Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/69 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/69 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/68 Plan Communal de Sauvegarde – Nomination des élus pour intégrer le groupe de travail d’élaboration et de mise en place Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/68 Plan Communal de Sauvegarde – Nomination des élus pour intégrer le groupe de travail d’élaboration et de mise en place Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/67B Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Master of Burger » – Cette délibération annule et remplace la délibération n°2023/67 du 23 mai 2023 pour cause d’erreur de plume Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/67B Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Master of Burger » – Cette délibération annule et remplace la délibération n°2023/67 du 23 mai 2023 pour cause d’erreur de plume Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/66 Validation du contrat entre la commune et TREMPLIN17 concernant l’accueil temporaire des populations ukrainiennes et autorisation de signature Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/66 Validation du contrat entre la commune et TREMPLIN17 concernant l’accueil temporaire des populations ukrainiennes et autorisation de signature Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/65 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Pizza Gégé » – Cette délibération annule et remplace la délibération N° 2023/56 du 23 mai 2023 pour cause d’erreur de plume Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/65 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Pizza Gégé » – Cette délibération annule et remplace la délibération N° 2023/56 du 23 mai 2023 pour cause d’erreur de plume Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/64 Validation de la convention de partenariat culturel dans le cadre du festival lecture et petite enfance du Département de la Charente-Maritime Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/64 Validation de la convention de partenariat culturel dans le cadre du festival lecture et petite enfance du Département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/63 Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation (THLV Taxe d’Habitation des Logements Vacants) Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/63 Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation (THLV Taxe d’Habitation des Logements Vacants) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/62 PLU – Validation de la suppression de la réserve n° 12 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/62 PLU – Validation de la suppression de la réserve n° 12 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/61 PLU – Validation de la suppression de la réserve N° 5 au lieu-dit Couteleau Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/61 PLU – Validation de la suppression de la réserve N° 5 au lieu-dit Couteleau Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/60 Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible situé ZA de Clairvent 2 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/60 Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible situé ZA de Clairvent 2 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/59 Demande de soutien financier auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de la Voirie communal accidentogène Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/59 Demande de soutien financier auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de la Voirie communal accidentogène Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/58 Marchés de commerces ambulants sur la commune de Montguyon – Détermination des tarifs des marchés hebdomadaires à compter du 1er juin 2023 (occupation temporaire du domaine public communal Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/58 Marchés de commerces ambulants sur la commune de Montguyon – Détermination des tarifs des marchés hebdomadaires à compter du 1er juin 2023 (occupation temporaire du domaine public communal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/57 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Master of Burger » Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/57 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Master of Burger » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/56 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Pizza Gégé » Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/56 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Pizza Gégé » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/55 Location salle associative située au 10 Place de la Mairie – Pilates Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/55 Location salle associative située au 10 Place de la Mairie – Pilates Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/54 Location salle polyvalente – Country Plaisirs Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/54 Location salle polyvalente – Country Plaisirs Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/53 Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) télécommunication – Patrimoine 2019, 2020, et 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/53 Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) télécommunication – Patrimoine 2019, 2020, et 2021 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/52 Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP 2023) télécommunication – Patrimoine 2022 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/52 Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP 2023) télécommunication – Patrimoine 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/51 Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/51 Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/50 Personnel de la commune de Montguyon – Création d’emploi – Modification du tableau des effectifs Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/50 Personnel de la commune de Montguyon – Création d’emploi – Modification du tableau des effectifs Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/49 Refonte du tableau des voies communales Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/49 Refonte du tableau des voies communales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/48B Cession d’un terrain situé au lieu-dit « La Bourguette » Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/48B Cession d’un terrain situé au lieu-dit « La Bourguette » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/47 Révision triennale du bail (2023/2026) signé entre le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départementale de Charente-Maritime et la commune – Validation d’autorisation de signature de l’avenant du bail de 2023 à 2026 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/47 Révision triennale du bail (2023/2026) signé entre le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départementale de Charente-Maritime et la commune – Validation d’autorisation de signature de l’avenant du bail de 2023 à 2026 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/46 Tarifs de location des salles (polyvalente et écuries du Château) à compter du 1er juin 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/46 Tarifs de location des salles (polyvalente et écuries du Château) à compter du 1er juin 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/45 Subvention pour le Cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge (CDCHS) et la Commune de Montguyon Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/45 Subvention pour le Cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge (CDCHS) et la Commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/44 Accueil périscolaire à l’école maternelle et à l’école élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année scolaire 2023/2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/44 Accueil périscolaire à l’école maternelle et à l’école élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année scolaire 2023/2024 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/43 Restaurant scolaire – tarifs des repas au 1er septembre 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/43 Restaurant scolaire – tarifs des repas au 1er septembre 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/42 Taxe d’aménagement – Validation des taux Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/42 Taxe d’aménagement – Validation des taux Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/41B Zone de Clairvent 2 (La Croix de Georges) – Validation de la réintégration de la voirie communale dans le domaine public Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/41B Zone de Clairvent 2 (La Croix de Georges) – Validation de la réintégration de la voirie communale dans le domaine public Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/41 Zone d’activités de Clairvent 2 – La Croix de Georges – Validation de la réintégration de la voirie communale dans le domaine public de la commune Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/41 Zone d’activités de Clairvent 2 – La Croix de Georges – Validation de la réintégration de la voirie communale dans le domaine public de la commune Lire la suite »