Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/48 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/48 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal N° 2021/47 Classement de parcelles dans le domaine public communal aux « Maines Nord » 17 novembre 2021 Extrait des délibérations du Conseil municipal N° 2021/47 Classement de parcelles dans le domaine public communal aux « Maines Nord » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/46 Dénomination de la voie transférée dans le domaine public aux « Maines Nord » 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/46 Dénomination de la voie transférée dans le domaine public aux « Maines Nord » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/45 Versement d’une subvention pour un projet scolaire de stage à l’étranger 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/45 Versement d’une subvention pour un projet scolaire de stage à l’étranger Lire la suite »
Extrait des Délibération du Conseil municipal N° 2021/44 Attribution d’une prime exceptionnelle COVID-19 17 novembre 2021 Extrait des Délibération du Conseil municipal N° 2021/44 Attribution d’une prime exceptionnelle COVID-19 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/43B Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités de la vie scolaire – Annule et remplace lé délibération N° 2021/43 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/43B Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités de la vie scolaire – Annule et remplace lé délibération N° 2021/43 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/43 Annulation Préfecture – Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités de la vie scolaire de la commune 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/43 Annulation Préfecture – Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités de la vie scolaire de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/43 Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités de la vie scolaire de la commune 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/43 Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités de la vie scolaire de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/42B Recrutement CDD pour 12 mois de 2 agents « non titulaire » pour faire face aux sous effectifs et aux besoins liés aux activités du groupe scolaire – Annule et remplace la délibération N° 2021/42 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/42B Recrutement CDD pour 12 mois de 2 agents « non titulaire » pour faire face aux sous effectifs et aux besoins liés aux activités du groupe scolaire – Annule et remplace la délibération N° 2021/42 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/42 Annulation Préfecture – Recrutement CDD pour 12 mois de 2 agents « non titulaire » pour faire face aux sous effectifs et aux besoins liés aux activités du groupe scolaire 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/42 Annulation Préfecture – Recrutement CDD pour 12 mois de 2 agents « non titulaire » pour faire face aux sous effectifs et aux besoins liés aux activités du groupe scolaire Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/42 Recrutement CDD pour 12 mois de 2 agents « non titulaire » pour faire face aux sous effectifs et aux besoins liés aux activités du groupe scolaire 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/42 Recrutement CDD pour 12 mois de 2 agents « non titulaire » pour faire face aux sous effectifs et aux besoins liés aux activités du groupe scolaire Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/41 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/41 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/40B Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire – Annule et remplace la délibération N° 2021/40 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/40B Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire – Annule et remplace la délibération N° 2021/40 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/41 Annulations Préfecture – Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux groupe scolaire de la Mairie 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/41 Annulations Préfecture – Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux groupe scolaire de la Mairie Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/40 Recrutement d’un contrat PEC pour faire aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/40 Recrutement d’un contrat PEC pour faire aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/39 Subvention pour le cinéma – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute Saintonge (CDCHS) et la commune de Montguyon 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/39 Subvention pour le cinéma – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute Saintonge (CDCHS) et la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/38 Lotissement au lieudit « Trouillaud » – Validation et autorisation de signature de la convention 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/38 Lotissement au lieudit « Trouillaud » – Validation et autorisation de signature de la convention Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/37 Rétrocession de parcelles aux « Maines Nord » de la commune de Montguyon – Validation de la conclusion de l’enquête publique 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/37 Rétrocession de parcelles aux « Maines Nord » de la commune de Montguyon – Validation de la conclusion de l’enquête publique Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal N° 2021/36 Projet d’aliénation partielle de la voie communale « Route de Millet » 17 novembre 2021 Extrait des délibérations du Conseil municipal N° 2021/36 Projet d’aliénation partielle de la voie communale « Route de Millet » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/35 Budget 2021 – Vote des taux des taxes directes locales 17 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/35 Budget 2021 – Vote des taux des taxes directes locales Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de l’immeuble du 10 Place de la Mairie N° 2021/34 – Vote du budget primitif 2021 17 novembre 2021 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de l’immeuble du 10 Place de la Mairie N° 2021/34 – Vote du budget primitif 2021 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de l’immeuble du 10 Place de la Mairie N° 2021/33 – Affectation des résultats 2020 17 novembre 2021 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de l’immeuble du 10 Place de la Mairie N° 2021/33 – Affectation des résultats 2020 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de l’immeuble 10 Place de la Mairie N° 2021/32 Vote du compte administratif 2020 17 novembre 2021 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal de l’immeuble 10 Place de la Mairie N° 2021/32 Vote du compte administratif 2020 Lire la suite »
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de l’immeuble du 10 Place de la Mairie N° 2021/31 Examen et vote du compte de gestion 2020 du Budget annexe 16 novembre 2021 Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de l’immeuble du 10 Place de la Mairie N° 2021/31 Examen et vote du compte de gestion 2020 du Budget annexe Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/30 Vote du Budget Primitif 2021 16 novembre 2021 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/30 Vote du Budget Primitif 2021 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/29 Affectation des résultats 2020 16 novembre 2021 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/29 Affectation des résultats 2020 Lire la suite »
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal N° 2021/28 Vote du compte administratif 2020 16 novembre 2021 Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal N° 2021/28 Vote du compte administratif 2020 Lire la suite »
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal N° 2021/27 Examen et vote du compte des gestion 2020 16 novembre 2021 Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal N° 2021/27 Examen et vote du compte des gestion 2020 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/26B Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal – Annule et remplace la délibération N° 2021/26 16 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/26B Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal – Annule et remplace la délibération N° 2021/26 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/26 Annulation Préfecture – Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal 16 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/26 Annulation Préfecture – Renouvellement d’un contrat de 12 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal Lire la suite »