Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération N° 2023/96B 19 juillet 2023 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération N° 2023/96B Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation hors agglomération N° 2023/95 19 juillet 2023 Arrêté temporaire de la circulation hors agglomération N° 2023/95 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/75 SOLURIS -Prise en charge par la commune d’une licence supplémentaire COSOLUCE 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/75 SOLURIS -Prise en charge par la commune d’une licence supplémentaire COSOLUCE Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/74B Modifications des statuts du Syndicat Intercommunal de Cylindrage et de Nettoiement du Sud-Saintonge (SICN) 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/74B Modifications des statuts du Syndicat Intercommunal de Cylindrage et de Nettoiement du Sud-Saintonge (SICN) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/73B Mise à disposition du GEM association MESSIDOR d’une salle du Presbytère – Validation du montant mensuel de la participation financière des charges d’électricité 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/73B Mise à disposition du GEM association MESSIDOR d’une salle du Presbytère – Validation du montant mensuel de la participation financière des charges d’électricité Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/72 Location de la salle des associations située au 10 Place de la Mairie 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/72 Location de la salle des associations située au 10 Place de la Mairie Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/71B Contrôles de fonctionnement et d’entretien des dispositifs d’assainissement individuel existants (pour les immeubles non raccordables au réseau d’assainissement collectif) 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/71B Contrôles de fonctionnement et d’entretien des dispositifs d’assainissement individuel existants (pour les immeubles non raccordables au réseau d’assainissement collectif) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/70 Projet de création d’une unité de valorisation énergétique à Angoulême 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/70 Projet de création d’une unité de valorisation énergétique à Angoulême Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/69 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/69 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/68 Plan Communal de Sauvegarde – Nomination des élus pour intégrer le groupe de travail d’élaboration et de mise en place 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/68 Plan Communal de Sauvegarde – Nomination des élus pour intégrer le groupe de travail d’élaboration et de mise en place Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/67B Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Master of Burger » – Cette délibération annule et remplace la délibération n°2023/67 du 23 mai 2023 pour cause d’erreur de plume 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/67B Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Master of Burger » – Cette délibération annule et remplace la délibération n°2023/67 du 23 mai 2023 pour cause d’erreur de plume Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/66 Validation du contrat entre la commune et TREMPLIN17 concernant l’accueil temporaire des populations ukrainiennes et autorisation de signature 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/66 Validation du contrat entre la commune et TREMPLIN17 concernant l’accueil temporaire des populations ukrainiennes et autorisation de signature Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/65 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Pizza Gégé » – Cette délibération annule et remplace la délibération N° 2023/56 du 23 mai 2023 pour cause d’erreur de plume 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/65 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Pizza Gégé » – Cette délibération annule et remplace la délibération N° 2023/56 du 23 mai 2023 pour cause d’erreur de plume Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/64 Validation de la convention de partenariat culturel dans le cadre du festival lecture et petite enfance du Département de la Charente-Maritime 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/64 Validation de la convention de partenariat culturel dans le cadre du festival lecture et petite enfance du Département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/63 Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation (THLV Taxe d’Habitation des Logements Vacants) 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/63 Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation (THLV Taxe d’Habitation des Logements Vacants) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/62 PLU – Validation de la suppression de la réserve n° 12 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/62 PLU – Validation de la suppression de la réserve n° 12 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/61 PLU – Validation de la suppression de la réserve N° 5 au lieu-dit Couteleau 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/61 PLU – Validation de la suppression de la réserve N° 5 au lieu-dit Couteleau Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/60 Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible situé ZA de Clairvent 2 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/60 Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible situé ZA de Clairvent 2 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/59 Demande de soutien financier auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de la Voirie communal accidentogène 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/59 Demande de soutien financier auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de la Voirie communal accidentogène Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/58 Marchés de commerces ambulants sur la commune de Montguyon – Détermination des tarifs des marchés hebdomadaires à compter du 1er juin 2023 (occupation temporaire du domaine public communal 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/58 Marchés de commerces ambulants sur la commune de Montguyon – Détermination des tarifs des marchés hebdomadaires à compter du 1er juin 2023 (occupation temporaire du domaine public communal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/57 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Master of Burger » 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/57 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Master of Burger » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/56 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Pizza Gégé » 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/56 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Pizza Gégé » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/55 Location salle associative située au 10 Place de la Mairie – Pilates 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/55 Location salle associative située au 10 Place de la Mairie – Pilates Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/54 Location salle polyvalente – Country Plaisirs 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/54 Location salle polyvalente – Country Plaisirs Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/53 Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) télécommunication – Patrimoine 2019, 2020, et 2021 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/53 Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) télécommunication – Patrimoine 2019, 2020, et 2021 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/52 Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP 2023) télécommunication – Patrimoine 2022 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/52 Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP 2023) télécommunication – Patrimoine 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/51 Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/51 Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/50 Personnel de la commune de Montguyon – Création d’emploi – Modification du tableau des effectifs 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/50 Personnel de la commune de Montguyon – Création d’emploi – Modification du tableau des effectifs Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/49 Refonte du tableau des voies communales 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/49 Refonte du tableau des voies communales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/48B Cession d’un terrain situé au lieu-dit « La Bourguette » 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/48B Cession d’un terrain situé au lieu-dit « La Bourguette » Lire la suite »