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Extrait des délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/01 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) 14 mars 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/01 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) Lire la suite »
Arrêté n°2025/43 – Portant sur la règlementation temporaire du stationnement en agglomération 14 mars 2025 Arrêté n°2025/43 – Portant sur la règlementation temporaire du stationnement en agglomération Lire la suite »
Arrêté n°2025/38 – Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 14 mars 2025 Arrêté n°2025/38 – Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté n°2025/28 – Enquête Publique en vue de l’aliénation de la voirie communale « Route de Millet » et de la désignation du commissaire enquêteur 14 mars 2025 Arrêté n°2025/28 – Enquête Publique en vue de l’aliénation de la voirie communale « Route de Millet » et de la désignation du commissaire enquêteur Lire la suite »
Compte rendu du conseil Municipal du 19 février 2025 6 mars 2025 Compte rendu du conseil Municipal du 19 février 2025 Lire la suite »
PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D’INCENDIE DE FORET (PPRIF) : Lettre d’Information 5 mars 2025 PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D’INCENDIE DE FORET (PPRIF) : Lettre d’Information Lire la suite »
RÈGLEMENT PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES PRÉVISIBLES D’INCENDIE DE FORETS (PPRIF) 5 mars 2025 RÈGLEMENT PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES PRÉVISIBLES D’INCENDIE DE FORETS (PPRIF) Lire la suite »
DELIBERATION ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR 25 février 2025 DELIBERATION ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR Lire la suite »
Arrêté N°2025/29 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 18 février 2025 Arrêté N°2025/29 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
Arrêté N°2025/27 portant sur la règlementation temporaire du stationnement en agglomération 18 février 2025 Arrêté N°2025/27 portant sur la règlementation temporaire du stationnement en agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025/26 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 18 février 2025 Arrêté N°2025/26 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
Arrêté N°2025/25 portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 18 février 2025 Arrêté N°2025/25 portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025/24 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 18 février 2025 Arrêté N°2025/24 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté N°2025/22 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 18 février 2025 Arrêté N°2025/22 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté N°2025/21 portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 18 février 2025 Arrêté N°2025/21 portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025/20 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 18 février 2025 Arrêté N°2025/20 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté N°2025/17 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 18 février 2025 Arrêté N°2025/17 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
Arrêté N°2025/16 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 18 février 2025 Arrêté N°2025/16 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025/15 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 18 février 2025 Arrêté N°2025/15 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL 14 février 2025 CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL Lire la suite »
Arrêté N°2025-12 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération 20 janvier 2025 Arrêté N°2025-12 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-11 – Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 20 janvier 2025 Arrêté N°2025-11 – Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté N°2025-10 – Portant sur la prolongation de la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie 20 janvier 2025 Arrêté N°2025-10 – Portant sur la prolongation de la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »
Arrêté N°2025-09 – Arrêté Municipal de Dépigeonnage 20 janvier 2025 Arrêté N°2025-09 – Arrêté Municipal de Dépigeonnage Lire la suite »
Arrêté N°2025-08 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération 20 janvier 2025 Arrêté N°2025-08 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025/07 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération 17 janvier 2025 Arrêté N°2025/07 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025/05 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie 17 janvier 2025 Arrêté N°2025/05 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »