Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/80 Programme 55 – Convention de construction du 2 août 1988 avec la SEMIS 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/80 Programme 55 – Convention de construction du 2 août 1988 avec la SEMIS Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/79 Présentation du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) – Validation du projet 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/79 Présentation du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) – Validation du projet Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/78 Ensemble immobilier situé au 10 place de la Mairie à Montguyon – Validation du montant du loyer du logement de type T3b de 85m² et autorisation de signature du bail 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/78 Ensemble immobilier situé au 10 place de la Mairie à Montguyon – Validation du montant du loyer du logement de type T3b de 85m² et autorisation de signature du bail Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n°2022/77 Prise en charge par la commune d’aides directes à des particuliers 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n°2022/77 Prise en charge par la commune d’aides directes à des particuliers Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/76 Portion du chemin rural au lieu-dit « Rippe » (CR50) – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/76 Portion du chemin rural au lieu-dit « Rippe » (CR50) – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/75 PLU validation de la suppression de la réserve n° 8 au lieu-dit Couteleau 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/75 PLU validation de la suppression de la réserve n° 8 au lieu-dit Couteleau Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/74 Création d’aménagement de sécurité au lieu-dit « Trouillaud » – Autorisation de signature de la convention pour les missions d’études 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/74 Création d’aménagement de sécurité au lieu-dit « Trouillaud » – Autorisation de signature de la convention pour les missions d’études Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/73 Aménagement de la place de la Mairie – Autorisation de signature de l’avenant n° 2 à la convention du 15 octobre 2020 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/73 Aménagement de la place de la Mairie – Autorisation de signature de l’avenant n° 2 à la convention du 15 octobre 2020 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/72 Financement de matériel d’inclusion numérique au titre du plan de relance – Validation demande de subvention auprès de l’État 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/72 Financement de matériel d’inclusion numérique au titre du plan de relance – Validation demande de subvention auprès de l’État Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/71 Validation de l’attribution d’une subvention exceptionnelle à une association 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/71 Validation de l’attribution d’une subvention exceptionnelle à une association Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/70 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/70 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/69 Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants – A compter du 1er Juillet 2022 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/69 Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants – A compter du 1er Juillet 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/68 Aménagement de la place de la Mairie – Validation de l’esquisse 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/68 Aménagement de la place de la Mairie – Validation de l’esquisse Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/67 Dossier DECI – 3ème tranche RECTIFICATION – Demande de subvention au titre de la DETR – Demande effectuée à la demande du Bureau des Finances locales de la Préfecture de la Charente-Maritime 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/67 Dossier DECI – 3ème tranche RECTIFICATION – Demande de subvention au titre de la DETR – Demande effectuée à la demande du Bureau des Finances locales de la Préfecture de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2022/66 Vente d’un terrain à bâtir à la Croix de Georges – Validation du cabinet concernant le constat d’huissier d’affichage 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2022/66 Vente d’un terrain à bâtir à la Croix de Georges – Validation du cabinet concernant le constat d’huissier d’affichage Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/65 Recrutement d’un médecin généraliste sur la commune – Autorisation de signature d’un contrat de prestation avec un cabinet de recrutement 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/65 Recrutement d’un médecin généraliste sur la commune – Autorisation de signature d’un contrat de prestation avec un cabinet de recrutement Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/64 Abattoir communal – Validation des travaux de remplacement de la production de froid à l’atelier de découpage et autorisation de signature de l’offre de travaux 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/64 Abattoir communal – Validation des travaux de remplacement de la production de froid à l’atelier de découpage et autorisation de signature de l’offre de travaux Lire la suite »
extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/63 Dossier patrimoine validation des travaux d’urgence de mise en sécurité de la falaise sud (étude et diagnostic) 13 janvier 2023 extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/63 Dossier patrimoine validation des travaux d’urgence de mise en sécurité de la falaise sud (étude et diagnostic) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/62 demande de soutien financier auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de la Voirie communale accidentogène 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/62 demande de soutien financier auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de la Voirie communale accidentogène Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/61 Délibération permanente autorisant le recrutement d’agents contractuels ou non titulaire sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité dans le secteur de la collectivité 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/61 Délibération permanente autorisant le recrutement d’agents contractuels ou non titulaire sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité dans le secteur de la collectivité Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/60 Recrutement CDD du 5 Mai 2022 jusqu’au 19 juillet 2022 d’un agent non titulaire pour faire face aux sous effectifs et aux besoins liés aux activités du groupe scolaire 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/60 Recrutement CDD du 5 Mai 2022 jusqu’au 19 juillet 2022 d’un agent non titulaire pour faire face aux sous effectifs et aux besoins liés aux activités du groupe scolaire Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/59B Subvention pour le cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge et la Commune de Montguyon (Annule et remplace la délibération n° 2022/59 pour erreur de plume) 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/59B Subvention pour le cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge et la Commune de Montguyon (Annule et remplace la délibération n° 2022/59 pour erreur de plume) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/59 Annulation Préfecture 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/59 Annulation Préfecture Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/59 Subvention pour le cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge et la Commune de Montguyon 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/59 Subvention pour le cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge et la Commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/58 Tarifs de location des salles municipales à compter du 1er juin 2022 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/58 Tarifs de location des salles municipales à compter du 1er juin 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/57 Validation de travaux de carrossage du chemin rural n° 12 « Rue des Maines » pour rendre accessible 2 parcelles 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/57 Validation de travaux de carrossage du chemin rural n° 12 « Rue des Maines » pour rendre accessible 2 parcelles Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/56 Accueil Périscolaire à l’école maternelle et école élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année scolaire 2022 – 2023 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/56 Accueil Périscolaire à l’école maternelle et école élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année scolaire 2022 – 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/55 Restaurant scolaire – Tarifs des repas au 1er septembre 2022 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/55 Restaurant scolaire – Tarifs des repas au 1er septembre 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/54B Demande de subvention au titres des Amendes de Police (Programme 2022) auprès du conseil Départemental de la Charente-Maritime (Annule et remplace la délibération n° 2022/54) 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/54B Demande de subvention au titres des Amendes de Police (Programme 2022) auprès du conseil Départemental de la Charente-Maritime (Annule et remplace la délibération n° 2022/54) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/54 Annulation Préfecture 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/54 Annulation Préfecture Lire la suite »