 5 août 2024 Extrait des délibérations du 16/07/2024 – Mise à jour du tableau des effectifs de la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du 16/07/2024 – Création d’un poste permanent d’agent de restauration au groupe scolaire 5 août 2024 Extrait des délibérations du 16/07/2024 – Création d’un poste permanent d’agent de restauration au groupe scolaire Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’un emploi permanent au CTM agent de voirie, d’espaces verts et des manifestations 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’un emploi permanent au CTM agent de voirie, d’espaces verts et des manifestations Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Présentation d’une autre mutuelle communale et détermination des conditions de souscription 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Présentation d’une autre mutuelle communale et détermination des conditions de souscription Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination du prix du badge organigramme des clés du gymnase et du dojo en cas de perte ou de vol 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination du prix du badge organigramme des clés du gymnase et du dojo en cas de perte ou de vol Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Enfouissement réseaux par le SDEER 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Enfouissement réseaux par le SDEER Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Subvention pour le cinéma de Montguyon validation de signature avec la CDCHS 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Subvention pour le cinéma de Montguyon validation de signature avec la CDCHS Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation des tarifs de la garderie au 01/09/2024 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation des tarifs de la garderie au 01/09/2024 Lire la suite »