Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de l’immeuble 10 Place de la Mairie N° 2021/32 Vote du compte administratif 2020 17 novembre 2021 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de l’immeuble 10 Place de la Mairie N° 2021/32 Vote du compte administratif 2020 Lire la suite »
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de l’immeuble du 10 Place de la Mairie N° 2021/31 Examen et vote du compte de gestion 2020 du Budget annexe 16 novembre 2021 Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de l’immeuble du 10 Place de la Mairie N° 2021/31 Examen et vote du compte de gestion 2020 du Budget annexe Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/30 Vote du Budget Primitif 2021 16 novembre 2021 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/30 Vote du Budget Primitif 2021 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/29 Affectation des résultats 2020 16 novembre 2021 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/29 Affectation des résultats 2020 Lire la suite »
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal N° 2021/28 Vote du compte administratif 2020 16 novembre 2021 Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal N° 2021/28 Vote du compte administratif 2020 Lire la suite »
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal N° 2021/27 Examen et vote du compte des gestion 2020 16 novembre 2021 Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal N° 2021/27 Examen et vote du compte des gestion 2020 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/26B Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal – Annule et remplace la délibération N° 2021/26 16 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/26B Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal – Annule et remplace la délibération N° 2021/26 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/26 Annulation Préfecture – Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal 16 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/26 Annulation Préfecture – Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/26 Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal 16 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/26 Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/25 Convention avec la Communauté des Communes de la Haute Saintonge pour mise à disposition de salariés dans le cadre de travaux de nettoyage en espaces verts et en rivière pour 2020 et 2021 16 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/25 Convention avec la Communauté des Communes de la Haute Saintonge pour mise à disposition de salariés dans le cadre de travaux de nettoyage en espaces verts et en rivière pour 2020 et 2021 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/24 Rétrocession de parcelles aux Maines Nord de la Commune de Montguyon – Validation de l’enquête publique (annule et remplace le délibération du 9 Février N°2021/01pour erreur de plume) 16 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/24 Rétrocession de parcelles aux Maines Nord de la Commune de Montguyon – Validation de l’enquête publique (annule et remplace le délibération du 9 Février N°2021/01pour erreur de plume) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/23 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du service entretien de la commune 16 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/23 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du service entretien de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/22 Réhabilitation du site de l’ancienne distillerie – demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds friches : recyclage foncier (2021/2022) 16 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/22 Réhabilitation du site de l’ancienne distillerie – demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds friches : recyclage foncier (2021/2022) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/21B Chats errants sur la commune – Attribution d’une subvention à l’association « Larmes de Chats » 16 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/21B Chats errants sur la commune – Attribution d’une subvention à l’association « Larmes de Chats » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/22 Annulation Préfecture – Chats errant sur la commune – Attribution d’une subvention à l’association « Larmes de chats » 16 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/22 Annulation Préfecture – Chats errant sur la commune – Attribution d’une subvention à l’association « Larmes de chats » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/21 Chats errants sur la commune de Montguyon – Attribution d’une subvention à l’association « Larmes de Chats » 16 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/21 Chats errants sur la commune de Montguyon – Attribution d’une subvention à l’association « Larmes de Chats » Lire la suite »
Compte rendu de la séance du conseil Municipal du 20 octobre 2021 10 novembre 2021 Compte rendu de la séance du conseil Municipal du 20 octobre 2021 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation n°2021-156 travaux du n°7 au n°17 Av de la République 2 novembre 2021 Arrêté temporaire de la circulation n°2021-156 travaux du n°7 au n°17 Av de la République Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation n°2021-155 travaux du n°27 au n°37 Av de la République 2 novembre 2021 Arrêté temporaire de la circulation n°2021-155 travaux du n°27 au n°37 Av de la République Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation n°2021-154 sur l’ensemble du territoire de MONTGUYON 2 novembre 2021 Arrêté temporaire de la circulation n°2021-154 sur l’ensemble du territoire de MONTGUYON Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation n°2021-149 rue de Vassiac 2 novembre 2021 Arrêté temporaire de la circulation n°2021-149 rue de Vassiac Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/20 – Chats errants sur la commune de Montguyon – Attribution d’un subvention à la Fondation « 30 Millions d’amis » 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/20 – Chats errants sur la commune de Montguyon – Attribution d’un subvention à la Fondation « 30 Millions d’amis » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/19 Chats errants sur la commune de Montguyon – Signature d’une convention avec la Fondation « 30 Millions d’amis » 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/19 Chats errants sur la commune de Montguyon – Signature d’une convention avec la Fondation « 30 Millions d’amis » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/18 Accompagnement de la commune sur la création de nouveaux commerces sur son territoire ; Validation d’une subvention accordée et autorisation de signature de la convention entre le commerce et la Commune 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/18 Accompagnement de la commune sur la création de nouveaux commerces sur son territoire ; Validation d’une subvention accordée et autorisation de signature de la convention entre le commerce et la Commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/17 Tarifs funéraires et droit de séjour du dépositoire ou caveau provisoire communal 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/17 Tarifs funéraires et droit de séjour du dépositoire ou caveau provisoire communal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/16 Dossier « Petites Villes de Demain » – Approbation de la convention d’adhésion au dispositif « Petites Villes de Demain » 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/16 Dossier « Petites Villes de Demain » – Approbation de la convention d’adhésion au dispositif « Petites Villes de Demain » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/15 Institution du droit de préemption sur les fonds de commerce, fonds artisanaux, Baux commerciaux et terrain portant ou destinés à porter des commerces 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/15 Institution du droit de préemption sur les fonds de commerce, fonds artisanaux, Baux commerciaux et terrain portant ou destinés à porter des commerces Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/14 Dossier DECI – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime avec le plan de financement 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/14 Dossier DECI – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime avec le plan de financement Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/13 Dossier DECI – Demande de subvention au titre de la DETR 2021 avec le plan de financement 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/13 Dossier DECI – Demande de subvention au titre de la DETR 2021 avec le plan de financement Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/12 Tableau des effectifs au sein de la commune de Montguyon 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/12 Tableau des effectifs au sein de la commune de Montguyon Lire la suite »