Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/39B – Création de postes suites aux avancements de grades 2025 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/39B – Création de postes suites aux avancements de grades 2025 Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/38C – Validation du montant du loyer mensuel des bureaux loués à la Mairie et au 32 Rue de Vassiac par la Mission Locale 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/38C – Validation du montant du loyer mensuel des bureaux loués à la Mairie et au 32 Rue de Vassiac par la Mission Locale Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/37B – Projet d’aliénation partielle de la voie communale « Route de Millet » – Conclusion de l’enquête publique 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/37B – Projet d’aliénation partielle de la voie communale « Route de Millet » – Conclusion de l’enquête publique Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/36B – Abandon manifeste d’une parcelle sur la commune de Montguyon 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/36B – Abandon manifeste d’une parcelle sur la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/35B – Licence IV – Validation de la location auprès d’un commerçant de Montguyon 17 juin 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/35B – Licence IV – Validation de la location auprès d’un commerçant de Montguyon Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/34B – Semaine Commerciale à Montguyon – Validation d’attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AMIE 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/34B – Semaine Commerciale à Montguyon – Validation d’attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AMIE Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/33B – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2025 17 juin 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 9 Avril 2025 N°2025/33B – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2025 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500053 12 juin 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500053 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500055 12 juin 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500055 Lire la suite »
AVIS DE DÉPÔT permis de construire n°0172412500006 3 juin 2025 AVIS DE DÉPÔT permis de construire n°0172412500006 Lire la suite »
CONVOCATION AU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2025 23 mai 2025 CONVOCATION AU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2025 Lire la suite »
Arrêté N°2025-87 Portant règlementation de la circulation sur le réseau routier départemental en agglomération ou communal 6 mai 2025 Arrêté N°2025-87 Portant règlementation de la circulation sur le réseau routier départemental en agglomération ou communal Lire la suite »
Arrêté N°2025-86 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération 6 mai 2025 Arrêté N°2025-86 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-85 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération 6 mai 2025 Arrêté N°2025-85 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-84 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 6 mai 2025 Arrêté N°2025-84 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté N°2025-80 Portant fermeture exceptionnelle des cimetières communaux dans le cadre de la procédure administrative entrainant exhumation de corps 6 mai 2025 Arrêté N°2025-80 Portant fermeture exceptionnelle des cimetières communaux dans le cadre de la procédure administrative entrainant exhumation de corps Lire la suite »
Arrêté N°2025-79 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 6 mai 2025 Arrêté N°2025-79 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-78 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 6 mai 2025 Arrêté N°2025-78 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté N°2025-72 Portant fermeture exceptionnelle des cimetières communaux dans le cadre de la procédure administrative entrainant exhumation de corps 6 mai 2025 Arrêté N°2025-72 Portant fermeture exceptionnelle des cimetières communaux dans le cadre de la procédure administrative entrainant exhumation de corps Lire la suite »
AVIS DE DÉPOT DE DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500016 22 avril 2025 AVIS DE DÉPOT DE DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500016 Lire la suite »
Arrêté n°2025-71 – Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 11 avril 2025 Arrêté n°2025-71 – Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté n°2025-70 – Portant sur a règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 11 avril 2025 Arrêté n°2025-70 – Portant sur a règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »
Arrêté n°2025-66 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération 11 avril 2025 Arrêté n°2025-66 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération Lire la suite »
Arrêté n°2025-65 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie 11 avril 2025 Arrêté n°2025-65 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »
Arrêté n°2025-63 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération 11 avril 2025 Arrêté n°2025-63 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération Lire la suite »
Arrêté n°2025-62 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération 11 avril 2025 Arrêté n°2025-62 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération Lire la suite »
Arrêté n°2025-61 – Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 11 avril 2025 Arrêté n°2025-61 – Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté n°2025-58 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération 11 avril 2025 Arrêté n°2025-58 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération Lire la suite »
Arrêté n°2025-57 – Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 11 avril 2025 Arrêté n°2025-57 – Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté n°2025-56 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie 11 avril 2025 Arrêté n°2025-56 – Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »