ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL 8 avril 2025 ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL Lire la suite »
Arrêté Préfectoral n°25-00004 – Ordonnant des prélèvements et chasses particulières à mettre en œuvre sur les blaireaux dans les zones définies à risque de tuberculose bovine pour la faune sauvage 4 avril 2025 Arrêté Préfectoral n°25-00004 – Ordonnant des prélèvements et chasses particulières à mettre en œuvre sur les blaireaux dans les zones définies à risque de tuberculose bovine pour la faune sauvage Lire la suite »
Élaboration du Plan de Prévention des Risques d’Incendie de Forêts (PPRIF) Enquête publique 18 mars 2025 Élaboration du Plan de Prévention des Risques d’Incendie de Forêts (PPRIF) Enquête publique Lire la suite »
Présentation du programme de rénovation Énergétique des locaux professionnels 18 mars 2025 Présentation du programme de rénovation Énergétique des locaux professionnels Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/31 – Approbation de la mise en place d’une servitude de support et d’encrage en façade de l’immeuble situé 5 Avenue de la République à Montguyon 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/31 – Approbation de la mise en place d’une servitude de support et d’encrage en façade de l’immeuble situé 5 Avenue de la République à Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/30 – Mission diagnostic d’ouvrage sur un mur de soutènement de la cour de l’école de Montguyon – Autorisation de signature de la convention avec le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/30 – Mission diagnostic d’ouvrage sur un mur de soutènement de la cour de l’école de Montguyon – Autorisation de signature de la convention avec le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/29 – Élaboration du Plan de Prévention des Risques d’Incendie et Forêt (PPRIF) de la commune de Montguyon 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/29 – Élaboration du Plan de Prévention des Risques d’Incendie et Forêt (PPRIF) de la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/28 – Cotisation foncière des entreprises – Exonération en faveur des établissement appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies A dans une zone France Ruralités Revitalisation 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/28 – Cotisation foncière des entreprises – Exonération en faveur des établissement appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies A dans une zone France Ruralités Revitalisation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/27 – Cotisation foncière des entreprises – Exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/27 – Cotisation foncière des entreprises – Exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/26 – Programme 55 – Convention de construction du 02 Août 1988 avec la SEMIS 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/26 – Programme 55 – Convention de construction du 02 Août 1988 avec la SEMIS Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon n°2025/25 – Vote du budget primitif 2025 14 mars 2025 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon n°2025/25 – Vote du budget primitif 2025 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de la commune de Montguyon N°2025/24 – Affectation des résultats 2024 14 mars 2025 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de la commune de Montguyon N°2025/24 – Affectation des résultats 2024 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de la commune de Montguyon n°2025/23B – Vote du compte administratif 2024 14 mars 2025 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de la commune de Montguyon n°2025/23B – Vote du compte administratif 2024 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de la commune de Montguyon n°2025/22 – Examen et vote du compte de gestion 2024 14 mars 2025 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de la commune de Montguyon n°2025/22 – Examen et vote du compte de gestion 2024 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble 10 Place de la Mairie n°2025/21 – Vote du Budget primitif 2025 14 mars 2025 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble 10 Place de la Mairie n°2025/21 – Vote du Budget primitif 2025 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble 10 Place de la Mairie – Affectation des résultats 2024 14 mars 2025 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble 10 Place de la Mairie – Affectation des résultats 2024 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble 10 Place de la Mairie – Vote du compte administratif 2024 14 mars 2025 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble 10 Place de la Mairie – Vote du compte administratif 2024 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/18 – Examen et vote du compte de gestion 2024 du budget annexe 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/18 – Examen et vote du compte de gestion 2024 du budget annexe Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/17 – Régime Indemnitaire du RIFSEEP – Modification de l’IFSE 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/17 – Régime Indemnitaire du RIFSEEP – Modification de l’IFSE Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipale du 19 Février 2025 N°2025/16 – Protection sociale complémentaire – Autorisation de donner mandat au Centre de Gestion de la Charente-Maritime pour la réalisation d’une mise en concurrence 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipale du 19 Février 2025 N°2025/16 – Protection sociale complémentaire – Autorisation de donner mandat au Centre de Gestion de la Charente-Maritime pour la réalisation d’une mise en concurrence Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/15 – Projet de création d’un mur d’escalade en intérieur – Validation du projet et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/15 – Projet de création d’un mur d’escalade en intérieur – Validation du projet et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/14 – Projet de création d’un mur d’escalade en intérieur – Validation du projet et demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/14 – Projet de création d’un mur d’escalade en intérieur – Validation du projet et demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/13 – Acquisition de parcelles au Lieu-Dit « Trézeau » 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/13 – Acquisition de parcelles au Lieu-Dit « Trézeau » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N° 2025/12 – Autorisation de signature de la convention servitude ENEDIS (ligne électrique aérienne création bouclage HTA souterrain poste bienveillance, Ramigeon et Intermarché) 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N° 2025/12 – Autorisation de signature de la convention servitude ENEDIS (ligne électrique aérienne création bouclage HTA souterrain poste bienveillance, Ramigeon et Intermarché) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/11 – Utilisation de la borne de puisage sur la commune – Autorisation de signature d’une convention avec EAU 17 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 N°2025/11 – Utilisation de la borne de puisage sur la commune – Autorisation de signature d’une convention avec EAU 17 Lire la suite »
Extraits des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/10 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 14 mars 2025 Extraits des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/10 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Lire la suite »
Extrait des Délibérations du conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/09 – Cession de parcelles aux abords de la LGV – Aménagement du territoire : transfert parcelles, rétablissement des voies communales 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/09 – Cession de parcelles aux abords de la LGV – Aménagement du territoire : transfert parcelles, rétablissement des voies communales Lire la suite »