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Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/123 Aménagement d’une aire de jeux au groupe scolaire de la commune – Validation demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du fonds école

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Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/122 Aménagement d’une aire de jeux publique sur la commune – Validation de demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de fonds de revitalisation des communes rurales

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Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/120B Dossier DECI – Validation de la convention du droit d’usage de rétention et validation de la participation de la commune pour le paiement de la facture des travaux de ce bassin de rétention d’eau – Annule et remplace le délibération N° 2021/120 du 20 Octobre 2021

Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/120B Dossier DECI – Validation de la convention du droit d’usage de rétention et validation de la participation de la commune pour le paiement de la facture des travaux de ce bassin de rétention d’eau – Annule et remplace le délibération N° 2021/120 du 20 Octobre 2021 Lire la suite »

Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/120 Dossier DECI – Validation de la convention du droit d’usage d’un bassin de rétention et validation de la participation de la commune pour le paiement de la facture des travaux de ce bassin de rétention d’eau

Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/120 Dossier DECI – Validation de la convention du droit d’usage d’un bassin de rétention et validation de la participation de la commune pour le paiement de la facture des travaux de ce bassin de rétention d’eau Lire la suite »

Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/111 Recrutement CDD pour 2 mois d’un agent « non titulaire » pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire – Annule et remplace la délibération N° 2021/49

Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/111 Recrutement CDD pour 2 mois d’un agent « non titulaire » pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire – Annule et remplace la délibération N° 2021/49 Lire la suite »

Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/101 Mise à disposition d’un ou plusieurs agents de la commune au profit de l’association « Bouge tes vacances » pour l’accueil des élèves du groupe scolaire de Montguyon les mercredis

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Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/100 Utilisation du gymnase de la commune de Montguyon par le collège « de la Tour » – Autorisation de signature de la nouvelle convention le Conseil Départemental de la Charente-Maritime

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Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/99 Gestion locative de 4 logements par la SEMIS – Autorisation de signature de la nouvelle convention avec la SEMIS et validation du choix de la commune quant à la dévolution avant les travaux de rénovation

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Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/98 Exploitation de la Guinguette – Instauration d’une redevance d’occupation du domaine public – Autorisation de signature de la convention de prêt du domaine public avec le dirigeant

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