Extrait des Délibérations du conseil municipal N° 2021/86 Tableau des effectifs au sein de la commune de Montguyon
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/85 Projet de restauration de l’église de Vassiac – « Diagnostic général sur l’église » – Demande de subvention auprès de la DRAC
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/84 Création d’un poste non-permanent – Contrat de projet C
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/83 Projet d’aménagement de l’avenue de la République (RD 910Bis) à Montguyon – Validation et autorisation de signature de la convention entre le Conseil Départemental de la Charente-Maritime et la commune
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/82 Projet d’aménagement du château et son enceinte – « Confortement du talus et l’aménagement d’un espace scénique au pied du talus de la tour maîtresse du château » – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime
Extrait des délibérations du Conseil municipal N) 2021/81 Projet d’aménagement du Château et son enceinte – « Confortement du talus et l’aménagement d’un espace au pied du talus de la tour maîtresse du château » (Mission d’étude) – Demande de subvention auprès de la DRAC
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/80 Garderie du mercredi à l’école maternelle et élémentaire – Validation de l’organisation de l’accueil des enfants pour l’année 2021/2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal N° 2021/79 – Travaux éclairage public – SDEER
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/78 Aménagement paysager du giratoire situé sur la zone de « Clairvent » – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/77 Rénovation de logement à loyer libre situé 15 Place du Champ de Foire à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du « fonds d’aide au logement à loyer libre »
Extrait des D2libérations du Conseil municipal N° 2021/76 Rénovation de logement à loyer libre situé 30 Rue de Vassiac à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du « fonds d’aide au logement à loyer libre »
Extrait des d2libérations du Conseil municipal N° 2021/75 Création d’une régie d’avances et de recettes pour les cautions des locations : Gîtes de la commune et/ou des salles des écuries du Château – Validation du mode de l’encaissement et/ou du remboursement des cautions fournies lors des locations
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/74 Règlement des subventions votées au Budget Primitif 2021 de la commune
Extrait des délibération du Conseil municipal N° 2021/73 Programme 55 – Convention de construction du 2 août 1988 avec la SEMIS
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/72B Syndicat Départemental de la Voirie (SDV17) – Présentation des nouveaux statuts et validation de la modification des statuts du SDV17 – Annule et remplace la délibération N° 2021/72
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/72 Annulation Préfecture – Syndicat Départemental de la Voirie (SDV17) – Présentation des nouveaux statuts et validation de la modification des statuts du SDV17
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/72 Syndicat Départemental de la Voirie (SDV17) – Présentation des nouveaux statuts et validation de la modification des statuts du SDV17
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/71 Demande de subvention au titres des Amendes de Police 2021 au Conseil Départemental de la Charente Maritime
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/70 Gîtes communaux – Tarifs ménage à compter du 1er janvier 2022
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/69 Gîtes communaux – Tarifs location de draps et du linge à compter du 1er janvier 2022
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/68 Gîtes communaux – Tarifs de location par la commune à compter du 1er janvier 2022
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/67 Gîtes communaux – Location par les Gîtes de France – Tarifs à compter du 1er janvier 2022
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/66 Gîtes communaux – Tarifs électricité à compter du 1er Juillet 2021
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/65 Garderie du mercredi à l’école maternelle et élémentaire – Tarifs a compter du 1er septembre pour l’année scolaire 2021/2022
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/64 Accueil périscolaire à l’école maternelle et élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année 2021/2022
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/63 Cantine scolaire – tarifs des repas au 1er Septembre 2021
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/62 Acquisition de deux parcelles dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI)
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/61 Acquisition de deux parcelles dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI)
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/60 Acquisition de deux parcelles dans la cadre du dossier » Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI)