CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500106 3 octobre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500106 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°01724125000105 3 octobre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°01724125000105 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°01724125000104 2 octobre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°01724125000104 Lire la suite »
Arrêté Interdépartemental N°25EB490 Portant sur la déclaration d’intérêt général en application de l’Article L.211-7 du Code de l’Environnement – Concernant le plan pluriannuel de gestion du bassin versant du Lary 2025-2035 29 septembre 2025 Arrêté Interdépartemental N°25EB490 Portant sur la déclaration d’intérêt général en application de l’Article L.211-7 du Code de l’Environnement – Concernant le plan pluriannuel de gestion du bassin versant du Lary 2025-2035 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500102 25 septembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500102 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500103 25 septembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500103 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500099 23 septembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500099 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500100 23 septembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500100 Lire la suite »
AVIS DE DÉPÔT PERMIS DE CONSTRUIRE n°0172412500013 22 septembre 2025 AVIS DE DÉPÔT PERMIS DE CONSTRUIRE n°0172412500013 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500097 15 septembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500097 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500098 11 septembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500098 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500096 11 septembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500096 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500095 11 septembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500095 Lire la suite »
Décret N°2025-848 du 27 Août 2025 fixant la date de renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement de Paris, Lyon et Marseille et portant convocation aux électeurs 8 septembre 2025 Décret N°2025-848 du 27 Août 2025 fixant la date de renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement de Paris, Lyon et Marseille et portant convocation aux électeurs Lire la suite »
Convocation au Conseil municipal du Mercredi 10 Septembre 2025 5 septembre 2025 Convocation au Conseil municipal du Mercredi 10 Septembre 2025 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500092 4 septembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500092 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500093 3 septembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500093 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500094 3 septembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500094 Lire la suite »
AVIS DE DÉPÔT DE DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500032 25 août 2025 AVIS DE DÉPÔT DE DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500032 Lire la suite »
Compte rendu du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 21 août 2025 Compte rendu du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 Lire la suite »
Compte rendu du Conseil municipal du 26 Mai 2025 21 août 2025 Compte rendu du Conseil municipal du 26 Mai 2025 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-60 – Enfouissement des réseaux au Lieu-dit Trouillaud et Route de Couteleau 21 août 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-60 – Enfouissement des réseaux au Lieu-dit Trouillaud et Route de Couteleau Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-59 – Plan Local d’Urbanisme – Projet arrêtant le PLU de la commune de Montguyon 21 août 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-59 – Plan Local d’Urbanisme – Projet arrêtant le PLU de la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-58 – Abattoir communal – Validation de l’attribution d’une subvention exceptionnelle de la commune en 2025 à la SECAM 21 août 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-58 – Abattoir communal – Validation de l’attribution d’une subvention exceptionnelle de la commune en 2025 à la SECAM Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-57B – Renouvellement d’une Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat, renouvellement urbain (OPAH-RU) sur la commune de Montguyon 21 août 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-57B – Renouvellement d’une Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat, renouvellement urbain (OPAH-RU) sur la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-56 – Tarifs de location des salles (Polyvalente et écuries du château) à compter du 1er avril 2025 21 août 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-56 – Tarifs de location des salles (Polyvalente et écuries du château) à compter du 1er avril 2025 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-55 – Déploiement des accès sécurisés des bâtiments communaux – Validation de la convention et autorisation de signature 21 août 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-55 – Déploiement des accès sécurisés des bâtiments communaux – Validation de la convention et autorisation de signature Lire la suite »
Extrait des Délibération du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-54 – Frais de scolarité – Participation financière des communes aux dépenses de fonctionnement du groupe scolaire pour les enfants n’habitant pas la commune de Montguyon 21 août 2025 Extrait des Délibération du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-54 – Frais de scolarité – Participation financière des communes aux dépenses de fonctionnement du groupe scolaire pour les enfants n’habitant pas la commune de Montguyon Lire la suite »
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Arrêté N°2025-174 portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 21 août 2025 Arrêté N°2025-174 portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »