Arrêté temporaire de la circulation Hors agglomération N° 2022-11 Arrêté temporaire de la circulation Hors agglomération N° 2022-11 Lire la suite »
Arrêté temporaire de stationnement en agglomération N° 2022-09 Arrêté temporaire de stationnement en agglomération N° 2022-09 Lire la suite »
Arrêté temporaire du stationnement en agglomération N° 2022-07 Arrêté temporaire du stationnement en agglomération N° 2022-07 Lire la suite »
Arrêté permanent du stationnement en agglomération N° 2022-06 Arrêté permanent du stationnement en agglomération N° 2022-06 Lire la suite »
Arrêtée temporaire de la circulation, du stationnement en agglomération N° 2022-04 Arrêtée temporaire de la circulation, du stationnement en agglomération N° 2022-04 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation, du stationnement et permission de voirie N° 2022-01 Arrêté temporaire de la circulation, du stationnement et permission de voirie N° 2022-01 Lire la suite »
Tarifs location salle des fêtes et écuries du Château Tarifs location salle des fêtes et écuries du Château Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/06 Convention de prestation de services dans le cadre de travaux ponctuels d’entretien des espaces verts et des rivières avec la Communauté des Communes de Haute-Saintonge (CDCHS) Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/06 Convention de prestation de services dans le cadre de travaux ponctuels d’entretien des espaces verts et des rivières avec la Communauté des Communes de Haute-Saintonge (CDCHS) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/07 Renouvellement de la convention de prestation de service pour l’instruction des autorisations d’urbanisme Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/07 Renouvellement de la convention de prestation de service pour l’instruction des autorisations d’urbanisme Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/08 Désignation d’un membre du Conseil municipal pour prendre les décisions d’urbanisme au nom de Julien MOUCHEBOEUF Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/08 Désignation d’un membre du Conseil municipal pour prendre les décisions d’urbanisme au nom de Julien MOUCHEBOEUF Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/38 Aire de Covoiturage – Validation du projet et autorisation de signature de la convention avec le Conseil Départemental de la Charente-Maritime Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/38 Aire de Covoiturage – Validation du projet et autorisation de signature de la convention avec le Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/37 Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/37 Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/36 Choix de l’exploitant et adoption de la convention liée à l’activité « Guinguette » sur la commune de Montguyon Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/36 Choix de l’exploitant et adoption de la convention liée à l’activité « Guinguette » sur la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/35 Cession de parcelles suite à l’enquête publique relative à l’aliénation des chemins ruraux 32 et 33 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/35 Cession de parcelles suite à l’enquête publique relative à l’aliénation des chemins ruraux 32 et 33 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/34 Budget 2023 – Vote des taux des taxes directes locales Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/34 Budget 2023 – Vote des taux des taxes directes locales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/33 Mise en œuvre d’une Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain sur la commune de Montguyon et autorisation de signature de la convention d’opération Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/33 Mise en œuvre d’une Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain sur la commune de Montguyon et autorisation de signature de la convention d’opération Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/32 Validation des travaux d’ewtension du réseau électrique desservant un lot de 14 maisons sur les parcelles cadastrées A1486 et A1488 Rue de Bienveillance Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/32 Validation des travaux d’ewtension du réseau électrique desservant un lot de 14 maisons sur les parcelles cadastrées A1486 et A1488 Rue de Bienveillance Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/31 Dossier Abattoir – Validation des travaux en vue de la réductin de la consommation de l’eau potable et validation ds demandes de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/31 Dossier Abattoir – Validation des travaux en vue de la réductin de la consommation de l’eau potable et validation ds demandes de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/30B Dossier Abattoir – Validation des travaux de pré-traitement des eaux usées et validation des demandes de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/30B Dossier Abattoir – Validation des travaux de pré-traitement des eaux usées et validation des demandes de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/29 Dossier Patrimoine – Validation des travaux phase 1 et demande de subvention auprès de la Fondation du Patrimoine Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/29 Dossier Patrimoine – Validation des travaux phase 1 et demande de subvention auprès de la Fondation du Patrimoine Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/28 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès du Conseil Régionale Nouvelle-Aquitaine Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/28 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès du Conseil Régionale Nouvelle-Aquitaine Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/27 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/27 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/26 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle au titre du Fonds « Petites communes » et au titre du fonds de « sauvegarde du patrimoine des monuments inscrits » Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/26 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle au titre du Fonds « Petites communes » et au titre du fonds de « sauvegarde du patrimoine des monuments inscrits » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/25 – Rénovation de logement à loyer situé au 8 Bis Rue de la Vieille Tour à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-maritime au titre du « Fonds d’aide au logement à loyer libre » Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/25 – Rénovation de logement à loyer situé au 8 Bis Rue de la Vieille Tour à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-maritime au titre du « Fonds d’aide au logement à loyer libre » Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la commune de Montguyon N° 2023/24 – Vote du budget primitif 2023 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la commune de Montguyon N° 2023/24 – Vote du budget primitif 2023 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal de la commune de Montguyon N° 2023/23 – Affectation des résultats 2022 Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal de la commune de Montguyon N° 2023/23 – Affectation des résultats 2022 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon N° 2023/22 – Vote du compte administratif 2022 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon N° 2023/22 – Vote du compte administratif 2022 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon N° 2023/21 – Examen et vote du Compte de gestion 2022 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon N° 2023/21 – Examen et vote du Compte de gestion 2022 Lire la suite »
Extrait du Rgeistre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/20 – Vote du budget primitif 2023 Extrait du Rgeistre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/20 – Vote du budget primitif 2023 Lire la suite »
Extrait du Rgistre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/19 – Affectation des résultats 2022 Extrait du Rgistre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/19 – Affectation des résultats 2022 Lire la suite »