Téléchargements

Arrêté Préfectoral N° 23EB769 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le Département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Dordogne

Règlement Cimetières de Montguyon

Certificat d’Urbanisme n°01724123H0084

Menus du 18 au 29 Septembre 2023

CERTIFICAT D’URBANISME n°01724123H0083

CERTIFICAT D’URBANISME n°01724123H0074

CERTIFICAT D’URBANISME n°01724123H0082

CERTIFICAT D’URBANISME n°01724123H0081

ARRÊTE Accordant le Permis de Construire n°01724123H0019

ARRÊTE Annulant le permis de construire n°01724123H0011

Arrêté N° 2023/119 Portant sur la règlementation du stationnement en agglomération et sur l’interdiction des groupements de personnes au groupe scolaire

Déclaration triennale de Piégeage

ALEA modifié 2023

PAC PPRIF actualisé 19 décembre 2022

Arrêté de voirie portant permission de voirie valant autorisation d’entreprendre

Arrêté portant autorisation d’un système de vidéoprotection pour la Banque Populaire de Montguyon

Arrêté portant autorisation d’un système de vidéoprotection pour le Crédit Mutuel de Montguyon

ARRÊTE n°2023/113 Réglementation temporaire du stationnement Place du Champ de Foire en raison d’une manifestation

ARRÊTE n°2023/112 Réglementation temporaire de la circulation, stationnement et permission de voirie 20 Av de la République

CERTIFICAT D’URBANISME n°01724123H0070

CERTIFICAT D’URBANISME n°01724123H0069

CERTIFICAT D’URBANISME n°01724123H0068

DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724123H0026

PERMIS DE CONSTRUIRE n°01724123H0017

Permis de Construire n°01724123H0016

Arrêté n°2023/110 Réglementation circulation, stationnement et permission de voirie à Millet pour travaux de charpente et toiture

Certificat d’urbanisme n°01724123H0073

Certificat d’urbanisme n°01724123H0072

Certificat d’urbanisme n°01724123H0071

ARRÊTE n°2023/109 Réglementation temporaire circulation,stationnement et permission de voirie pour raccordement fibre optique Route de Rippe