Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/29 Dossier Patrimoine – Validation des travaux phase 1 et demande de subvention auprès de la Fondation du Patrimoine Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/29 Dossier Patrimoine – Validation des travaux phase 1 et demande de subvention auprès de la Fondation du Patrimoine Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/28 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès du Conseil Régionale Nouvelle-Aquitaine Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/28 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès du Conseil Régionale Nouvelle-Aquitaine Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/27 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/27 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/26 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle au titre du Fonds « Petites communes » et au titre du fonds de « sauvegarde du patrimoine des monuments inscrits » Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/26 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle au titre du Fonds « Petites communes » et au titre du fonds de « sauvegarde du patrimoine des monuments inscrits » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/25 – Rénovation de logement à loyer situé au 8 Bis Rue de la Vieille Tour à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-maritime au titre du « Fonds d’aide au logement à loyer libre » Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/25 – Rénovation de logement à loyer situé au 8 Bis Rue de la Vieille Tour à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-maritime au titre du « Fonds d’aide au logement à loyer libre » Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la commune de Montguyon N° 2023/24 – Vote du budget primitif 2023 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la commune de Montguyon N° 2023/24 – Vote du budget primitif 2023 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal de la commune de Montguyon N° 2023/23 – Affectation des résultats 2022 Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal de la commune de Montguyon N° 2023/23 – Affectation des résultats 2022 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon N° 2023/22 – Vote du compte administratif 2022 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon N° 2023/22 – Vote du compte administratif 2022 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon N° 2023/21 – Examen et vote du Compte de gestion 2022 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon N° 2023/21 – Examen et vote du Compte de gestion 2022 Lire la suite »
Extrait du Rgeistre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/20 – Vote du budget primitif 2023 Extrait du Rgeistre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/20 – Vote du budget primitif 2023 Lire la suite »
Extrait du Rgistre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/19 – Affectation des résultats 2022 Extrait du Rgistre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/19 – Affectation des résultats 2022 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/18 – Vote du compte Administratif 2022 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/18 – Vote du compte Administratif 2022 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/17 – Examen et vote du compte de Gestion du Budget Annexe Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/17 – Examen et vote du compte de Gestion du Budget Annexe Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/16 Création d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/16 Création d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Lire la suite »
Extrait des Délibération du Conseil municipal N° 2023/15 Convention de prestation de services dans le cadre de travaux ponctuels en création et entretien des espaces verts avec la Communauté des Communes de Haute-Saintonge (CDCHS) Extrait des Délibération du Conseil municipal N° 2023/15 Convention de prestation de services dans le cadre de travaux ponctuels en création et entretien des espaces verts avec la Communauté des Communes de Haute-Saintonge (CDCHS) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/14 Durée d’amortissement des travaux de voirie de la RD 910 (Avenue de la République) Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/14 Durée d’amortissement des travaux de voirie de la RD 910 (Avenue de la République) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/13 Dossier Plan Guide de Revitalisation – Petites Villes de Demain (mutualisation des communes Montguyon et de Saint-Martin d’Ary) – Validation de la sollicitation de la commune de Montguyon à la participation financière de la commune de Saint-Martin d’Ary Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/13 Dossier Plan Guide de Revitalisation – Petites Villes de Demain (mutualisation des communes Montguyon et de Saint-Martin d’Ary) – Validation de la sollicitation de la commune de Montguyon à la participation financière de la commune de Saint-Martin d’Ary Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/12 B Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de la revitalisation des petites communes « cheminement piétons » et « des-imperméabilisation des sols » ainsi qu’une aide exceptionnelle dans le cadre du dispositif Petites Ville de Demain (PVD) Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/12 B Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de la revitalisation des petites communes « cheminement piétons » et « des-imperméabilisation des sols » ainsi qu’une aide exceptionnelle dans le cadre du dispositif Petites Ville de Demain (PVD) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/11 Validation de l’adhésion de la commune à l’association « Les Maires pour la Planète » Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/11 Validation de l’adhésion de la commune à l’association « Les Maires pour la Planète » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/10 Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds vert (renaturation des villes) Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/10 Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds vert (renaturation des villes) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/09 C Dossier extension de la cantine scolaire – Résultat de l’appel d’offres, validation des choix des entreprises et autorisation de signature des marchés Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/09 C Dossier extension de la cantine scolaire – Résultat de l’appel d’offres, validation des choix des entreprises et autorisation de signature des marchés Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2023 Compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2023 Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 15 février 2023 Compte rendu du conseil municipal du 15 février 2023 Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2023 Compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/05 Approbation de la convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation par affermage de l’abattoir communal Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/05 Approbation de la convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation par affermage de l’abattoir communal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/04 Choix du concessionnaire et adoption du contrat de Délégation de Service Public (DSP) de gestion et d’exploitation par affermage de l’abattoir communal Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/04 Choix du concessionnaire et adoption du contrat de Délégation de Service Public (DSP) de gestion et d’exploitation par affermage de l’abattoir communal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/03 Renouvellement du bail de location par La Poste Avenue de la République Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/03 Renouvellement du bail de location par La Poste Avenue de la République Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/02 Zone d’activitéde Clairvent 2 – Validation de l’acquisition d’une parcelle située à La Croix de Georges Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/02 Zone d’activitéde Clairvent 2 – Validation de l’acquisition d’une parcelle située à La Croix de Georges Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/01 Paiement des dépenses d’Investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/01 Paiement des dépenses d’Investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 Lire la suite »