Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/116 Projet communal de télé-alerte – Validation de l’adhésion à l’abonnement du prestataire CIITELECOM
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/115 Acquisition d’une parcelle dans le cadre des travaux d’élargissement de la voirie situé sur le chemin rural N° 64
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/114 Acquisition d’une parcelle dans le cadre des travaux d’élargissement de la voirie située sur le chemin rural N°64
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/113 Réhabilitation du site de l’ancienne distillerie – Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds friches : recyclage foncier 2021-2ème édition
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/112 Recrutement CDD d’un agent « non titulaire » pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/111 Recrutement CDD pour 2 mois d’un agent « non titulaire » pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire – Annule et remplace la délibération N° 2021/49
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/110 Gîtes communaux – Annulation de la convention de mandat de gestion avec la SAS Gîtes de France Atlantique Poitou-Charente
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/108 Classement d’un chemin rural envoie communale – Dénomination de la nouvelle voie communale – Modification du tableau de voies communales
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/107 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/106 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/105 Recrutement d’un contrat de 15 mois pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/104 Zone d’activités de CLAIRVENT 2 – Prix de vente des terrains
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/103 Droit de préemption urbain – Modification d’une partie des zones du PLU
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/102 Refonte du tableau de classement des voies communales
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/101 Mise à disposition d’un ou plusieurs agents de la commune au profit de l’association « Bouge tes vacances » pour l’accueil des élèves du groupe scolaire de Montguyon les mercredis
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/100 Utilisation du gymnase de la commune de Montguyon par le collège « de la Tour » – Autorisation de signature de la nouvelle convention le Conseil Départemental de la Charente-Maritime
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/99 Gestion locative de 4 logements par la SEMIS – Autorisation de signature de la nouvelle convention avec la SEMIS et validation du choix de la commune quant à la dévolution avant les travaux de rénovation
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/98 Exploitation de la Guinguette – Instauration d’une redevance d’occupation du domaine public – Autorisation de signature de la convention de prêt du domaine public avec le dirigeant
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/97 Acquisition d’une parcelle dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI)
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/96 Maison du KAOLIN – Autorisation de signature du bail emphytéotique entre la CDCHS et la commune
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/95 Acquisition d’une parcelle dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI)
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/94 Projet d’aménagement du Château et de son enceinte – Nettoyage des murs du Château – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N) 2021/93 Projet d’aménagement du Château et de son enceinte – Nettoyage des murs du Château – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle de la Nouvelle-Aquitaine
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/92 Acquisition d’une parcelle dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI)
extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/91 Acquisition d’un parcelle dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI)
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/90 Recrutement CDD pour 2 mois d’un agent « non titulaire » pour faire face aux besoins liés aux activités de l’accueil de la Mairie
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/89 Projet de restauration de l’église de Vassiac – Diagnostic général sur l’église » – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/88 Accueil périscolaire à l’école maternelle et élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année 2021/2022