Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/74 Règlement des subventions votées au Budget Primitif 2021 de la commune 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/74 Règlement des subventions votées au Budget Primitif 2021 de la commune Lire la suite »
Extrait des délibération du Conseil municipal N° 2021/73 Programme 55 – Convention de construction du 2 août 1988 avec la SEMIS 18 novembre 2021 Extrait des délibération du Conseil municipal N° 2021/73 Programme 55 – Convention de construction du 2 août 1988 avec la SEMIS Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/72B Syndicat Départemental de la Voirie (SDV17) – Présentation des nouveaux statuts et validation de la modification des statuts du SDV17 – Annule et remplace la délibération N° 2021/72 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/72B Syndicat Départemental de la Voirie (SDV17) – Présentation des nouveaux statuts et validation de la modification des statuts du SDV17 – Annule et remplace la délibération N° 2021/72 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/72 Annulation Préfecture – Syndicat Départemental de la Voirie (SDV17) – Présentation des nouveaux statuts et validation de la modification des statuts du SDV17 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/72 Annulation Préfecture – Syndicat Départemental de la Voirie (SDV17) – Présentation des nouveaux statuts et validation de la modification des statuts du SDV17 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/72 Syndicat Départemental de la Voirie (SDV17) – Présentation des nouveaux statuts et validation de la modification des statuts du SDV17 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/72 Syndicat Départemental de la Voirie (SDV17) – Présentation des nouveaux statuts et validation de la modification des statuts du SDV17 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/71 Demande de subvention au titres des Amendes de Police 2021 au Conseil Départemental de la Charente Maritime 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/71 Demande de subvention au titres des Amendes de Police 2021 au Conseil Départemental de la Charente Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/70 Gîtes communaux – Tarifs ménage à compter du 1er janvier 2022 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/70 Gîtes communaux – Tarifs ménage à compter du 1er janvier 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/69 Gîtes communaux – Tarifs location de draps et du linge à compter du 1er janvier 2022 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/69 Gîtes communaux – Tarifs location de draps et du linge à compter du 1er janvier 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/68 Gîtes communaux – Tarifs de location par la commune à compter du 1er janvier 2022 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/68 Gîtes communaux – Tarifs de location par la commune à compter du 1er janvier 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/67 Gîtes communaux – Location par les Gîtes de France – Tarifs à compter du 1er janvier 2022 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/67 Gîtes communaux – Location par les Gîtes de France – Tarifs à compter du 1er janvier 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/66 Gîtes communaux – Tarifs électricité à compter du 1er Juillet 2021 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/66 Gîtes communaux – Tarifs électricité à compter du 1er Juillet 2021 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/65 Garderie du mercredi à l’école maternelle et élémentaire – Tarifs a compter du 1er septembre pour l’année scolaire 2021/2022 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/65 Garderie du mercredi à l’école maternelle et élémentaire – Tarifs a compter du 1er septembre pour l’année scolaire 2021/2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/64 Accueil périscolaire à l’école maternelle et élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année 2021/2022 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/64 Accueil périscolaire à l’école maternelle et élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année 2021/2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/63 Cantine scolaire – tarifs des repas au 1er Septembre 2021 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/63 Cantine scolaire – tarifs des repas au 1er Septembre 2021 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/62 Acquisition de deux parcelles dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/62 Acquisition de deux parcelles dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/61 Acquisition de deux parcelles dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/61 Acquisition de deux parcelles dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/60 Acquisition de deux parcelles dans la cadre du dossier » Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/60 Acquisition de deux parcelles dans la cadre du dossier » Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/59B Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie – Annule et remplace la délibération N° 2021/59 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/59B Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie – Annule et remplace la délibération N° 2021/59 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/59 Annulation Préfecture – Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/59 Annulation Préfecture – Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal N° 2021/59 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie 18 novembre 2021 Extrait des délibérations du Conseil municipal N° 2021/59 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/58B Refonte du tableau de classement des voies communales – Annule et remplace la délibération N° 2021/58 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/58B Refonte du tableau de classement des voies communales – Annule et remplace la délibération N° 2021/58 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/58 Annulation Préfecture – Refonte du tableau de classement des voies communales 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/58 Annulation Préfecture – Refonte du tableau de classement des voies communales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/58 Refonte du tableau de classement des voies communales 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/58 Refonte du tableau de classement des voies communales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/57 Classement d’une parcelle dans le domaine public communal situé au collège de Montguyon 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/57 Classement d’une parcelle dans le domaine public communal situé au collège de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/56 Dénomination de la place où se trouve le collège de Montguyon 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/56 Dénomination de la place où se trouve le collège de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/55 Classement de parcelles dans le domaine public communal au lieudit « La Bourdolle » 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/55 Classement de parcelles dans le domaine public communal au lieudit « La Bourdolle » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/54 Dénomination de la voie communal acquise par la commune au lieudit « La Bourdolle » 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/54 Dénomination de la voie communal acquise par la commune au lieudit « La Bourdolle » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/53 Acquisition de deux parcelles dans le cadrer du dossier « Défense Extérieur Contre l’Incendie » (DECI) 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/53 Acquisition de deux parcelles dans le cadrer du dossier « Défense Extérieur Contre l’Incendie » (DECI) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/52 Transfert d’un bien sectional à la commune au lieudit « Peujan » 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/52 Transfert d’un bien sectional à la commune au lieudit « Peujan » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/51B Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie – Annule et remplace la délibération N° 2021/51 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/51B Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie – Annule et remplace la délibération N° 2021/51 Lire la suite »