CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500122 28 octobre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500122 Lire la suite »
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CERTIFICAT DE PERMIS DE CONSTRUIRE TACITE n°0172412500008 27 octobre 2025 CERTIFICAT DE PERMIS DE CONSTRUIRE TACITE n°0172412500008 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500091 16 octobre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500091 Lire la suite »
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CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500119 16 octobre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500119 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500117 16 octobre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500117 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500118 16 octobre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500118 Lire la suite »
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Arrêté N°2025-188 Portant sur l’interdiction de fumer aux abords et sur les parkings du groupe scolaire 13 octobre 2025 Arrêté N°2025-188 Portant sur l’interdiction de fumer aux abords et sur les parkings du groupe scolaire Lire la suite »
Arrêté N°2025-187 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et stationnement et permission de voirie 13 octobre 2025 Arrêté N°2025-187 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et stationnement et permission de voirie Lire la suite »
Arrêté N°2025-186 Portant sur la règlementation temporaire du stationnement et permission de voirie 13 octobre 2025 Arrêté N°2025-186 Portant sur la règlementation temporaire du stationnement et permission de voirie Lire la suite »
Arrêté N°2025-184 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie 13 octobre 2025 Arrêté N°2025-184 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »
Arrêté N°2025-181 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 13 octobre 2025 Arrêté N°2025-181 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-180 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération 13 octobre 2025 Arrêté N°2025-180 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 10 septembre 2025 N°2025/63 – Groupe scolaire – Autorisation de signature de convention avec l’Éducation Nationale pour la mise en place d’un accompagnement localisé pour un élève 13 octobre 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 10 septembre 2025 N°2025/63 – Groupe scolaire – Autorisation de signature de convention avec l’Éducation Nationale pour la mise en place d’un accompagnement localisé pour un élève Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 10 septembre 2025 N°2025/62 – Programme 55 – Convention de construction du 2 Août 1988 avec la SEMIS 13 octobre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 10 septembre 2025 N°2025/62 – Programme 55 – Convention de construction du 2 Août 1988 avec la SEMIS Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 10 septembre 2025 N°2025/61 – Acquisition par la commune d’une parcelle située à Saboureau 13 octobre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 10 septembre 2025 N°2025/61 – Acquisition par la commune d’une parcelle située à Saboureau Lire la suite »
Compte rendu du Conseil municipal du 10 septembre 2025 13 octobre 2025 Compte rendu du Conseil municipal du 10 septembre 2025 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500114 10 octobre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500114 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500115 3 octobre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500115 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500113 3 octobre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500113 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500112 3 octobre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500112 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500111 3 octobre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500111 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500110 3 octobre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500110 Lire la suite »
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