Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/17 – Régime Indemnitaire du RIFSEEP – Modification de l’IFSE 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/17 – Régime Indemnitaire du RIFSEEP – Modification de l’IFSE Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipale du 19 Février 2025 N°2025/16 – Protection sociale complémentaire – Autorisation de donner mandat au Centre de Gestion de la Charente-Maritime pour la réalisation d’une mise en concurrence 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipale du 19 Février 2025 N°2025/16 – Protection sociale complémentaire – Autorisation de donner mandat au Centre de Gestion de la Charente-Maritime pour la réalisation d’une mise en concurrence Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/15 – Projet de création d’un mur d’escalade en intérieur – Validation du projet et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/15 – Projet de création d’un mur d’escalade en intérieur – Validation du projet et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/14 – Projet de création d’un mur d’escalade en intérieur – Validation du projet et demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/14 – Projet de création d’un mur d’escalade en intérieur – Validation du projet et demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/13 – Acquisition de parcelles au Lieu-Dit « Trézeau » 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/13 – Acquisition de parcelles au Lieu-Dit « Trézeau » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N° 2025/12 – Autorisation de signature de la convention servitude ENEDIS (ligne électrique aérienne création bouclage HTA souterrain poste bienveillance, Ramigeon et Intermarché) 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N° 2025/12 – Autorisation de signature de la convention servitude ENEDIS (ligne électrique aérienne création bouclage HTA souterrain poste bienveillance, Ramigeon et Intermarché) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/11 – Utilisation de la borne de puisage sur la commune – Autorisation de signature d’une convention avec EAU 17 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/11 – Utilisation de la borne de puisage sur la commune – Autorisation de signature d’une convention avec EAU 17 Lire la suite »
Extraits des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/10 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 14 mars 2025 Extraits des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/10 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Lire la suite »
Extrait des Délibérations du conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/09 – Cession de parcelles aux abords de la LGV – Aménagement du territoire : transfert parcelles, rétablissement des voies communales 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/09 – Cession de parcelles aux abords de la LGV – Aménagement du territoire : transfert parcelles, rétablissement des voies communales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/08 – Dossier Patrimoine – Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour la mise en sécurité de la falaise sud du château de Montguyon suite à appel d’offre 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/08 – Dossier Patrimoine – Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour la mise en sécurité de la falaise sud du château de Montguyon suite à appel d’offre Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/07 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre des amendes de police répartition 2025 (aménagement de sécurité) 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/07 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre des amendes de police répartition 2025 (aménagement de sécurité) Lire la suite »
Extrait des Délibération du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/06 – Voie communale au Lieu-Dit « Millet » – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation 14 mars 2025 Extrait des Délibération du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/06 – Voie communale au Lieu-Dit « Millet » – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/05 – Élaboration du Plan de Prévention des Risques Incendie et Forêt (PPRIF) de la commune de Montguyon 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/05 – Élaboration du Plan de Prévention des Risques Incendie et Forêt (PPRIF) de la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/04 – Attribution d’une subvention à la commune de Clérac 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/04 – Attribution d’une subvention à la commune de Clérac Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/03 – Cimetière de la commune – Approbation des modifications du règlement intérieur 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/03 – Cimetière de la commune – Approbation des modifications du règlement intérieur Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/02 – Groupe scolaire – validation du règlement intérieur du périscolaire 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/02 – Groupe scolaire – validation du règlement intérieur du périscolaire Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/01 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) 14 mars 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/01 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) Lire la suite »
Arrêté n°2025/43 – Portant sur la règlementation temporaire du stationnement en agglomération 14 mars 2025 Arrêté n°2025/43 – Portant sur la règlementation temporaire du stationnement en agglomération Lire la suite »
Arrêté n°2025/38 – Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 14 mars 2025 Arrêté n°2025/38 – Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté n°2025/28 – Enquête Publique en vue de l’aliénation de la voirie communale « Route de Millet » et de la désignation du commissaire enquêteur 14 mars 2025 Arrêté n°2025/28 – Enquête Publique en vue de l’aliénation de la voirie communale « Route de Millet » et de la désignation du commissaire enquêteur Lire la suite »
Compte rendu du conseil Municipal du 19 février 2025 6 mars 2025 Compte rendu du conseil Municipal du 19 février 2025 Lire la suite »
PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D’INCENDIE DE FORET (PPRIF) : Lettre d’Information 5 mars 2025 PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D’INCENDIE DE FORET (PPRIF) : Lettre d’Information Lire la suite »
RÈGLEMENT PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES PRÉVISIBLES D’INCENDIE DE FORETS (PPRIF) 5 mars 2025 RÈGLEMENT PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES PRÉVISIBLES D’INCENDIE DE FORETS (PPRIF) Lire la suite »
DELIBERATION ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR 25 février 2025 DELIBERATION ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR Lire la suite »
Arrêté N°2025/29 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 18 février 2025 Arrêté N°2025/29 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
Arrêté N°2025/27 portant sur la règlementation temporaire du stationnement en agglomération 18 février 2025 Arrêté N°2025/27 portant sur la règlementation temporaire du stationnement en agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025/26 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 18 février 2025 Arrêté N°2025/26 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
Arrêté N°2025/25 portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 18 février 2025 Arrêté N°2025/25 portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025/24 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 18 février 2025 Arrêté N°2025/24 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »