Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/08 – Dossier Patrimoine – Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour la mise en sécurité de la falaise sud du château de Montguyon suite à appel d’offre 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/08 – Dossier Patrimoine – Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre pour la mise en sécurité de la falaise sud du château de Montguyon suite à appel d’offre Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/07 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre des amendes de police répartition 2025 (aménagement de sécurité) 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/07 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre des amendes de police répartition 2025 (aménagement de sécurité) Lire la suite »
Extrait des Délibération du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/06 – Voie communale au Lieu-Dit « Millet » – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation 14 mars 2025 Extrait des Délibération du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/06 – Voie communale au Lieu-Dit « Millet » – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/05 – Élaboration du Plan de Prévention des Risques Incendie et Forêt (PPRIF) de la commune de Montguyon 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/05 – Élaboration du Plan de Prévention des Risques Incendie et Forêt (PPRIF) de la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/04 – Attribution d’une subvention à la commune de Clérac 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/04 – Attribution d’une subvention à la commune de Clérac Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/03 – Cimetière de la commune – Approbation des modifications du règlement intérieur 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/03 – Cimetière de la commune – Approbation des modifications du règlement intérieur Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/02 – Groupe scolaire – validation du règlement intérieur du périscolaire 14 mars 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/02 – Groupe scolaire – validation du règlement intérieur du périscolaire Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/01 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) 14 mars 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 19 Février 2025 n°2025/01 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) Lire la suite »
Arrêté n°2025/43 – Portant sur la règlementation temporaire du stationnement en agglomération 14 mars 2025 Arrêté n°2025/43 – Portant sur la règlementation temporaire du stationnement en agglomération Lire la suite »
Arrêté n°2025/38 – Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 14 mars 2025 Arrêté n°2025/38 – Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté n°2025/28 – Enquête Publique en vue de l’aliénation de la voirie communale « Route de Millet » et de la désignation du commissaire enquêteur 14 mars 2025 Arrêté n°2025/28 – Enquête Publique en vue de l’aliénation de la voirie communale « Route de Millet » et de la désignation du commissaire enquêteur Lire la suite »
Compte rendu du conseil Municipal du 19 février 2025 6 mars 2025 Compte rendu du conseil Municipal du 19 février 2025 Lire la suite »
PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D’INCENDIE DE FORET (PPRIF) : Lettre d’Information 5 mars 2025 PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D’INCENDIE DE FORET (PPRIF) : Lettre d’Information Lire la suite »
RÈGLEMENT PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES PRÉVISIBLES D’INCENDIE DE FORETS (PPRIF) 5 mars 2025 RÈGLEMENT PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES PRÉVISIBLES D’INCENDIE DE FORETS (PPRIF) Lire la suite »
DELIBERATION ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR 25 février 2025 DELIBERATION ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR Lire la suite »
Arrêté N°2025/29 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 18 février 2025 Arrêté N°2025/29 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
Arrêté N°2025/27 portant sur la règlementation temporaire du stationnement en agglomération 18 février 2025 Arrêté N°2025/27 portant sur la règlementation temporaire du stationnement en agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025/26 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 18 février 2025 Arrêté N°2025/26 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
Arrêté N°2025/25 portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 18 février 2025 Arrêté N°2025/25 portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025/24 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 18 février 2025 Arrêté N°2025/24 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté N°2025/22 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 18 février 2025 Arrêté N°2025/22 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté N°2025/21 portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 18 février 2025 Arrêté N°2025/21 portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025/20 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 18 février 2025 Arrêté N°2025/20 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté N°2025/17 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 18 février 2025 Arrêté N°2025/17 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
Arrêté N°2025/16 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 18 février 2025 Arrêté N°2025/16 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025/15 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 18 février 2025 Arrêté N°2025/15 portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL 14 février 2025 CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL Lire la suite »
Arrêté N°2025-12 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération 20 janvier 2025 Arrêté N°2025-12 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération Lire la suite »