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Arrêté N°2026-24 portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie 2 mars 2026 Arrêté N°2026-24 portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »
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Arrêté N°2026-16 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 2 mars 2026 Arrêté N°2026-16 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
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Arrêté N°2026-12 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 2 mars 2026 Arrêté N°2026-12 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
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Arrêté N°2026-04 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Hors Agglomération 2 mars 2026 Arrêté N°2026-04 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Hors Agglomération Lire la suite »
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Arrêté N°2026-04 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération 23 janvier 2026 Arrêté N°2026-04 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N° 2025-230 Portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement aux poids lourds de plus de 3.5 tonnes en agglomération 23 janvier 2026 Arrêté N° 2025-230 Portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement aux poids lourds de plus de 3.5 tonnes en agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-228 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 23 janvier 2026 Arrêté N°2025-228 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté N°2025-229 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération 23 janvier 2026 Arrêté N°2025-229 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération Lire la suite »
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Arrêté N°2025-226 – Arrêté municipal par permanent portant sur la règlementation du régime de priorité au carrefour entre Rue du Mouzon et la Route de Gouet à Montguyon 23 janvier 2026 Arrêté N°2025-226 – Arrêté municipal par permanent portant sur la règlementation du régime de priorité au carrefour entre Rue du Mouzon et la Route de Gouet à Montguyon Lire la suite »
Arrêté N°2025-225 Portant sur le transfert d’un arrêt de bus scolaire de la Rue du Mouzon au n°1 de la Route de Gouet 23 janvier 2026 Arrêté N°2025-225 Portant sur le transfert d’un arrêt de bus scolaire de la Rue du Mouzon au n°1 de la Route de Gouet Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 décembre 2025 N°2025-87B – Paiement des dépenses d’Investissement avant le vote du Budget Primitif 2026 31 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 décembre 2025 N°2025-87B – Paiement des dépenses d’Investissement avant le vote du Budget Primitif 2026 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-86 – Dossier Patrimoine – Mise ne sécurité de la falaise sud du château de Montguyon – Demande de subvention auprès des financeurs 31 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-86 – Dossier Patrimoine – Mise ne sécurité de la falaise sud du château de Montguyon – Demande de subvention auprès des financeurs Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-85 – Location des salles des écuries – Validation de la tarification de la vaisselle et du mobilier endommagés et/ou cassés et/ou qui a disparu 31 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-85 – Location des salles des écuries – Validation de la tarification de la vaisselle et du mobilier endommagés et/ou cassés et/ou qui a disparu Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-84 – Groupe scolaire – Amélioration de l’accès à l’école primaire – Validation des travaux et autorisation de signature de la convention de la mission de maitrise d’œuvre du Syndicat Départemental de Voire des Collectivités de la Charente-Maritime 31 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-84 – Groupe scolaire – Amélioration de l’accès à l’école primaire – Validation des travaux et autorisation de signature de la convention de la mission de maitrise d’œuvre du Syndicat Départemental de Voire des Collectivités de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-83 – Immeuble 10 Place de la Mairie – Transfert de la salle de remise en forme dans la salle des associations 31 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2025 N°2025-83 – Immeuble 10 Place de la Mairie – Transfert de la salle de remise en forme dans la salle des associations Lire la suite »