Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/38 – Chats errant sur la commune de Montguyon – Attribution d’une subvention à la Fondation « 30 millions d’amis » 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/38 – Chats errant sur la commune de Montguyon – Attribution d’une subvention à la Fondation « 30 millions d’amis » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/37 – Chats errants sur la commune de Montguyon – Signature d’une convention avec la Fondation « 30 millions d’amis » 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/37 – Chats errants sur la commune de Montguyon – Signature d’une convention avec la Fondation « 30 millions d’amis » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/36 – Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/36 – Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/35 – Convention de prestation de services dans le cadre de l’intervention de l’équipe d’insertion « La Haute Saintonge Fleurie » 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/35 – Convention de prestation de services dans le cadre de l’intervention de l’équipe d’insertion « La Haute Saintonge Fleurie » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n° 2024/34 – Affiliation du Syndicat Mixte pour le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) La Rochelle Aunis Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Charente-Maritime 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n° 2024/34 – Affiliation du Syndicat Mixte pour le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) La Rochelle Aunis Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/33 – Programme 55 – Convention de construction du 2 Août 1988 avec la SEMIS 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/33 – Programme 55 – Convention de construction du 2 Août 1988 avec la SEMIS Lire la suite »
Arrêté Préfectorale fixant les modalités de consultation du public par voie électronique pour le projet d’arrêté préfectoral – Fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication en Charente-Maritime 5 juin 2024 Arrêté Préfectorale fixant les modalités de consultation du public par voie électronique pour le projet d’arrêté préfectoral – Fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication en Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté N°2024/63 Autorisation de voirie pour occupation du domaine public 7 mai 2024 Arrêté N°2024/63 Autorisation de voirie pour occupation du domaine public Lire la suite »
Arrêté N° 2024/62B Portant sur la règlementation de publicités 7 mai 2024 Arrêté N° 2024/62B Portant sur la règlementation de publicités Lire la suite »
Arrêté N°2024/61B Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie 7 mai 2024 Arrêté N°2024/61B Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »
Arrêté portant l’accès de la petite salle des écuries du château (annulation de l’arrêté N°55B) 6 mai 2024 Arrêté portant l’accès de la petite salle des écuries du château (annulation de l’arrêté N°55B) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2024/29 – Instauration des lignes directives de Gestion (LDG) des avancements de grade au sein de la collectivité 2 mai 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2024/29 – Instauration des lignes directives de Gestion (LDG) des avancements de grade au sein de la collectivité Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2024/28 Instauration de la prime d’achat exceptionnelle – année 2024 2 mai 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2024/28 Instauration de la prime d’achat exceptionnelle – année 2024 Lire la suite »
Arrêté portant sur la règlementation de la circulation sur le réseau routier départemental en agglomération ou communal n° 2024/58 2 mai 2024 Arrêté portant sur la règlementation de la circulation sur le réseau routier départemental en agglomération ou communal n° 2024/58 Lire la suite »
Arrêté portant sur l’interdiction d’utiliser la scène sans autorisation N° 2024/56 2 mai 2024 Arrêté portant sur l’interdiction d’utiliser la scène sans autorisation N° 2024/56 Lire la suite »
Arrêté portant sur la mise en sécurité – Procédure Urgente N° 2024/55B 2 mai 2024 Arrêté portant sur la mise en sécurité – Procédure Urgente N° 2024/55B Lire la suite »
Compte rendu du Conseil municipal du 15 Avril 2024 30 avril 2024 Compte rendu du Conseil municipal du 15 Avril 2024 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Avril 2024 N° 2024-27 – Modification simplifiée n°2 du Plan Local de l’Urbanisme de Montguyon – Bilan de la mise à disposition et approbation 22 avril 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Avril 2024 N° 2024-27 – Modification simplifiée n°2 du Plan Local de l’Urbanisme de Montguyon – Bilan de la mise à disposition et approbation Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-52 12 avril 2024 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-52 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation en agglomération N° 2024-51 12 avril 2024 Arrêté temporaire de la circulation en agglomération N° 2024-51 Lire la suite »
Arrêté portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football N° 2024-44 12 avril 2024 Arrêté portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football N° 2024-44 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-43C 12 avril 2024 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-43C Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-42 12 avril 2024 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-42 Lire la suite »
Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-41 12 avril 2024 Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-41 Lire la suite »
Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération N° 2024-40 12 avril 2024 Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération N° 2024-40 Lire la suite »
Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-39 12 avril 2024 Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-39 Lire la suite »
Arrêté Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-38 12 avril 2024 Arrêté Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-38 Lire la suite »