Compte rendu du Conseil municipal du 9 Avril 2025 20 juin 2025 Compte rendu du Conseil municipal du 9 Avril 2025 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500058 18 juin 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500058 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500061 18 juin 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500061 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500057 18 juin 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500057 Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/53 – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/53 – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/52 – Restaurant scolaire – Tarifs des repas au 1er septembre 2025 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/52 – Restaurant scolaire – Tarifs des repas au 1er septembre 2025 Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/51 – Création d’ossuaires affectés à perpétuité dans les trois cimetières communaux 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/51 – Création d’ossuaires affectés à perpétuité dans les trois cimetières communaux Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/50 – Création d’une commission cimetières 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/50 – Création d’une commission cimetières Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/49B – Cimetières de la commune – Approbation des modifications du règlement intérieur 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/49B – Cimetières de la commune – Approbation des modifications du règlement intérieur Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/48 – Création d’un emploi permanent d’agent d’accueil et de médiation numérique au sein du CCAS de la commune à temps non complet 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/48 – Création d’un emploi permanent d’agent d’accueil et de médiation numérique au sein du CCAS de la commune à temps non complet Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/47 – Accueil périscolaire à l’école maternelle et l’école élémentaire – Tarifs garderie – Année scolaire 2025/2026 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/47 – Accueil périscolaire à l’école maternelle et l’école élémentaire – Tarifs garderie – Année scolaire 2025/2026 Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/46 – SOLURIS – Prise en charge par la commune d’une licence supplémentaire COSOLUCE 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/46 – SOLURIS – Prise en charge par la commune d’une licence supplémentaire COSOLUCE Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/45 – Subvention pour le cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge (CDCHS) et la commune de Montguyon 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/45 – Subvention pour le cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge (CDCHS) et la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/44 – Cimetières de la commune – Reprises de concessions échues et abandonnées par les concessionnaires 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/44 – Cimetières de la commune – Reprises de concessions échues et abandonnées par les concessionnaires Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/43B – Groupe scolaire – Validation de la modalité de remboursement de la cagnotte pour les élèves ayant quitté le groupe scolaire 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/43B – Groupe scolaire – Validation de la modalité de remboursement de la cagnotte pour les élèves ayant quitté le groupe scolaire Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/42B – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/42B – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/41B – Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet 32h/35ème aux missions d’agent d’entretien au sein de la collectivité 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/41B – Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet 32h/35ème aux missions d’agent d’entretien au sein de la collectivité Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/40B – Création d’un emploi permanent d’agent polyvalent au groupe scolaire au sein de la collectivité 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/40B – Création d’un emploi permanent d’agent polyvalent au groupe scolaire au sein de la collectivité Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/39B – Création de postes suites aux avancements de grades 2025 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/39B – Création de postes suites aux avancements de grades 2025 Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/38C – Validation du montant du loyer mensuel des bureaux loués à la Mairie et au 32 Rue de Vassiac par la Mission Locale 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/38C – Validation du montant du loyer mensuel des bureaux loués à la Mairie et au 32 Rue de Vassiac par la Mission Locale Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/37B – Projet d’aliénation partielle de la voie communale « Route de Millet » – Conclusion de l’enquête publique 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/37B – Projet d’aliénation partielle de la voie communale « Route de Millet » – Conclusion de l’enquête publique Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/36B – Abandon manifeste d’une parcelle sur la commune de Montguyon 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/36B – Abandon manifeste d’une parcelle sur la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/35B – Licence IV – Validation de la location auprès d’un commerçant de Montguyon 17 juin 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/35B – Licence IV – Validation de la location auprès d’un commerçant de Montguyon Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/34B – Semaine Commerciale à Montguyon – Validation d’attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AMIE 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/34B – Semaine Commerciale à Montguyon – Validation d’attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AMIE Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/33B – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2025 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/33B – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2025 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500053 12 juin 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500053 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500055 12 juin 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500055 Lire la suite »
AVIS DE DÉPÔT PERMIS DE CONSTRUIRE n°0172412500007 12 juin 2025 AVIS DE DÉPÔT PERMIS DE CONSTRUIRE n°0172412500007 Lire la suite »
AVIS DE DÉPÔT DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500025 12 juin 2025 AVIS DE DÉPÔT DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500025 Lire la suite »
CERTIFICAT DE DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500019 5 juin 2025 CERTIFICAT DE DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500019 Lire la suite »