Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/47 Révision triennale du bail (2023/2026) signé entre le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départementale de Charente-Maritime et la commune – Validation d’autorisation de signature de l’avenant du bail de 2023 à 2026 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/47 Révision triennale du bail (2023/2026) signé entre le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départementale de Charente-Maritime et la commune – Validation d’autorisation de signature de l’avenant du bail de 2023 à 2026 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/46 Tarifs de location des salles (polyvalente et écuries du Château) à compter du 1er juin 2023 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/46 Tarifs de location des salles (polyvalente et écuries du Château) à compter du 1er juin 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/45 Subvention pour le Cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge (CDCHS) et la Commune de Montguyon 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/45 Subvention pour le Cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge (CDCHS) et la Commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/44 Accueil périscolaire à l’école maternelle et à l’école élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année scolaire 2023/2024 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/44 Accueil périscolaire à l’école maternelle et à l’école élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année scolaire 2023/2024 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/43 Restaurant scolaire – tarifs des repas au 1er septembre 2023 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/43 Restaurant scolaire – tarifs des repas au 1er septembre 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/42 Taxe d’aménagement – Validation des taux 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/42 Taxe d’aménagement – Validation des taux Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/41B Zone de Clairvent 2 (La Croix de Georges) – Validation de la réintégration de la voirie communale dans le domaine public 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/41B Zone de Clairvent 2 (La Croix de Georges) – Validation de la réintégration de la voirie communale dans le domaine public Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/41 Zone d’activités de Clairvent 2 – La Croix de Georges – Validation de la réintégration de la voirie communale dans le domaine public de la commune 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/41 Zone d’activités de Clairvent 2 – La Croix de Georges – Validation de la réintégration de la voirie communale dans le domaine public de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/40B Vente de deux parcelles dites « Bien de section » au lieu-dit « Peujean » – Validation du montant de la vente des deux parcelles cadastrées A1833 et A1834 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/40B Vente de deux parcelles dites « Bien de section » au lieu-dit « Peujean » – Validation du montant de la vente des deux parcelles cadastrées A1833 et A1834 Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2023 27 juin 2023 Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2023 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation hors agglomération N° 2023-87 27 juin 2023 Arrêté temporaire de la circulation hors agglomération N° 2023-87 Lire la suite »
Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2023-86 27 juin 2023 Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2023-86 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2023-85 27 juin 2023 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2023-85 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation hors agglomération N° 2023-83 22 juin 2023 Arrêté temporaire de la circulation hors agglomération N° 2023-83 Lire la suite »
Arrêté permanent du stationnement en agglomération N° 2023-82 22 juin 2023 Arrêté permanent du stationnement en agglomération N° 2023-82 Lire la suite »
Arrêté portant permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2023-81 22 juin 2023 Arrêté portant permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2023-81 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2023-80B 22 juin 2023 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2023-80B Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération N° 2023-76 22 juin 2023 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération N° 2023-76 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération N° 2023-75 22 juin 2023 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération N° 2023-75 Lire la suite »
Arrêté portant sur la règlementation spécifique du stationnement sur les emplacements destinés à la recharge en énergie des véhicules électriques N° 2023-74B 22 juin 2023 Arrêté portant sur la règlementation spécifique du stationnement sur les emplacements destinés à la recharge en énergie des véhicules électriques N° 2023-74B Lire la suite »
Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2023-72 22 juin 2023 Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2023-72 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2023-71 22 juin 2023 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2023-71 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation en agglomération N° 2023-70B 22 juin 2023 Arrêté temporaire de la circulation en agglomération N° 2023-70B Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2023-69 22 juin 2023 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2023-69 Lire la suite »
Arrêté temporaire du stationnement en agglomération N° 2023-68 22 juin 2023 Arrêté temporaire du stationnement en agglomération N° 2023-68 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2023-67 22 juin 2023 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2023-67 Lire la suite »
Arrêté portant permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2023-66 22 juin 2023 Arrêté portant permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2023-66 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération N° 2023-65 16 juin 2023 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération N° 2023-65 Lire la suite »
Arrêté portant interdiction d’utiliser la scène sans autorisation N° 2023-64 16 juin 2023 Arrêté portant interdiction d’utiliser la scène sans autorisation N° 2023-64 Lire la suite »