Extrait des Délibérations du Conseil municipale n° 2022/128 Aménagement de la Place de la Mairie et des Rues annexes – Validation du projet, du plan de financement détaillé, de la demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2023 (DETR 2023) et de la demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’investissement Local (DSIL2023) 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipale n° 2022/128 Aménagement de la Place de la Mairie et des Rues annexes – Validation du projet, du plan de financement détaillé, de la demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2023 (DETR 2023) et de la demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’investissement Local (DSIL2023) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/127 Dossier « Guinguette » – Validation du devis pour le projet d’investissement de l’activité Guinguette et validation de la demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime pour le projet d’investissement 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/127 Dossier « Guinguette » – Validation du devis pour le projet d’investissement de l’activité Guinguette et validation de la demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime pour le projet d’investissement Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/126B Décision modificative 3 17 janvier 2023 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/126B Décision modificative 3 Lire la suite »
Extrait des Registres des Délibérations du Conseil municipal n°2022/126 Décision modificative 3 17 janvier 2023 Extrait des Registres des Délibérations du Conseil municipal n°2022/126 Décision modificative 3 Lire la suite »
Extrait des Registres des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/125 Décision Modificative 2 17 janvier 2023 Extrait des Registres des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/125 Décision Modificative 2 Lire la suite »
Extrait des Registres des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/124 Décision Modificative 1 17 janvier 2023 Extrait des Registres des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/124 Décision Modificative 1 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/123 Dossier « Guinguette » – Validation du lancement d’appel à candidatures et du projet d’investissement 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/123 Dossier « Guinguette » – Validation du lancement d’appel à candidatures et du projet d’investissement Lire la suite »
Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/122 Mise en conformité de la participation financière à la protection sociale des agents de la collectivité 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/122 Mise en conformité de la participation financière à la protection sociale des agents de la collectivité Lire la suite »
Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/121 Fondation du Patrimoine – Validation de la convention de partenariat et validation du renouvellement de l’adhésion pour 2022/2023 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/121 Fondation du Patrimoine – Validation de la convention de partenariat et validation du renouvellement de l’adhésion pour 2022/2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/120 Approbation du bilan de clôture de la SEMDAS – Opération n°2472 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/120 Approbation du bilan de clôture de la SEMDAS – Opération n°2472 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/119 Licence IV – Validation de la location auprès d’un commerçant de Montguyon 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/119 Licence IV – Validation de la location auprès d’un commerçant de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/118 Cimetières de la commune – Approbation des modifications du règlement intérieur (Annule et remplace la délibération n°2022/114 du 3 novembre 2022) 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/118 Cimetières de la commune – Approbation des modifications du règlement intérieur (Annule et remplace la délibération n°2022/114 du 3 novembre 2022) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/117 Délégation du Conseil municipal au Maire – Annule la précédente délibération n° 2022/140 du 30 novembre 2021 pour modification et complément 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/117 Délégation du Conseil municipal au Maire – Annule la précédente délibération n° 2022/140 du 30 novembre 2021 pour modification et complément Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/116 Validation de l’attribution d’une subvention au CCAS de la commune de Montguyon 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/116 Validation de l’attribution d’une subvention au CCAS de la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/115 Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible situé ZA de Clairvent 2 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/115 Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible situé ZA de Clairvent 2 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/114 Cimetières de la Commune – Approbation des modifications du règlement intérieur 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/114 Cimetières de la Commune – Approbation des modifications du règlement intérieur Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/113 Élection des membres de la commission de Délégation de Service Public (DSP) 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/113 Élection des membres de la commission de Délégation de Service Public (DSP) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n°2022/112 Société Publique Locale (SPL) Départementale – Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale et d’un délégué au sein de l’assemblée spéciale de la Société Publique Locale (SPL) Départementale 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n°2022/112 Société Publique Locale (SPL) Départementale – Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale et d’un délégué au sein de l’assemblée spéciale de la Société Publique Locale (SPL) Départementale Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/111 Société Publique Locale (SPL) Départementale – Approbation du projet des Statuts et prise de participation 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/111 Société Publique Locale (SPL) Départementale – Approbation du projet des Statuts et prise de participation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/110 transfert au SDEER de la compétence « Infrastructure de recharge de véhicules électrique » (IRVE) 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/110 transfert au SDEER de la compétence « Infrastructure de recharge de véhicules électrique » (IRVE) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/109 Assistance Technique Générale proposée par le Syndicat de Voirie de la Charente-Maritime (SDV17) – Validation de la convention et autorisation de signature de la convention 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/109 Assistance Technique Générale proposée par le Syndicat de Voirie de la Charente-Maritime (SDV17) – Validation de la convention et autorisation de signature de la convention Lire la suite »
Extait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/108 Licence 3 – Validation de la location auprès d’un commerçant de Montguyon 16 janvier 2023 Extait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/108 Licence 3 – Validation de la location auprès d’un commerçant de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/107 Motion sur les Finances Locales 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/107 Motion sur les Finances Locales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/15 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/15 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/104b Sobriété énergétique sur l’éclairage public – Extinction de l’éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 1er novembre 2022 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/104b Sobriété énergétique sur l’éclairage public – Extinction de l’éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 1er novembre 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/104 Location Place + Électricité « Camion FOOD TRUCK » 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/104 Location Place + Électricité « Camion FOOD TRUCK » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/103 Location de Place + Électricité « Camion PIZZA GEGE » 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/103 Location de Place + Électricité « Camion PIZZA GEGE » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/102 Élaboration / Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Validation de l’adhésion au groupement de commande pour l’évolution des plans locaux d’urbanisme, avec la CDCHS et les autres communes adhérentes et autorisation de signature de la convention 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/102 Élaboration / Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Validation de l’adhésion au groupement de commande pour l’évolution des plans locaux d’urbanisme, avec la CDCHS et les autres communes adhérentes et autorisation de signature de la convention Lire la suite »
Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/101 Restaurant scolaire – Validation du délai au-delà duquel les familles ne peuvent plus régler les repas non réservés à l’avance 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/101 Restaurant scolaire – Validation du délai au-delà duquel les familles ne peuvent plus régler les repas non réservés à l’avance Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/100 Restauration scolaire – validation du montant des repas faisant suite au rejet de prélèvement par la Direction des Finances Publiques et de la procédure de remboursement 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/100 Restauration scolaire – validation du montant des repas faisant suite au rejet de prélèvement par la Direction des Finances Publiques et de la procédure de remboursement Lire la suite »