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Extrait des délibérations du 16/07/2024 – Mise à jour du tableau des effectifs de la commune 5 août 2024 Extrait des délibérations du 16/07/2024 – Mise à jour du tableau des effectifs de la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du 16/07/2024 – Création d’un poste permanent d’agent de restauration au groupe scolaire 5 août 2024 Extrait des délibérations du 16/07/2024 – Création d’un poste permanent d’agent de restauration au groupe scolaire Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’un emploi permanent au CTM agent de voirie, d’espaces verts et des manifestations 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’un emploi permanent au CTM agent de voirie, d’espaces verts et des manifestations Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Présentation d’une autre mutuelle communale et détermination des conditions de souscription 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Présentation d’une autre mutuelle communale et détermination des conditions de souscription Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination du prix du badge organigramme des clés du gymnase et du dojo en cas de perte ou de vol 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination du prix du badge organigramme des clés du gymnase et du dojo en cas de perte ou de vol Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur Lire la suite »
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Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Enfouissement réseaux par le SDEER 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Enfouissement réseaux par le SDEER Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Subvention pour le cinéma de Montguyon validation de signature avec la CDCHS 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Subvention pour le cinéma de Montguyon validation de signature avec la CDCHS Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation des tarifs de la garderie au 01/09/2024 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation des tarifs de la garderie au 01/09/2024 Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation des tarifs de la cantine au 01/09/24 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation des tarifs de la cantine au 01/09/24 Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Approbation du PCS et du DICRIM de la commune 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Approbation du PCS et du DICRIM de la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation du montant du loyer mensuel du logement situé 30 bis rue de Vassiac 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation du montant du loyer mensuel du logement situé 30 bis rue de Vassiac Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation du montant des loyers des garages situés 16 bis place du Champ de Foire 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation du montant des loyers des garages situés 16 bis place du Champ de Foire Lire la suite »
Compte-rendu du Conseil municipal du 16 juillet 2024 2 août 2024 Compte-rendu du Conseil municipal du 16 juillet 2024 Lire la suite »
Convocation au prochain Conseil municipal 9 juillet 2024 Convocation au prochain Conseil municipal Lire la suite »
Compte rendu de conseil municipal du 23 mai 2024 4 juillet 2024 Compte rendu de conseil municipal du 23 mai 2024 Lire la suite »
liste document inscription scolaire 4 juillet 2024 liste document inscription scolaire Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/51 – Contrat de dératisation sur différents sites de la commune 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/51 – Contrat de dératisation sur différents sites de la commune Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/50 – Décision modificative 1 5 juin 2024 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/50 – Décision modificative 1 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/49 – Modification des statuts du SDEER (maîtrise de la demande en énergie) 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/49 – Modification des statuts du SDEER (maîtrise de la demande en énergie) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/48 – Vente de deux parcelles dites « bien de section » au lieu dit « Peujean » – Approbation du pouvoir donné au clerc de notaire (Mr WEISHAAR) de Saint-Génis-de-Saintonge 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/48 – Vente de deux parcelles dites « bien de section » au lieu dit « Peujean » – Approbation du pouvoir donné au clerc de notaire (Mr WEISHAAR) de Saint-Génis-de-Saintonge Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 mai 2024 n°2024/47 – Validation d’attribution d’une prime de passage d’une course cycliste organisée par APOGE CYCLISTE 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 mai 2024 n°2024/47 – Validation d’attribution d’une prime de passage d’une course cycliste organisée par APOGE CYCLISTE Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/46 – Création d’un emploi permanent et modification du tableau des effectifs de la commune 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/46 – Création d’un emploi permanent et modification du tableau des effectifs de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/45 – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/45 – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune Lire la suite »