Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal N° 2021/27 Examen et vote du compte des gestion 2020 Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal N° 2021/27 Examen et vote du compte des gestion 2020 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/26B Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal – Annule et remplace la délibération N° 2021/26 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/26B Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal – Annule et remplace la délibération N° 2021/26 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/26 Annulation Préfecture – Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/26 Annulation Préfecture – Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/26 Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/26 Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/25 Convention avec la Communauté des Communes de la Haute Saintonge pour mise à disposition de salariés dans le cadre de travaux de nettoyage en espaces verts et en rivière pour 2020 et 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/25 Convention avec la Communauté des Communes de la Haute Saintonge pour mise à disposition de salariés dans le cadre de travaux de nettoyage en espaces verts et en rivière pour 2020 et 2021 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/24 Rétrocession de parcelles aux Maines Nord de la Commune de Montguyon – Validation de l’enquête publique (annule et remplace le délibération du 9 Février N°2021/01pour erreur de plume) Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/24 Rétrocession de parcelles aux Maines Nord de la Commune de Montguyon – Validation de l’enquête publique (annule et remplace le délibération du 9 Février N°2021/01pour erreur de plume) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/23 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du service entretien de la commune Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/23 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du service entretien de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/22 Réhabilitation du site de l’ancienne distillerie – demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds friches : recyclage foncier (2021/2022) Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/22 Réhabilitation du site de l’ancienne distillerie – demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds friches : recyclage foncier (2021/2022) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/21B Chats errants sur la commune – Attribution d’une subvention à l’association « Larmes de Chats » Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/21B Chats errants sur la commune – Attribution d’une subvention à l’association « Larmes de Chats » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/22 Annulation Préfecture – Chats errant sur la commune – Attribution d’une subvention à l’association « Larmes de chats » Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/22 Annulation Préfecture – Chats errant sur la commune – Attribution d’une subvention à l’association « Larmes de chats » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/21 Chats errants sur la commune de Montguyon – Attribution d’une subvention à l’association « Larmes de Chats » Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/21 Chats errants sur la commune de Montguyon – Attribution d’une subvention à l’association « Larmes de Chats » Lire la suite »
Compte rendu de la séance du conseil Municipal du 20 octobre 2021 Compte rendu de la séance du conseil Municipal du 20 octobre 2021 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation n°2021-156 travaux du n°7 au n°17 Av de la République Arrêté temporaire de la circulation n°2021-156 travaux du n°7 au n°17 Av de la République Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation n°2021-155 travaux du n°27 au n°37 Av de la République Arrêté temporaire de la circulation n°2021-155 travaux du n°27 au n°37 Av de la République Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation n°2021-154 sur l’ensemble du territoire de MONTGUYON Arrêté temporaire de la circulation n°2021-154 sur l’ensemble du territoire de MONTGUYON Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation n°2021-149 rue de Vassiac Arrêté temporaire de la circulation n°2021-149 rue de Vassiac Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/20 – Chats errants sur la commune de Montguyon – Attribution d’un subvention à la Fondation « 30 Millions d’amis » Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/20 – Chats errants sur la commune de Montguyon – Attribution d’un subvention à la Fondation « 30 Millions d’amis » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/19 Chats errants sur la commune de Montguyon – Signature d’une convention avec la Fondation « 30 Millions d’amis » Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/19 Chats errants sur la commune de Montguyon – Signature d’une convention avec la Fondation « 30 Millions d’amis » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/18 Accompagnement de la commune sur la création de nouveaux commerces sur son territoire ; Validation d’une subvention accordée et autorisation de signature de la convention entre le commerce et la Commune Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/18 Accompagnement de la commune sur la création de nouveaux commerces sur son territoire ; Validation d’une subvention accordée et autorisation de signature de la convention entre le commerce et la Commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/17 Tarifs funéraires et droit de séjour du dépositoire ou caveau provisoire communal Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/17 Tarifs funéraires et droit de séjour du dépositoire ou caveau provisoire communal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/16 Dossier « Petites Villes de Demain » – Approbation de la convention d’adhésion au dispositif « Petites Villes de Demain » Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/16 Dossier « Petites Villes de Demain » – Approbation de la convention d’adhésion au dispositif « Petites Villes de Demain » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/15 Institution du droit de préemption sur les fonds de commerce, fonds artisanaux, Baux commerciaux et terrain portant ou destinés à porter des commerces Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/15 Institution du droit de préemption sur les fonds de commerce, fonds artisanaux, Baux commerciaux et terrain portant ou destinés à porter des commerces Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/14 Dossier DECI – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime avec le plan de financement Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/14 Dossier DECI – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime avec le plan de financement Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/13 Dossier DECI – Demande de subvention au titre de la DETR 2021 avec le plan de financement Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/13 Dossier DECI – Demande de subvention au titre de la DETR 2021 avec le plan de financement Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/12 Tableau des effectifs au sein de la commune de Montguyon Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/12 Tableau des effectifs au sein de la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/11 Modification du tableau des effectifs de la commune et création d’emploi Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/11 Modification du tableau des effectifs de la commune et création d’emploi Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/10 Recrutement d’un Contrat PEC pour les besoins du Centre Technique Municipal Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/10 Recrutement d’un Contrat PEC pour les besoins du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/09 Recrutement d’un Contrat PEC pour les besoins du Centre Technique Municipal Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/09 Recrutement d’un Contrat PEC pour les besoins du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/08 Recrutement d’un Contrat PEC pour les besoins du Groupe Scolaire Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/08 Recrutement d’un Contrat PEC pour les besoins du Groupe Scolaire Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/07 Recrutement d’un contrat PEC pour les besoins de l’accueil de la Mairie Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/07 Recrutement d’un contrat PEC pour les besoins de l’accueil de la Mairie Lire la suite »