CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500066 20 juin 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500066 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500068 20 juin 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500068 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500067 20 juin 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500067 Lire la suite »
Arrêté N°2025-100 Portant sur la règlementation de la RD n° 910 bis dans l’agglomération de la commune de Montguyon 20 juin 2025 Arrêté N°2025-100 Portant sur la règlementation de la RD n° 910 bis dans l’agglomération de la commune de Montguyon Lire la suite »
Arrêté N°2025-99 Portant sur la règlementation de la RD n°910 bis dans l’agglomération de la commune de Montguyon – Mise en application des règles de circulation pour une zone à 30 20 juin 2025 Arrêté N°2025-99 Portant sur la règlementation de la RD n°910 bis dans l’agglomération de la commune de Montguyon – Mise en application des règles de circulation pour une zone à 30 Lire la suite »
Arrêté N°2025-98 Portant sur la règlementation de la vitesse de la RD n°158 dans l’agglomération de la commune de Montguyon 20 juin 2025 Arrêté N°2025-98 Portant sur la règlementation de la vitesse de la RD n°158 dans l’agglomération de la commune de Montguyon Lire la suite »
Arrêté N°2025-96 Portant sur la règlementation de la RD n°158 dans l’agglomération de la commune de Montguyon – Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 20 juin 2025 Arrêté N°2025-96 Portant sur la règlementation de la RD n°158 dans l’agglomération de la commune de Montguyon – Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 Lire la suite »
Arrêté N°2025-95 Portant sur la règlementation de la vitesse dans l’agglomération de la commune de Montguyon RD n°910 bis 20 juin 2025 Arrêté N°2025-95 Portant sur la règlementation de la vitesse dans l’agglomération de la commune de Montguyon RD n°910 bis Lire la suite »
Arrêté N°2025-94B De mise en application des règles de circulation pour une zone 30 dans l’agglomération de la commune de Montguyon RD n°910 bis 20 juin 2025 Arrêté N°2025-94B De mise en application des règles de circulation pour une zone 30 dans l’agglomération de la commune de Montguyon RD n°910 bis Lire la suite »
Arrêté N°2025-92 Portant sur la règlementation permanente de circulation en zone de rencontre 20km/h en agglomération 20 juin 2025 Arrêté N°2025-92 Portant sur la règlementation permanente de circulation en zone de rencontre 20km/h en agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-91 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 20 juin 2025 Arrêté N°2025-91 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté N°2025-90 Portant sur la fermeture exceptionnelle des cimetières communaux dans le cadre de la procédure administrative entrainant exhumation de corps 20 juin 2025 Arrêté N°2025-90 Portant sur la fermeture exceptionnelle des cimetières communaux dans le cadre de la procédure administrative entrainant exhumation de corps Lire la suite »
Compte rendu du Conseil municipal du 9 Avril 2025 20 juin 2025 Compte rendu du Conseil municipal du 9 Avril 2025 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500058 18 juin 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500058 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500061 18 juin 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500061 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500057 18 juin 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500057 Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/53 – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/53 – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/52 – Restaurant scolaire – Tarifs des repas au 1er septembre 2025 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/52 – Restaurant scolaire – Tarifs des repas au 1er septembre 2025 Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/51 – Création d’ossuaires affectés à perpétuité dans les trois cimetières communaux 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/51 – Création d’ossuaires affectés à perpétuité dans les trois cimetières communaux Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/50 – Création d’une commission cimetières 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/50 – Création d’une commission cimetières Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/49B – Cimetières de la commune – Approbation des modifications du règlement intérieur 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/49B – Cimetières de la commune – Approbation des modifications du règlement intérieur Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/48 – Création d’un emploi permanent d’agent d’accueil et de médiation numérique au sein du CCAS de la commune à temps non complet 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 26 Mai 2025 N°2025/48 – Création d’un emploi permanent d’agent d’accueil et de médiation numérique au sein du CCAS de la commune à temps non complet Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/47 – Accueil périscolaire à l’école maternelle et l’école élémentaire – Tarifs garderie – Année scolaire 2025/2026 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/47 – Accueil périscolaire à l’école maternelle et l’école élémentaire – Tarifs garderie – Année scolaire 2025/2026 Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/46 – SOLURIS – Prise en charge par la commune d’une licence supplémentaire COSOLUCE 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/46 – SOLURIS – Prise en charge par la commune d’une licence supplémentaire COSOLUCE Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/45 – Subvention pour le cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge (CDCHS) et la commune de Montguyon 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/45 – Subvention pour le cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge (CDCHS) et la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/44 – Cimetières de la commune – Reprises de concessions échues et abandonnées par les concessionnaires 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/44 – Cimetières de la commune – Reprises de concessions échues et abandonnées par les concessionnaires Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/43B – Groupe scolaire – Validation de la modalité de remboursement de la cagnotte pour les élèves ayant quitté le groupe scolaire 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/43B – Groupe scolaire – Validation de la modalité de remboursement de la cagnotte pour les élèves ayant quitté le groupe scolaire Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/42B – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/42B – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/41B – Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet 32h/35ème aux missions d’agent d’entretien au sein de la collectivité 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/41B – Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet 32h/35ème aux missions d’agent d’entretien au sein de la collectivité Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/40B – Création d’un emploi permanent d’agent polyvalent au groupe scolaire au sein de la collectivité 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/40B – Création d’un emploi permanent d’agent polyvalent au groupe scolaire au sein de la collectivité Lire la suite »