Compte rendu du conseil municipal du 15 février 2023 5 avril 2023 Compte rendu du conseil municipal du 15 février 2023 Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2023 5 avril 2023 Compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/05 Approbation de la convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation par affermage de l’abattoir communal 26 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/05 Approbation de la convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation par affermage de l’abattoir communal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/04 Choix du concessionnaire et adoption du contrat de Délégation de Service Public (DSP) de gestion et d’exploitation par affermage de l’abattoir communal 26 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/04 Choix du concessionnaire et adoption du contrat de Délégation de Service Public (DSP) de gestion et d’exploitation par affermage de l’abattoir communal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/03 Renouvellement du bail de location par La Poste Avenue de la République 26 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/03 Renouvellement du bail de location par La Poste Avenue de la République Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/02 Zone d’activitéde Clairvent 2 – Validation de l’acquisition d’une parcelle située à La Croix de Georges 26 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/02 Zone d’activitéde Clairvent 2 – Validation de l’acquisition d’une parcelle située à La Croix de Georges Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/01 Paiement des dépenses d’Investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 26 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/01 Paiement des dépenses d’Investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 Lire la suite »
Compte rendu du conseil Municipal du 15 décembre 2022 24 janvier 2023 Compte rendu du conseil Municipal du 15 décembre 2022 Lire la suite »
Compte rendu du conseil Municipal du 3 novembre 2022 24 janvier 2023 Compte rendu du conseil Municipal du 3 novembre 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/144 Dossier « Guinguette » – Validation de l’investissement par l’achat de container 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/144 Dossier « Guinguette » – Validation de l’investissement par l’achat de container Lire la suite »
extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/143 Demande de subvention au titre des Amendes de Police – réalisation de parking 17 janvier 2023 extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/143 Demande de subvention au titre des Amendes de Police – réalisation de parking Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/142 Détermination et validation du montant du loyer du logement situé 18 Rue de la Vieille Tour à Montguyon 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/142 Détermination et validation du montant du loyer du logement situé 18 Rue de la Vieille Tour à Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/141 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) liés à la Zone de travaux d’aménagement de la Place de la Mairie – Validation de la convention de mission à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre par le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime (SDV17) 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/141 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) liés à la Zone de travaux d’aménagement de la Place de la Mairie – Validation de la convention de mission à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre par le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime (SDV17) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/140 Cession de parcelles à l’enquête publique relative à l’aliénation des chemins ruraux 32 et 33 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/140 Cession de parcelles à l’enquête publique relative à l’aliénation des chemins ruraux 32 et 33 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/139 Refonte du tableau des voies communales 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/139 Refonte du tableau des voies communales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/138 Modernisation de l’éclairage public du stade (Rue de Vassiac) – Demande de subvention au titre du Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA) 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/138 Modernisation de l’éclairage public du stade (Rue de Vassiac) – Demande de subvention au titre du Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA) Lire la suite »
Extrait des >Délibérations du Conseil municipal n° 2022/137 Modernisation de l’éclairage du stade (Rue de Vassiac) – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 17 janvier 2023 Extrait des >Délibérations du Conseil municipal n° 2022/137 Modernisation de l’éclairage du stade (Rue de Vassiac) – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/136 Modernisation de l’éclairage du stade (Rue de Vassiac) – Validation du projet 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/136 Modernisation de l’éclairage du stade (Rue de Vassiac) – Validation du projet Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/135 Dénomination de la voie communale n°54 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/135 Dénomination de la voie communale n°54 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/134 Gestion des marchés hebdomadaires de la commune par l’AMIE (Association Montguyonnaise d’Intérêt Économique) – Validation d’une subvention exceptionnelle 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/134 Gestion des marchés hebdomadaires de la commune par l’AMIE (Association Montguyonnaise d’Intérêt Économique) – Validation d’une subvention exceptionnelle Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/133 Chemin rural situé à « Font Croze » (CR33) – Validation de l’aliénation du chemin rural 33 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/133 Chemin rural situé à « Font Croze » (CR33) – Validation de l’aliénation du chemin rural 33 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/132 Chemin rural situé à « Font Croze » (CR32) – Validation de l’aliénation du chemin rural 32 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/132 Chemin rural situé à « Font Croze » (CR32) – Validation de l’aliénation du chemin rural 32 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/131 Chemin Rural situé sur la Zone de Clairvent (CR67) – validation de l’aliénation du chemin rural 67 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/131 Chemin Rural situé sur la Zone de Clairvent (CR67) – validation de l’aliénation du chemin rural 67 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/130 Aménagement de la Place de la Mairie et des Rues annexes – Validation du projet et du plan de financement détaillé 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/130 Aménagement de la Place de la Mairie et des Rues annexes – Validation du projet et du plan de financement détaillé Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/129 Aménagement de la Place de la mairie et des Rues annexes – Validation du projet, du plan de financement détaillé et de la demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/129 Aménagement de la Place de la mairie et des Rues annexes – Validation du projet, du plan de financement détaillé et de la demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »