Arrêté temporaire de circulation N° 2021/21 Travaux sur une partie de Rue de Vassiac ( intersection Rue de Vassiac – Rue de la Pierre Folle jusqu’à l’intersection Rue du Vassiac – Rue de la Fontaine)
Arrêté temporaire de stationnement et circulation N° 2021/20 Abattage arbre dangereux sur une partie de la Place de la Mairie
Arrêté permanent de circulation N° 2021/18 Place de la Mairie – Sens unique de circulation et sens interdit les jours de marchés
Arrêté temporaire de circulation N° 2021/17 Circulation interdite véhicules de plus de 3.5 T Voie communale n°27 (limite de la commune de Le Fouilloux)
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/124 Location de bureaux supplémentaires à la Mairie – Validation du projet de travaux d’aménagement du bureaux au 2ème étage de la Mairie et détermination du montant du loyer
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/123 Aménagement d’une aire de jeux au groupe scolaire de la commune – Validation demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du fonds école
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/122 Aménagement d’une aire de jeux publique sur la commune – Validation de demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de fonds de revitalisation des communes rurales
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/121C Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible – Annule et remplace la délibération N° 2021/121B
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/121B Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible – Annule et remplace la délibération N) 2021/121 du 20 Octobre 2021
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/120B Dossier DECI – Validation de la convention du droit d’usage de rétention et validation de la participation de la commune pour le paiement de la facture des travaux de ce bassin de rétention d’eau – Annule et remplace le délibération N° 2021/120 du 20 Octobre 2021
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/120 Dossier DECI – Validation de la convention du droit d’usage d’un bassin de rétention et validation de la participation de la commune pour le paiement de la facture des travaux de ce bassin de rétention d’eau
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/119 Admission en non-valeur de créances éteintes
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/118 Proposition d’assistance financière du Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime