DÉCLARATION PRÉALABLE N° 0172412600007 8 avril 2026 DÉCLARATION PRÉALABLE N° 0172412600007 Lire la suite »
DÉCLARATION PRÉALABLE N°0172412600006 8 avril 2026 DÉCLARATION PRÉALABLE N°0172412600006 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°01724126000010 28 mars 2026 CERTIFICAT D’URBANISME n°01724126000010 Lire la suite »
AVIS DE DÉPÔT DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412600008 28 mars 2026 AVIS DE DÉPÔT DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412600008 Lire la suite »
AVIS DE DÉPÔT DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412600009 28 mars 2026 AVIS DE DÉPÔT DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412600009 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412600011 28 mars 2026 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412600011 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412600012 28 mars 2026 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412600012 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412600013 28 mars 2026 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412600013 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412600009 20 mars 2026 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412600009 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412600008 20 mars 2026 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412600008 Lire la suite »
Convocation au prochain Conseil municipal du 20 Mars 2026 – Ordre du jour 17 mars 2026 Convocation au prochain Conseil municipal du 20 Mars 2026 – Ordre du jour Lire la suite »
Convocation au prochain Conseil municipal du Vendredi 20 Mars 2026 17 mars 2026 Convocation au prochain Conseil municipal du Vendredi 20 Mars 2026 Lire la suite »
AVIS DE DÉPÔT DE DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412600003 8 mars 2026 AVIS DE DÉPÔT DE DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412600003 Lire la suite »
PERMIS DE CONSTRUIRE n°0172412500014 6 mars 2026 PERMIS DE CONSTRUIRE n°0172412500014 Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-10B – Voirie communales du domaine privé de la commune à intégrer dans le domaine public de la commune de Montguyon 5 mars 2026 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-10B – Voirie communales du domaine privé de la commune à intégrer dans le domaine public de la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-11 – Motion de soutien à la filière viticole en lien avec la crise du cognac 3 mars 2026 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-11 – Motion de soutien à la filière viticole en lien avec la crise du cognac Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-09 – Validation du remboursement par le SICOM du matériel acquis par la commune pour le réaménagement de Franc Services 3 mars 2026 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-09 – Validation du remboursement par le SICOM du matériel acquis par la commune pour le réaménagement de Franc Services Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-08 – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune 3 mars 2026 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-08 – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-07 – Dossier schéma directeur de la signalétique de la commune – Proposition et validation du principe du projet t 3 mars 2026 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-07 – Dossier schéma directeur de la signalétique de la commune – Proposition et validation du principe du projet t Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-06 – Dossier Guinguette de Montguyon – Proposition de loyer pour la saison estivale 2025 3 mars 2026 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-06 – Dossier Guinguette de Montguyon – Proposition de loyer pour la saison estivale 2025 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-05 – Charente-Maritime Développement – Modification des statuts de la Société Publique Local (SPL) 3 mars 2026 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-05 – Charente-Maritime Développement – Modification des statuts de la Société Publique Local (SPL) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-04 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 3 mars 2026 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-04 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-03 – Cession par la commune d’une partie d’une parcelle au lieu-dit « Millet » 3 mars 2026 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-03 – Cession par la commune d’une partie d’une parcelle au lieu-dit « Millet » Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-02 – Acquisition par la commune d’une partie d’une parcelle au lieu-dit « Millet » 3 mars 2026 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-02 – Acquisition par la commune d’une partie d’une parcelle au lieu-dit « Millet » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 12 Février 2026 – N°2026-01 – Acquisition par la commune d’une partie d’une parcelle au lieu-dit « Millet » 2 mars 2026 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 12 Février 2026 – N°2026-01 – Acquisition par la commune d’une partie d’une parcelle au lieu-dit « Millet » Lire la suite »
Arrêté N°2026-39 portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie 2 mars 2026 Arrêté N°2026-39 portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »
Arrêté N°2026-37 portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Hors Agglomération 2 mars 2026 Arrêté N°2026-37 portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Hors Agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2026-36 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 2 mars 2026 Arrêté N°2026-36 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
Arrêté N°2026-27 portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour cause de crue 2 mars 2026 Arrêté N°2026-27 portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour cause de crue Lire la suite »