Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/104 Zone d’activités de CLAIRVENT 2 – Prix de vente des terrains 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/104 Zone d’activités de CLAIRVENT 2 – Prix de vente des terrains Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/103 Droit de préemption urbain – Modification d’une partie des zones du PLU 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/103 Droit de préemption urbain – Modification d’une partie des zones du PLU Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/102 Refonte du tableau de classement des voies communales 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/102 Refonte du tableau de classement des voies communales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/101 Mise à disposition d’un ou plusieurs agents de la commune au profit de l’association « Bouge tes vacances » pour l’accueil des élèves du groupe scolaire de Montguyon les mercredis 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/101 Mise à disposition d’un ou plusieurs agents de la commune au profit de l’association « Bouge tes vacances » pour l’accueil des élèves du groupe scolaire de Montguyon les mercredis Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/100 Utilisation du gymnase de la commune de Montguyon par le collège « de la Tour » – Autorisation de signature de la nouvelle convention le Conseil Départemental de la Charente-Maritime 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/100 Utilisation du gymnase de la commune de Montguyon par le collège « de la Tour » – Autorisation de signature de la nouvelle convention le Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/99 Gestion locative de 4 logements par la SEMIS – Autorisation de signature de la nouvelle convention avec la SEMIS et validation du choix de la commune quant à la dévolution avant les travaux de rénovation 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/99 Gestion locative de 4 logements par la SEMIS – Autorisation de signature de la nouvelle convention avec la SEMIS et validation du choix de la commune quant à la dévolution avant les travaux de rénovation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/98 Exploitation de la Guinguette – Instauration d’une redevance d’occupation du domaine public – Autorisation de signature de la convention de prêt du domaine public avec le dirigeant 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/98 Exploitation de la Guinguette – Instauration d’une redevance d’occupation du domaine public – Autorisation de signature de la convention de prêt du domaine public avec le dirigeant Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/97 Acquisition d’une parcelle dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/97 Acquisition d’une parcelle dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/96 Maison du KAOLIN – Autorisation de signature du bail emphytéotique entre la CDCHS et la commune 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/96 Maison du KAOLIN – Autorisation de signature du bail emphytéotique entre la CDCHS et la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/95 Acquisition d’une parcelle dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/95 Acquisition d’une parcelle dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/94 Projet d’aménagement du Château et de son enceinte – Nettoyage des murs du Château – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/94 Projet d’aménagement du Château et de son enceinte – Nettoyage des murs du Château – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N) 2021/93 Projet d’aménagement du Château et de son enceinte – Nettoyage des murs du Château – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle de la Nouvelle-Aquitaine 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N) 2021/93 Projet d’aménagement du Château et de son enceinte – Nettoyage des murs du Château – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle de la Nouvelle-Aquitaine Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/92 Acquisition d’une parcelle dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/92 Acquisition d’une parcelle dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) Lire la suite »
extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/91 Acquisition d’un parcelle dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) 19 novembre 2021 extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/91 Acquisition d’un parcelle dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/90 Recrutement CDD pour 2 mois d’un agent « non titulaire » pour faire face aux besoins liés aux activités de l’accueil de la Mairie 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/90 Recrutement CDD pour 2 mois d’un agent « non titulaire » pour faire face aux besoins liés aux activités de l’accueil de la Mairie Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/89 Projet de restauration de l’église de Vassiac – Diagnostic général sur l’église » – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/89 Projet de restauration de l’église de Vassiac – Diagnostic général sur l’église » – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/88 Accueil périscolaire à l’école maternelle et élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année 2021/2022 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/88 Accueil périscolaire à l’école maternelle et élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année 2021/2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/87 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/87 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du conseil municipal N° 2021/86 Tableau des effectifs au sein de la commune de Montguyon 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du conseil municipal N° 2021/86 Tableau des effectifs au sein de la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/85 Projet de restauration de l’église de Vassiac – « Diagnostic général sur l’église » – Demande de subvention auprès de la DRAC 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/85 Projet de restauration de l’église de Vassiac – « Diagnostic général sur l’église » – Demande de subvention auprès de la DRAC Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/84 Création d’un poste non-permanent – Contrat de projet C 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/84 Création d’un poste non-permanent – Contrat de projet C Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/83 Projet d’aménagement de l’avenue de la République (RD 910Bis) à Montguyon – Validation et autorisation de signature de la convention entre le Conseil Départemental de la Charente-Maritime et la commune 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/83 Projet d’aménagement de l’avenue de la République (RD 910Bis) à Montguyon – Validation et autorisation de signature de la convention entre le Conseil Départemental de la Charente-Maritime et la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/82 Projet d’aménagement du château et son enceinte – « Confortement du talus et l’aménagement d’un espace scénique au pied du talus de la tour maîtresse du château » – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/82 Projet d’aménagement du château et son enceinte – « Confortement du talus et l’aménagement d’un espace scénique au pied du talus de la tour maîtresse du château » – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal N) 2021/81 Projet d’aménagement du Château et son enceinte – « Confortement du talus et l’aménagement d’un espace au pied du talus de la tour maîtresse du château » (Mission d’étude) – Demande de subvention auprès de la DRAC 18 novembre 2021 Extrait des délibérations du Conseil municipal N) 2021/81 Projet d’aménagement du Château et son enceinte – « Confortement du talus et l’aménagement d’un espace au pied du talus de la tour maîtresse du château » (Mission d’étude) – Demande de subvention auprès de la DRAC Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/80 Garderie du mercredi à l’école maternelle et élémentaire – Validation de l’organisation de l’accueil des enfants pour l’année 2021/2022 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/80 Garderie du mercredi à l’école maternelle et élémentaire – Validation de l’organisation de l’accueil des enfants pour l’année 2021/2022 Lire la suite »
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal N° 2021/79 – Travaux éclairage public – SDEER 18 novembre 2021 Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal N° 2021/79 – Travaux éclairage public – SDEER Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/78 Aménagement paysager du giratoire situé sur la zone de « Clairvent » – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/78 Aménagement paysager du giratoire situé sur la zone de « Clairvent » – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/77 Rénovation de logement à loyer libre situé 15 Place du Champ de Foire à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du « fonds d’aide au logement à loyer libre » 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/77 Rénovation de logement à loyer libre situé 15 Place du Champ de Foire à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du « fonds d’aide au logement à loyer libre » Lire la suite »
Extrait des D2libérations du Conseil municipal N° 2021/76 Rénovation de logement à loyer libre situé 30 Rue de Vassiac à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du « fonds d’aide au logement à loyer libre » 18 novembre 2021 Extrait des D2libérations du Conseil municipal N° 2021/76 Rénovation de logement à loyer libre situé 30 Rue de Vassiac à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du « fonds d’aide au logement à loyer libre » Lire la suite »
Extrait des d2libérations du Conseil municipal N° 2021/75 Création d’une régie d’avances et de recettes pour les cautions des locations : Gîtes de la commune et/ou des salles des écuries du Château – Validation du mode de l’encaissement et/ou du remboursement des cautions fournies lors des locations 18 novembre 2021 Extrait des d2libérations du Conseil municipal N° 2021/75 Création d’une régie d’avances et de recettes pour les cautions des locations : Gîtes de la commune et/ou des salles des écuries du Château – Validation du mode de l’encaissement et/ou du remboursement des cautions fournies lors des locations Lire la suite »