Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/36B Vente de deux parcelles dites « bien de section » au lieu-dit « Peujean » – Validation du montant de la vente des deux parcelles cadastrées A1833 et A1834 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/36B Vente de deux parcelles dites « bien de section » au lieu-dit « Peujean » – Validation du montant de la vente des deux parcelles cadastrées A1833 et A1834 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/36 Vente de deux parcelles dites « bien de section » au lieu-dit « Peujean » 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/36 Vente de deux parcelles dites « bien de section » au lieu-dit « Peujean » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/35 Acquisition par la commune d’une parcelle située Rue de Vassiac 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/35 Acquisition par la commune d’une parcelle située Rue de Vassiac Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/34 Projet de couverture de deux terrains de tennis sur la commune – demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/34 Projet de couverture de deux terrains de tennis sur la commune – demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/33 Restaurant du groupe scolaire – Validation du montant des repas non réservés à l’avance 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/33 Restaurant du groupe scolaire – Validation du montant des repas non réservés à l’avance Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/32 Restaurant scolaire – Rentrée des classes de septembre 2022 – Validation du nouveau dispositif de réservation et de paiement en ligne 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/32 Restaurant scolaire – Rentrée des classes de septembre 2022 – Validation du nouveau dispositif de réservation et de paiement en ligne Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/31 Dossier des déplacés d’Ukraine – Mise à disposition à titre gracieux de 2 gîtes communaux situés au 4 Rue de la Pierre Folle 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/31 Dossier des déplacés d’Ukraine – Mise à disposition à titre gracieux de 2 gîtes communaux situés au 4 Rue de la Pierre Folle Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/30 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/30 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/29 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/29 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/28 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/28 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n°2022/27 Aménagement d’une chicane Rue de Marcadier à Montguyon – Autorisation de signature de la convention établie entre le SDV17 et la commune 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n°2022/27 Aménagement d’une chicane Rue de Marcadier à Montguyon – Autorisation de signature de la convention établie entre le SDV17 et la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du n° 2022/26 Groupe Scolaire – Validation de la mise en place du projet de logiciel pour les règlements de la cantine 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du n° 2022/26 Groupe Scolaire – Validation de la mise en place du projet de logiciel pour les règlements de la cantine Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/25 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/25 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/24 Annulation Préfecture 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/24 Annulation Préfecture Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/24 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/24 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/23 Taxe d’enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Validation de la répartition de la TEOM pour les logements en location dont la commune est propriétaire 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/23 Taxe d’enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Validation de la répartition de la TEOM pour les logements en location dont la commune est propriétaire Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/22 Acquisition par la commune de 2 parcelles (AB 197 et AB 375) Rue de la Vieille Tour 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/22 Acquisition par la commune de 2 parcelles (AB 197 et AB 375) Rue de la Vieille Tour Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/21B Classement d’un chemin rural communale – Dénomination de la nouvelle voie communale – Modification du tableau de voies communales 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/21B Classement d’un chemin rural communale – Dénomination de la nouvelle voie communale – Modification du tableau de voies communales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/21 Annulation Préfecture 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/21 Annulation Préfecture Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/21 Classement d’un chemin rural communale – Dénomination de la nouvelle voie communale. Modification du tableau de voies communales 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/21 Classement d’un chemin rural communale – Dénomination de la nouvelle voie communale. Modification du tableau de voies communales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/20 Ecuries du Château – Tarif de location de la cuisine à compter du 1er Mars 2022 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/20 Ecuries du Château – Tarif de location de la cuisine à compter du 1er Mars 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/19 Modification des statuts de la Communauté des Communes de Haute-Saintonge 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/19 Modification des statuts de la Communauté des Communes de Haute-Saintonge Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/18 Plan Départemental d’Action Sécurité Routière (PDSR) 2022 – Validation du projet et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/18 Plan Départemental d’Action Sécurité Routière (PDSR) 2022 – Validation du projet et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/17 Capteurs CO² en milieu scolaire – Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de la Santé (ARS) 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/17 Capteurs CO² en milieu scolaire – Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de la Santé (ARS) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/16 Validation du montant des loyers pour 4 logements situés 4 Rue de la Pierre Folle 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/16 Validation du montant des loyers pour 4 logements situés 4 Rue de la Pierre Folle Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/15 Vente d’un terrain à bâtir sur la commune 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/15 Vente d’un terrain à bâtir sur la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/14 Petite Villes de Demain – Élaboration d’un Plan Guide de Revitalisation – Lancement d’un marché à procédure adaptée et demande des subventions auprès des financeurs 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/14 Petite Villes de Demain – Élaboration d’un Plan Guide de Revitalisation – Lancement d’un marché à procédure adaptée et demande des subventions auprès des financeurs Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/13 Petites Villes de Demain – Élaboration d’un Plan Guide de Revitalisation – Attribution d’un marché à procédure adaptée 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/13 Petites Villes de Demain – Élaboration d’un Plan Guide de Revitalisation – Attribution d’un marché à procédure adaptée Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/12 Projet de restauration de l’église de Vassiac – Diagnostic général de l’édifice – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle (DRAC) avec plan de financement 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/12 Projet de restauration de l’église de Vassiac – Diagnostic général de l’édifice – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle (DRAC) avec plan de financement Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/11 Projet d’aménagement du Château et de son enceinte – Confortement du talus avec l’aménagement d’un espace scénique au pied du talus de la tour maîtresse du château – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) avec plan de financement 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/11 Projet d’aménagement du Château et de son enceinte – Confortement du talus avec l’aménagement d’un espace scénique au pied du talus de la tour maîtresse du château – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) avec plan de financement Lire la suite »