Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/116 Validation de l’attribution d’une subvention au CCAS de la commune de Montguyon 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/116 Validation de l’attribution d’une subvention au CCAS de la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/115 Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible situé ZA de Clairvent 2 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/115 Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible situé ZA de Clairvent 2 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/114 Cimetières de la Commune – Approbation des modifications du règlement intérieur 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/114 Cimetières de la Commune – Approbation des modifications du règlement intérieur Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/113 Élection des membres de la commission de Délégation de Service Public (DSP) 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/113 Élection des membres de la commission de Délégation de Service Public (DSP) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n°2022/112 Société Publique Locale (SPL) Départementale – Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale et d’un délégué au sein de l’assemblée spéciale de la Société Publique Locale (SPL) Départementale 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n°2022/112 Société Publique Locale (SPL) Départementale – Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale et d’un délégué au sein de l’assemblée spéciale de la Société Publique Locale (SPL) Départementale Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/111 Société Publique Locale (SPL) Départementale – Approbation du projet des Statuts et prise de participation 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/111 Société Publique Locale (SPL) Départementale – Approbation du projet des Statuts et prise de participation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/110 transfert au SDEER de la compétence « Infrastructure de recharge de véhicules électrique » (IRVE) 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/110 transfert au SDEER de la compétence « Infrastructure de recharge de véhicules électrique » (IRVE) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/109 Assistance Technique Générale proposée par le Syndicat de Voirie de la Charente-Maritime (SDV17) – Validation de la convention et autorisation de signature de la convention 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/109 Assistance Technique Générale proposée par le Syndicat de Voirie de la Charente-Maritime (SDV17) – Validation de la convention et autorisation de signature de la convention Lire la suite »
Extait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/108 Licence 3 – Validation de la location auprès d’un commerçant de Montguyon 16 janvier 2023 Extait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/108 Licence 3 – Validation de la location auprès d’un commerçant de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/107 Motion sur les Finances Locales 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/107 Motion sur les Finances Locales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/15 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/15 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/104b Sobriété énergétique sur l’éclairage public – Extinction de l’éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 1er novembre 2022 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/104b Sobriété énergétique sur l’éclairage public – Extinction de l’éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 1er novembre 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/104 Location Place + Électricité « Camion FOOD TRUCK » 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/104 Location Place + Électricité « Camion FOOD TRUCK » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/103 Location de Place + Électricité « Camion PIZZA GEGE » 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/103 Location de Place + Électricité « Camion PIZZA GEGE » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/102 Élaboration / Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Validation de l’adhésion au groupement de commande pour l’évolution des plans locaux d’urbanisme, avec la CDCHS et les autres communes adhérentes et autorisation de signature de la convention 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/102 Élaboration / Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Validation de l’adhésion au groupement de commande pour l’évolution des plans locaux d’urbanisme, avec la CDCHS et les autres communes adhérentes et autorisation de signature de la convention Lire la suite »
Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/101 Restaurant scolaire – Validation du délai au-delà duquel les familles ne peuvent plus régler les repas non réservés à l’avance 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/101 Restaurant scolaire – Validation du délai au-delà duquel les familles ne peuvent plus régler les repas non réservés à l’avance Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/100 Restauration scolaire – validation du montant des repas faisant suite au rejet de prélèvement par la Direction des Finances Publiques et de la procédure de remboursement 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/100 Restauration scolaire – validation du montant des repas faisant suite au rejet de prélèvement par la Direction des Finances Publiques et de la procédure de remboursement Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/99 DM 1 16 janvier 2023 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/99 DM 1 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/98 Extension du restaurant du groupe scolaire – Demande de subvention auprès de l’État au titre de Dotation à l’Investissement Local 2022 (DSIL) et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/98 Extension du restaurant du groupe scolaire – Demande de subvention auprès de l’État au titre de Dotation à l’Investissement Local 2022 (DSIL) et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/97 Approbation de la convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/97 Approbation de la convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/96 Convention Territoriale Globale (CTG) – Autorisation de signature de la convention 16 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/96 Convention Territoriale Globale (CTG) – Autorisation de signature de la convention Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/95 Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre technique Municipal 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/95 Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/94 Chemin rural au lieu-dit « Font Croze » (CR33) – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/94 Chemin rural au lieu-dit « Font Croze » (CR33) – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/93 Chemin rural situé sur la zone de Clairvent (CR67) – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/93 Chemin rural situé sur la zone de Clairvent (CR67) – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/92 Astreintes et permanences des agents de la collectivité – Validation de la mise en place des astreintes et indemnisations 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/92 Astreintes et permanences des agents de la collectivité – Validation de la mise en place des astreintes et indemnisations Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/91 Travaux d’implantation armoire ENEDIS – Autorisation de signature de la convention 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/91 Travaux d’implantation armoire ENEDIS – Autorisation de signature de la convention Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/90 Chemin rural au lieu-dit « Font Croze » (CR32) – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/90 Chemin rural au lieu-dit « Font Croze » (CR32) – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/89 Révision du Plan Local d’urbanisme (PLU) et les modalités de concertation 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/89 Révision du Plan Local d’urbanisme (PLU) et les modalités de concertation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/88 Vente foncière – Session d’un terrain communal constructible 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/88 Vente foncière – Session d’un terrain communal constructible Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/87 Recrutement de médecin généraliste sur la commune – Autorisation de signature d’un contrat de prestation avec un cabinet de recrutement 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/87 Recrutement de médecin généraliste sur la commune – Autorisation de signature d’un contrat de prestation avec un cabinet de recrutement Lire la suite »