Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Avril 2024 N° 2024-27 – Modification simplifiée n°2 du Plan Local de l’Urbanisme de Montguyon – Bilan de la mise à disposition et approbation Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Avril 2024 N° 2024-27 – Modification simplifiée n°2 du Plan Local de l’Urbanisme de Montguyon – Bilan de la mise à disposition et approbation Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-52 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-52 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation en agglomération N° 2024-51 Arrêté temporaire de la circulation en agglomération N° 2024-51 Lire la suite »
Arrêté portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football N° 2024-44 Arrêté portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football N° 2024-44 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-43C Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-43C Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-42 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-42 Lire la suite »
Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-41 Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-41 Lire la suite »
Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération N° 2024-40 Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération N° 2024-40 Lire la suite »
Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-39 Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-39 Lire la suite »
Arrêté Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-38 Arrêté Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-38 Lire la suite »
CERTIFICAT DE DÉCLARATION PRÉALABLE TACITE n°01724124H0013 CERTIFICAT DE DÉCLARATION PRÉALABLE TACITE n°01724124H0013 Lire la suite »
CERTIFICAT DE DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724124H0012 CERTIFICAT DE DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724124H0012 Lire la suite »
CERTIFICAT DE DÉCLARATION PRÉALABLE TACITE n°01724124H0010 CERTIFICAT DE DÉCLARATION PRÉALABLE TACITE n°01724124H0010 Lire la suite »
Décision N°2024-OT-002 du 13/03/2024 portant exclusion de parcelles de terre au sein du territoire cynégétique de l’Association communale de chasse agréée de Montguyon Décision N°2024-OT-002 du 13/03/2024 portant exclusion de parcelles de terre au sein du territoire cynégétique de l’Association communale de chasse agréée de Montguyon Lire la suite »
CERTIFICAT DÉCLARATION PRÉALABLE TACITE n°01724124H0003 CERTIFICAT DÉCLARATION PRÉALABLE TACITE n°01724124H0003 Lire la suite »