CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500096 11 septembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500096 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500095 11 septembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500095 Lire la suite »
Décret N°2025-848 du 27 Août 2025 fixant la date de renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement de Paris, Lyon et Marseille et portant convocation aux électeurs 8 septembre 2025 Décret N°2025-848 du 27 Août 2025 fixant la date de renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement de Paris, Lyon et Marseille et portant convocation aux électeurs Lire la suite »
Convocation au Conseil municipal du Mercredi 10 Septembre 2025 5 septembre 2025 Convocation au Conseil municipal du Mercredi 10 Septembre 2025 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500092 4 septembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500092 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500093 3 septembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500093 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500094 3 septembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500094 Lire la suite »
AVIS DE DÉPÔT DE DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500032 25 août 2025 AVIS DE DÉPÔT DE DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500032 Lire la suite »
Compte rendu du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 21 août 2025 Compte rendu du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 Lire la suite »
Compte rendu du Conseil municipal du 26 Mai 2025 21 août 2025 Compte rendu du Conseil municipal du 26 Mai 2025 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-60 – Enfouissement des réseaux au Lieu-dit Trouillaud et Route de Couteleau 21 août 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-60 – Enfouissement des réseaux au Lieu-dit Trouillaud et Route de Couteleau Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-59 – Plan Local d’Urbanisme – Projet arrêtant le PLU de la commune de Montguyon 21 août 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-59 – Plan Local d’Urbanisme – Projet arrêtant le PLU de la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-58 – Abattoir communal – Validation de l’attribution d’une subvention exceptionnelle de la commune en 2025 à la SECAM 21 août 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-58 – Abattoir communal – Validation de l’attribution d’une subvention exceptionnelle de la commune en 2025 à la SECAM Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-57B – Renouvellement d’une Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat, renouvellement urbain (OPAH-RU) sur la commune de Montguyon 21 août 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-57B – Renouvellement d’une Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat, renouvellement urbain (OPAH-RU) sur la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-56 – Tarifs de location des salles (Polyvalente et écuries du château) à compter du 1er avril 2025 21 août 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-56 – Tarifs de location des salles (Polyvalente et écuries du château) à compter du 1er avril 2025 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-55 – Déploiement des accès sécurisés des bâtiments communaux – Validation de la convention et autorisation de signature 21 août 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-55 – Déploiement des accès sécurisés des bâtiments communaux – Validation de la convention et autorisation de signature Lire la suite »
Extrait des Délibération du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-54 – Frais de scolarité – Participation financière des communes aux dépenses de fonctionnement du groupe scolaire pour les enfants n’habitant pas la commune de Montguyon 21 août 2025 Extrait des Délibération du Conseil municipal du 21 Juillet 2025 N°2025-54 – Frais de scolarité – Participation financière des communes aux dépenses de fonctionnement du groupe scolaire pour les enfants n’habitant pas la commune de Montguyon Lire la suite »
Arrêté N°2025-176B Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie 21 août 2025 Arrêté N°2025-176B Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »
Arrêté N°2025-174 portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 21 août 2025 Arrêté N°2025-174 portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-173 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 21 août 2025 Arrêté N°2025-173 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté N°2025-172 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 21 août 2025 Arrêté N°2025-172 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-171 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 21 août 2025 Arrêté N°2025-171 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté N°2025-169 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération 21 août 2025 Arrêté N°2025-169 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-168 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 21 août 2025 Arrêté N°2025-168 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté N°2025-167 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération 21 août 2025 Arrêté N°2025-167 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-166 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 21 août 2025 Arrêté N°2025-166 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-163B Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie 21 août 2025 Arrêté N°2025-163B Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »
AVIS DE DÉPÔT DE DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500031 21 août 2025 AVIS DE DÉPÔT DE DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500031 Lire la suite »
AVIS DE DÉPÔT DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500030 21 août 2025 AVIS DE DÉPÔT DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500030 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500056 9 août 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500056 Lire la suite »