CONVOCATION AU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL 16 septembre 2024 CONVOCATION AU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0064 15 septembre 2024 CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0064 Lire la suite »
DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724124H0026 15 septembre 2024 DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724124H0026 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0056 15 septembre 2024 CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0056 Lire la suite »
DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724124H0029 15 septembre 2024 DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724124H0029 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0055 7 septembre 2024 CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0055 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0054 7 septembre 2024 CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0054 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0057 7 septembre 2024 CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0057 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0058 7 septembre 2024 CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0058 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0059 7 septembre 2024 CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0059 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0060 7 septembre 2024 CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0060 Lire la suite »
ARRÊTÉ ANNULANT LE PERMIS DE CONSTRUIRE n°01724123H0026 6 septembre 2024 ARRÊTÉ ANNULANT LE PERMIS DE CONSTRUIRE n°01724123H0026 Lire la suite »
DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724124H0027 6 septembre 2024 DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724124H0027 Lire la suite »
DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724124H0028 5 septembre 2024 DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724124H0028 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0042 2 septembre 2024 CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0042 Lire la suite »
Arrêté préfectoral N°24EB524 portant Interdiction le remplissage des plans d’eau et règlementant la manœuvre de tous les ouvrages hydrauliques sur l’ensemble des cours d’eau et marais de la Charente-Maritime 19 août 2024 Arrêté préfectoral N°24EB524 portant Interdiction le remplissage des plans d’eau et règlementant la manœuvre de tous les ouvrages hydrauliques sur l’ensemble des cours d’eau et marais de la Charente-Maritime Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0053 17 août 2024 CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0053 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0047 7 août 2024 CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0047 Lire la suite »
DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724124H0020 6 août 2024 DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724124H0020 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0052 5 août 2024 CERTIFICAT D’URBANISME n°01724124H0052 Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’un emploi permanent d’agent polyvalent au groupe scolaire 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’un emploi permanent d’agent polyvalent au groupe scolaire Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’un emploi permanent Conseiller Numérique 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’un emploi permanent Conseiller Numérique Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’une seconde Autorisation De Stationnement (ADS) sur la commune 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’une seconde Autorisation De Stationnement (ADS) sur la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – DM3 Budget de la commune 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – DM3 Budget de la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – DM2 Budget de la commune 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – DM2 Budget de la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Vente d’une partie du matériel médical dont la commune a fait l’acquisition en 2021 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Vente d’une partie du matériel médical dont la commune a fait l’acquisition en 2021 Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Tarif de vente des bancs de l’église de Vassiac 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Tarif de vente des bancs de l’église de Vassiac Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 16/07/2024 – Détermination et validation du tarif de location de la salle associative située 10 place de la Mairie pour des séances de yoga 5 août 2024 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 16/07/2024 – Détermination et validation du tarif de location de la salle associative située 10 place de la Mairie pour des séances de yoga Lire la suite »