Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/58 Tarifs de location des salles municipales à compter du 1er juin 2022 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/58 Tarifs de location des salles municipales à compter du 1er juin 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/57 Validation de travaux de carrossage du chemin rural n° 12 « Rue des Maines » pour rendre accessible 2 parcelles 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/57 Validation de travaux de carrossage du chemin rural n° 12 « Rue des Maines » pour rendre accessible 2 parcelles Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/56 Accueil Périscolaire à l’école maternelle et école élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année scolaire 2022 – 2023 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/56 Accueil Périscolaire à l’école maternelle et école élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année scolaire 2022 – 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/55 Restaurant scolaire – Tarifs des repas au 1er septembre 2022 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/55 Restaurant scolaire – Tarifs des repas au 1er septembre 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/54B Demande de subvention au titres des Amendes de Police (Programme 2022) auprès du conseil Départemental de la Charente-Maritime (Annule et remplace la délibération n° 2022/54) 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/54B Demande de subvention au titres des Amendes de Police (Programme 2022) auprès du conseil Départemental de la Charente-Maritime (Annule et remplace la délibération n° 2022/54) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/54 Annulation Préfecture 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/54 Annulation Préfecture Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/54 Demande de subvention au titre des Amendes de Police (programme 2022) auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/54 Demande de subvention au titre des Amendes de Police (programme 2022) auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/53 Recrutement CDD pour 12 mois de 2 agents « non titulaire » pour faire face aux sous effectifs et aux besoins liés aux activités du groupe scolaire 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/53 Recrutement CDD pour 12 mois de 2 agents « non titulaire » pour faire face aux sous effectifs et aux besoins liés aux activités du groupe scolaire Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/52B Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/52B Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/52 Annulation Préfecture 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/52 Annulation Préfecture Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/52 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/52 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/51B Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie (Annule et remplace la délibération n° 2022/51 pour erreur de plume) 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/51B Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie (Annule et remplace la délibération n° 2022/51 pour erreur de plume) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/51 Annulation Préfecture 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/51 Annulation Préfecture Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/51 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/51 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/50B Modernisation du matériel process de l’abattoir de Montguyon pour répondre aux exigences du bien-être animal – Validation de la demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime (Annule et remplace la délibération n° 2022/50 pour erreur de plume) 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/50B Modernisation du matériel process de l’abattoir de Montguyon pour répondre aux exigences du bien-être animal – Validation de la demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime (Annule et remplace la délibération n° 2022/50 pour erreur de plume) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/50 Annulation Préfecture 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/50 Annulation Préfecture Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/50 Modernisation du matériel process de l’abattoir de Montguyon pour répondre aux exigences du bien-être animal – Validation de la demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/50 Modernisation du matériel process de l’abattoir de Montguyon pour répondre aux exigences du bien-être animal – Validation de la demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/49 Modernisation du matériel process de l’abattoir de Montguyon pour répondre aux exigences du bien-être animal – Validation du projet 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/49 Modernisation du matériel process de l’abattoir de Montguyon pour répondre aux exigences du bien-être animal – Validation du projet Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/48 Convention de prestation de services dans le cadres de travaux ponctuels en création et entretien des espaces verts de la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/48 Convention de prestation de services dans le cadres de travaux ponctuels en création et entretien des espaces verts de la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/47 Budget 2022 – Vote des taux des taxes directes locales 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/47 Budget 2022 – Vote des taux des taxes directes locales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/46 Renouvellement d’un contrat de 6 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/46 Renouvellement d’un contrat de 6 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal n° 2022/45 Vote du budget primitif 2022 13 janvier 2023 Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal n° 2022/45 Vote du budget primitif 2022 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du conseil municipal n° 2022/44 Affectation des résultats 2021 13 janvier 2023 Extrait du Registre des Délibérations du conseil municipal n° 2022/44 Affectation des résultats 2021 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/43 Vote du compte administratif 2021 13 janvier 2023 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/43 Vote du compte administratif 2021 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibération du Conseil municipal n° 2022/42 Examen et vote du compte de gestion 2021 du budget annexe 13 janvier 2023 Extrait du Registre des Délibération du Conseil municipal n° 2022/42 Examen et vote du compte de gestion 2021 du budget annexe Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal n°2022/41 Vote du Budget primitif 2022 13 janvier 2023 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal n°2022/41 Vote du Budget primitif 2022 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/40 Affectation des résultats 2021 13 janvier 2023 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/40 Affectation des résultats 2021 Lire la suite »
Extraite du registre des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/39 Vote du compte administratif 2021 13 janvier 2023 Extraite du registre des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/39 Vote du compte administratif 2021 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/38 Examen et vote du compte de gestion 2021 13 janvier 2023 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/38 Examen et vote du compte de gestion 2021 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/37 Dossier situation en Ukraine – Validation de l’attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Sourires d’Ukraine » 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/37 Dossier situation en Ukraine – Validation de l’attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Sourires d’Ukraine » Lire la suite »