Arrêté temporaire du stationnement en agglomération N° 2022-07 7 juin 2023 Arrêté temporaire du stationnement en agglomération N° 2022-07 Lire la suite »
Arrêté permanent du stationnement en agglomération N° 2022-06 7 juin 2023 Arrêté permanent du stationnement en agglomération N° 2022-06 Lire la suite »
Arrêtée temporaire de la circulation, du stationnement en agglomération N° 2022-04 7 juin 2023 Arrêtée temporaire de la circulation, du stationnement en agglomération N° 2022-04 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation, du stationnement et permission de voirie N° 2022-01 7 juin 2023 Arrêté temporaire de la circulation, du stationnement et permission de voirie N° 2022-01 Lire la suite »
Tarifs location salle des fêtes et écuries du Château 25 mai 2023 Tarifs location salle des fêtes et écuries du Château Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/06 Convention de prestation de services dans le cadre de travaux ponctuels d’entretien des espaces verts et des rivières avec la Communauté des Communes de Haute-Saintonge (CDCHS) 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/06 Convention de prestation de services dans le cadre de travaux ponctuels d’entretien des espaces verts et des rivières avec la Communauté des Communes de Haute-Saintonge (CDCHS) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/07 Renouvellement de la convention de prestation de service pour l’instruction des autorisations d’urbanisme 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/07 Renouvellement de la convention de prestation de service pour l’instruction des autorisations d’urbanisme Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/08 Désignation d’un membre du Conseil municipal pour prendre les décisions d’urbanisme au nom de Julien MOUCHEBOEUF 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/08 Désignation d’un membre du Conseil municipal pour prendre les décisions d’urbanisme au nom de Julien MOUCHEBOEUF Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/38 Aire de Covoiturage – Validation du projet et autorisation de signature de la convention avec le Conseil Départemental de la Charente-Maritime 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/38 Aire de Covoiturage – Validation du projet et autorisation de signature de la convention avec le Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/37 Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/37 Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/36 Choix de l’exploitant et adoption de la convention liée à l’activité « Guinguette » sur la commune de Montguyon 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/36 Choix de l’exploitant et adoption de la convention liée à l’activité « Guinguette » sur la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/35 Cession de parcelles suite à l’enquête publique relative à l’aliénation des chemins ruraux 32 et 33 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/35 Cession de parcelles suite à l’enquête publique relative à l’aliénation des chemins ruraux 32 et 33 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/34 Budget 2023 – Vote des taux des taxes directes locales 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/34 Budget 2023 – Vote des taux des taxes directes locales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/33 Mise en œuvre d’une Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain sur la commune de Montguyon et autorisation de signature de la convention d’opération 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/33 Mise en œuvre d’une Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain sur la commune de Montguyon et autorisation de signature de la convention d’opération Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/32 Validation des travaux d’ewtension du réseau électrique desservant un lot de 14 maisons sur les parcelles cadastrées A1486 et A1488 Rue de Bienveillance 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/32 Validation des travaux d’ewtension du réseau électrique desservant un lot de 14 maisons sur les parcelles cadastrées A1486 et A1488 Rue de Bienveillance Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/31 Dossier Abattoir – Validation des travaux en vue de la réductin de la consommation de l’eau potable et validation ds demandes de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/31 Dossier Abattoir – Validation des travaux en vue de la réductin de la consommation de l’eau potable et validation ds demandes de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/30B Dossier Abattoir – Validation des travaux de pré-traitement des eaux usées et validation des demandes de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/30B Dossier Abattoir – Validation des travaux de pré-traitement des eaux usées et validation des demandes de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/29 Dossier Patrimoine – Validation des travaux phase 1 et demande de subvention auprès de la Fondation du Patrimoine 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/29 Dossier Patrimoine – Validation des travaux phase 1 et demande de subvention auprès de la Fondation du Patrimoine Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/28 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès du Conseil Régionale Nouvelle-Aquitaine 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/28 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès du Conseil Régionale Nouvelle-Aquitaine Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/27 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/27 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/26 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle au titre du Fonds « Petites communes » et au titre du fonds de « sauvegarde du patrimoine des monuments inscrits » 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/26 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle au titre du Fonds « Petites communes » et au titre du fonds de « sauvegarde du patrimoine des monuments inscrits » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/25 – Rénovation de logement à loyer situé au 8 Bis Rue de la Vieille Tour à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-maritime au titre du « Fonds d’aide au logement à loyer libre » 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/25 – Rénovation de logement à loyer situé au 8 Bis Rue de la Vieille Tour à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-maritime au titre du « Fonds d’aide au logement à loyer libre » Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la commune de Montguyon N° 2023/24 – Vote du budget primitif 2023 2 mai 2023 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la commune de Montguyon N° 2023/24 – Vote du budget primitif 2023 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal de la commune de Montguyon N° 2023/23 – Affectation des résultats 2022 2 mai 2023 Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal de la commune de Montguyon N° 2023/23 – Affectation des résultats 2022 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon N° 2023/22 – Vote du compte administratif 2022 2 mai 2023 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon N° 2023/22 – Vote du compte administratif 2022 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon N° 2023/21 – Examen et vote du Compte de gestion 2022 2 mai 2023 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon N° 2023/21 – Examen et vote du Compte de gestion 2022 Lire la suite »
Extrait du Rgeistre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/20 – Vote du budget primitif 2023 2 mai 2023 Extrait du Rgeistre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/20 – Vote du budget primitif 2023 Lire la suite »
Extrait du Rgistre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/19 – Affectation des résultats 2022 2 mai 2023 Extrait du Rgistre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/19 – Affectation des résultats 2022 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/18 – Vote du compte Administratif 2022 2 mai 2023 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/18 – Vote du compte Administratif 2022 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/17 – Examen et vote du compte de Gestion du Budget Annexe 2 mai 2023 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/17 – Examen et vote du compte de Gestion du Budget Annexe Lire la suite »