Extrait des Registres des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/124 Décision Modificative 1 Extrait des Registres des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/124 Décision Modificative 1 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/123 Dossier « Guinguette » – Validation du lancement d’appel à candidatures et du projet d’investissement Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/123 Dossier « Guinguette » – Validation du lancement d’appel à candidatures et du projet d’investissement Lire la suite »
Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/122 Mise en conformité de la participation financière à la protection sociale des agents de la collectivité Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/122 Mise en conformité de la participation financière à la protection sociale des agents de la collectivité Lire la suite »
Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/121 Fondation du Patrimoine – Validation de la convention de partenariat et validation du renouvellement de l’adhésion pour 2022/2023 Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/121 Fondation du Patrimoine – Validation de la convention de partenariat et validation du renouvellement de l’adhésion pour 2022/2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/120 Approbation du bilan de clôture de la SEMDAS – Opération n°2472 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/120 Approbation du bilan de clôture de la SEMDAS – Opération n°2472 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/119 Licence IV – Validation de la location auprès d’un commerçant de Montguyon Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/119 Licence IV – Validation de la location auprès d’un commerçant de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/118 Cimetières de la commune – Approbation des modifications du règlement intérieur (Annule et remplace la délibération n°2022/114 du 3 novembre 2022) Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/118 Cimetières de la commune – Approbation des modifications du règlement intérieur (Annule et remplace la délibération n°2022/114 du 3 novembre 2022) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/117 Délégation du Conseil municipal au Maire – Annule la précédente délibération n° 2022/140 du 30 novembre 2021 pour modification et complément Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/117 Délégation du Conseil municipal au Maire – Annule la précédente délibération n° 2022/140 du 30 novembre 2021 pour modification et complément Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/116 Validation de l’attribution d’une subvention au CCAS de la commune de Montguyon Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/116 Validation de l’attribution d’une subvention au CCAS de la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/115 Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible situé ZA de Clairvent 2 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/115 Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible situé ZA de Clairvent 2 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/114 Cimetières de la Commune – Approbation des modifications du règlement intérieur Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/114 Cimetières de la Commune – Approbation des modifications du règlement intérieur Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/113 Élection des membres de la commission de Délégation de Service Public (DSP) Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/113 Élection des membres de la commission de Délégation de Service Public (DSP) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n°2022/112 Société Publique Locale (SPL) Départementale – Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale et d’un délégué au sein de l’assemblée spéciale de la Société Publique Locale (SPL) Départementale Extrait des Délibérations du Conseil municipal n°2022/112 Société Publique Locale (SPL) Départementale – Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale et d’un délégué au sein de l’assemblée spéciale de la Société Publique Locale (SPL) Départementale Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/111 Société Publique Locale (SPL) Départementale – Approbation du projet des Statuts et prise de participation Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/111 Société Publique Locale (SPL) Départementale – Approbation du projet des Statuts et prise de participation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/110 transfert au SDEER de la compétence « Infrastructure de recharge de véhicules électrique » (IRVE) Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/110 transfert au SDEER de la compétence « Infrastructure de recharge de véhicules électrique » (IRVE) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/109 Assistance Technique Générale proposée par le Syndicat de Voirie de la Charente-Maritime (SDV17) – Validation de la convention et autorisation de signature de la convention Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/109 Assistance Technique Générale proposée par le Syndicat de Voirie de la Charente-Maritime (SDV17) – Validation de la convention et autorisation de signature de la convention Lire la suite »
Extait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/108 Licence 3 – Validation de la location auprès d’un commerçant de Montguyon Extait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/108 Licence 3 – Validation de la location auprès d’un commerçant de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/107 Motion sur les Finances Locales Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/107 Motion sur les Finances Locales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/15 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/15 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/104b Sobriété énergétique sur l’éclairage public – Extinction de l’éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 1er novembre 2022 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/104b Sobriété énergétique sur l’éclairage public – Extinction de l’éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 1er novembre 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/104 Location Place + Électricité « Camion FOOD TRUCK » Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/104 Location Place + Électricité « Camion FOOD TRUCK » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/103 Location de Place + Électricité « Camion PIZZA GEGE » Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/103 Location de Place + Électricité « Camion PIZZA GEGE » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/102 Élaboration / Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Validation de l’adhésion au groupement de commande pour l’évolution des plans locaux d’urbanisme, avec la CDCHS et les autres communes adhérentes et autorisation de signature de la convention Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/102 Élaboration / Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Validation de l’adhésion au groupement de commande pour l’évolution des plans locaux d’urbanisme, avec la CDCHS et les autres communes adhérentes et autorisation de signature de la convention Lire la suite »
Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/101 Restaurant scolaire – Validation du délai au-delà duquel les familles ne peuvent plus régler les repas non réservés à l’avance Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/101 Restaurant scolaire – Validation du délai au-delà duquel les familles ne peuvent plus régler les repas non réservés à l’avance Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/100 Restauration scolaire – validation du montant des repas faisant suite au rejet de prélèvement par la Direction des Finances Publiques et de la procédure de remboursement Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/100 Restauration scolaire – validation du montant des repas faisant suite au rejet de prélèvement par la Direction des Finances Publiques et de la procédure de remboursement Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/99 DM 1 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/99 DM 1 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/98 Extension du restaurant du groupe scolaire – Demande de subvention auprès de l’État au titre de Dotation à l’Investissement Local 2022 (DSIL) et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/98 Extension du restaurant du groupe scolaire – Demande de subvention auprès de l’État au titre de Dotation à l’Investissement Local 2022 (DSIL) et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/97 Approbation de la convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/97 Approbation de la convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/96 Convention Territoriale Globale (CTG) – Autorisation de signature de la convention Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/96 Convention Territoriale Globale (CTG) – Autorisation de signature de la convention Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/95 Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre technique Municipal Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/95 Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre technique Municipal Lire la suite »