Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Enfouissement réseaux par le SDEER 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Enfouissement réseaux par le SDEER Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Subvention pour le cinéma de Montguyon validation de signature avec la CDCHS 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Subvention pour le cinéma de Montguyon validation de signature avec la CDCHS Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation des tarifs de la garderie au 01/09/2024 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation des tarifs de la garderie au 01/09/2024 Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation des tarifs de la cantine au 01/09/24 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation des tarifs de la cantine au 01/09/24 Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Approbation du PCS et du DICRIM de la commune 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Approbation du PCS et du DICRIM de la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation du montant du loyer mensuel du logement situé 30 bis rue de Vassiac 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation du montant du loyer mensuel du logement situé 30 bis rue de Vassiac Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation du montant des loyers des garages situés 16 bis place du Champ de Foire 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation du montant des loyers des garages situés 16 bis place du Champ de Foire Lire la suite »
Compte-rendu du Conseil municipal du 16 juillet 2024 2 août 2024 Compte-rendu du Conseil municipal du 16 juillet 2024 Lire la suite »
Convocation au prochain Conseil municipal 9 juillet 2024 Convocation au prochain Conseil municipal Lire la suite »
Compte rendu de conseil municipal du 23 mai 2024 4 juillet 2024 Compte rendu de conseil municipal du 23 mai 2024 Lire la suite »
liste document inscription scolaire 4 juillet 2024 liste document inscription scolaire Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/51 – Contrat de dératisation sur différents sites de la commune 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/51 – Contrat de dératisation sur différents sites de la commune Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/50 – Décision modificative 1 5 juin 2024 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/50 – Décision modificative 1 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/49 – Modification des statuts du SDEER (maîtrise de la demande en énergie) 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/49 – Modification des statuts du SDEER (maîtrise de la demande en énergie) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/48 – Vente de deux parcelles dites « bien de section » au lieu dit « Peujean » – Approbation du pouvoir donné au clerc de notaire (Mr WEISHAAR) de Saint-Génis-de-Saintonge 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/48 – Vente de deux parcelles dites « bien de section » au lieu dit « Peujean » – Approbation du pouvoir donné au clerc de notaire (Mr WEISHAAR) de Saint-Génis-de-Saintonge Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 mai 2024 n°2024/47 – Validation d’attribution d’une prime de passage d’une course cycliste organisée par APOGE CYCLISTE 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 mai 2024 n°2024/47 – Validation d’attribution d’une prime de passage d’une course cycliste organisée par APOGE CYCLISTE Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/46 – Création d’un emploi permanent et modification du tableau des effectifs de la commune 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/46 – Création d’un emploi permanent et modification du tableau des effectifs de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/45 – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/45 – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/44- Dossier Guinguette – Determination et validation du montant de la redevance de l’occupation du domaine public pour l’exploitation de l’activité guinguette du mois de juin 2024 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/44- Dossier Guinguette – Determination et validation du montant de la redevance de l’occupation du domaine public pour l’exploitation de l’activité guinguette du mois de juin 2024 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/43 – Détermination et validation du montant du loyer mensuel du logement situé 8 Bis Rue de la Vieille Tour 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/43 – Détermination et validation du montant du loyer mensuel du logement situé 8 Bis Rue de la Vieille Tour Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/42 – Autorisation de signature de la convention avec CREACOM GAMES 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/42 – Autorisation de signature de la convention avec CREACOM GAMES Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/41 – Vente de deux parcelles dites « bien de section » au lieu-dit « Peujean » – Validation du montant de la vente des deux parcelles cadastrées A1833 et A1834 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/41 – Vente de deux parcelles dites « bien de section » au lieu-dit « Peujean » – Validation du montant de la vente des deux parcelles cadastrées A1833 et A1834 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/40 – Validation de la réintégration de plusieurs voiries communales dans le domaine public de la commune mise et modification du classement des tableaux de voiries communales 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/40 – Validation de la réintégration de plusieurs voiries communales dans le domaine public de la commune mise et modification du classement des tableaux de voiries communales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/39 – SOLURIS – Prise en charge par la commune d’une licence supplémentaire COSOLUCE 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/39 – SOLURIS – Prise en charge par la commune d’une licence supplémentaire COSOLUCE Lire la suite »