Menus de 02 Février au 27 Février 2026 30 janvier 2026 Menus de 02 Février au 27 Février 2026 Lire la suite »
AVIS DE DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE n°0172412600002 29 janvier 2026 AVIS DE DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE n°0172412600002 Lire la suite »
DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500039 29 janvier 2026 DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500039 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412600004 28 janvier 2026 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412600004 Lire la suite »
Compte rendu du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 23 janvier 2026 Compte rendu du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 Lire la suite »
Arrêté N°2026-09 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 23 janvier 2026 Arrêté N°2026-09 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
Arrêté N°2026-05 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie 23 janvier 2026 Arrêté N°2026-05 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »
Arrêté N°2026-04 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération 23 janvier 2026 Arrêté N°2026-04 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N° 2025-230 Portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement aux poids lourds de plus de 3.5 tonnes en agglomération 23 janvier 2026 Arrêté N° 2025-230 Portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement aux poids lourds de plus de 3.5 tonnes en agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-228 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 23 janvier 2026 Arrêté N°2025-228 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté N°2025-229 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération 23 janvier 2026 Arrêté N°2025-229 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-227 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation Hors agglomération 23 janvier 2026 Arrêté N°2025-227 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation Hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-226 – Arrêté municipal par permanent portant sur la règlementation du régime de priorité au carrefour entre Rue du Mouzon et la Route de Gouet à Montguyon 23 janvier 2026 Arrêté N°2025-226 – Arrêté municipal par permanent portant sur la règlementation du régime de priorité au carrefour entre Rue du Mouzon et la Route de Gouet à Montguyon Lire la suite »
Arrêté N°2025-225 Portant sur le transfert d’un arrêt de bus scolaire de la Rue du Mouzon au n°1 de la Route de Gouet 23 janvier 2026 Arrêté N°2025-225 Portant sur le transfert d’un arrêt de bus scolaire de la Rue du Mouzon au n°1 de la Route de Gouet Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 décembre 2025 N°2025-87B – Paiement des dépenses d’Investissement avant le vote du Budget Primitif 2026 31 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 décembre 2025 N°2025-87B – Paiement des dépenses d’Investissement avant le vote du Budget Primitif 2026 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-86 – Dossier Patrimoine – Mise ne sécurité de la falaise sud du château de Montguyon – Demande de subvention auprès des financeurs 31 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-86 – Dossier Patrimoine – Mise ne sécurité de la falaise sud du château de Montguyon – Demande de subvention auprès des financeurs Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-85 – Location des salles des écuries – Validation de la tarification de la vaisselle et du mobilier endommagés et/ou cassés et/ou qui a disparu 31 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-85 – Location des salles des écuries – Validation de la tarification de la vaisselle et du mobilier endommagés et/ou cassés et/ou qui a disparu Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-84 – Groupe scolaire – Amélioration de l’accès à l’école primaire – Validation des travaux et autorisation de signature de la convention de la mission de maitrise d’œuvre du Syndicat Départemental de Voire des Collectivités de la Charente-Maritime 31 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-84 – Groupe scolaire – Amélioration de l’accès à l’école primaire – Validation des travaux et autorisation de signature de la convention de la mission de maitrise d’œuvre du Syndicat Départemental de Voire des Collectivités de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-83 – Immeuble 10 Place de la Mairie – Transfert de la salle de remise en forme dans la salle des associations 31 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-83 – Immeuble 10 Place de la Mairie – Transfert de la salle de remise en forme dans la salle des associations Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-82 – Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestion de la Charente-Maritime en matière de protection sociale complémentaire pour le risque santé 31 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-82 – Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestion de la Charente-Maritime en matière de protection sociale complémentaire pour le risque santé Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-81 – Location salles de la Mairie – Validation de la location de bureaux au sein de la Mairie et validation du tarif journalier 31 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-81 – Location salles de la Mairie – Validation de la location de bureaux au sein de la Mairie et validation du tarif journalier Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-80 – Gestion des marchés hebdomadaires de la commune par l’AMIE – Validation d’un Subvention exceptionnelle 31 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-80 – Gestion des marchés hebdomadaires de la commune par l’AMIE – Validation d’un Subvention exceptionnelle Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-79 – Engagement de la commune de Montguyon dans la signature d’une Convention Territoriale Globale à l’échelle du Canton des 3 Monts 31 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-79 – Engagement de la commune de Montguyon dans la signature d’une Convention Territoriale Globale à l’échelle du Canton des 3 Monts Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-78 – Modifications des statuts du SDEER 31 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-78 – Modifications des statuts du SDEER Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-77 – Projet de VIDÉO PROTECTION sur le territoire de la commune – Validation du projet de mise en place de la vidéo protection et des demandes de subventions auprès de l’État au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2026 et au titre du Fonds Interministériel de Prévention contre la Délinquance 31 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-77 – Projet de VIDÉO PROTECTION sur le territoire de la commune – Validation du projet de mise en place de la vidéo protection et des demandes de subventions auprès de l’État au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2026 et au titre du Fonds Interministériel de Prévention contre la Délinquance Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500131 23 décembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500131 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-76 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale ACVG de Chevanceaux 19 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-76 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale ACVG de Chevanceaux Lire la suite »