CERTIFICAT DÉCLARATION PRÉALABLE TACITE n°01724124H0003 CERTIFICAT DÉCLARATION PRÉALABLE TACITE n°01724124H0003 Lire la suite »
ARRÊTÉ D’OPPOSITION A LA DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724124H0009 ARRÊTÉ D’OPPOSITION A LA DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724124H0009 Lire la suite »
ARRÊTÉ TRANSFÉRANT LE PERMIS DE CONSTRUIRE n°01724121H0005 T01 ARRÊTÉ TRANSFÉRANT LE PERMIS DE CONSTRUIRE n°01724121H0005 T01 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-21B – Validation du remboursement d’un achat effectué par Monsieur Le Maire Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-21B – Validation du remboursement d’un achat effectué par Monsieur Le Maire Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-20 – Vote du budget primitif 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-20 – Vote du budget primitif 2024 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-19 – Affectation des résultats 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-19 – Affectation des résultats 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-18 Vote du Compte administratif 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-18 Vote du Compte administratif 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-17 – Examen et vote du compte de gestion 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-17 – Examen et vote du compte de gestion 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-16 – Vote du budget primitif 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-16 – Vote du budget primitif 2024 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-15 – Affectation des résultats 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-15 – Affectation des résultats 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-14 – Vote du Compte administratif 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-14 – Vote du Compte administratif 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-13 – Examen et vote du Compte de Gestion 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-13 – Examen et vote du Compte de Gestion 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-12 – Acquisition d’un bien immobilier situé au 16B Place du Champ de Foire à Montguyon Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-12 – Acquisition d’un bien immobilier situé au 16B Place du Champ de Foire à Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-11 – Occupation du domaine public communale – Commerce ambulant de bouche « O’snack » Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-11 – Occupation du domaine public communale – Commerce ambulant de bouche « O’snack » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil du 15 Février 2024 N° 2024-10B – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (annule et remplace la délibération n° 2024-10 du 15/02/2024 pour erreur de plume ci-jointe) Extrait des Délibérations du Conseil du 15 Février 2024 N° 2024-10B – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (annule et remplace la délibération n° 2024-10 du 15/02/2024 pour erreur de plume ci-jointe) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-09 – Personnel Communal – Adhésion au contrat de groupe statutaire du Centre de Gestion Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-09 – Personnel Communal – Adhésion au contrat de groupe statutaire du Centre de Gestion Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-08B – Projet de régénération des 4 courts de tennis de la commune – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-08B – Projet de régénération des 4 courts de tennis de la commune – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-07B – Projet d’installation d’une tyrolienne à la Longeraie – Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Charente-Maritime Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-07B – Projet d’installation d’une tyrolienne à la Longeraie – Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-06 – Rénovation du sol du Gymnase de la commune – Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Charente-Maritime Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-06 – Rénovation du sol du Gymnase de la commune – Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-05 – Plan Local d’Urbanisme de Montguyon – Modification simplifiée N°2 – Définition des modalités de concertation Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-05 – Plan Local d’Urbanisme de Montguyon – Modification simplifiée N°2 – Définition des modalités de concertation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-04 – Aménagement de la place de la mairie et des rues annexes – Validation du projet, du plan de financement détaillé, de la demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2024 (DETR 2024) et de la demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement Local 2024 (DSIL 2024) Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-04 – Aménagement de la place de la mairie et des rues annexes – Validation du projet, du plan de financement détaillé, de la demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2024 (DETR 2024) et de la demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement Local 2024 (DSIL 2024) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-03 – Dossier aménagement de la place de la Mairie – Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds vert (renaturation des villes) Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-03 – Dossier aménagement de la place de la Mairie – Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds vert (renaturation des villes) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024 – 02 – Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de Subvention auprès de l’Agence de l’eau ADOUR GARONNE Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024 – 02 – Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de Subvention auprès de l’Agence de l’eau ADOUR GARONNE Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-01 – Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du programme des amendes de police 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-01 – Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du programme des amendes de police 2024 Lire la suite »
Arrêté portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football N° 2024-37 Arrêté portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football N° 2024-37 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et stationnement N° 2024-35 Arrêté temporaire de la circulation et stationnement N° 2024-35 Lire la suite »
Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-32 Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-32 Lire la suite »