Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/18 – Vote du compte Administratif 2022 2 mai 2023 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/18 – Vote du compte Administratif 2022 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/17 – Examen et vote du compte de Gestion du Budget Annexe 2 mai 2023 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/17 – Examen et vote du compte de Gestion du Budget Annexe Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/16 Création d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/16 Création d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Lire la suite »
Extrait des Délibération du Conseil municipal N° 2023/15 Convention de prestation de services dans le cadre de travaux ponctuels en création et entretien des espaces verts avec la Communauté des Communes de Haute-Saintonge (CDCHS) 2 mai 2023 Extrait des Délibération du Conseil municipal N° 2023/15 Convention de prestation de services dans le cadre de travaux ponctuels en création et entretien des espaces verts avec la Communauté des Communes de Haute-Saintonge (CDCHS) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/14 Durée d’amortissement des travaux de voirie de la RD 910 (Avenue de la République) 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/14 Durée d’amortissement des travaux de voirie de la RD 910 (Avenue de la République) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/13 Dossier Plan Guide de Revitalisation – Petites Villes de Demain (mutualisation des communes Montguyon et de Saint-Martin d’Ary) – Validation de la sollicitation de la commune de Montguyon à la participation financière de la commune de Saint-Martin d’Ary 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/13 Dossier Plan Guide de Revitalisation – Petites Villes de Demain (mutualisation des communes Montguyon et de Saint-Martin d’Ary) – Validation de la sollicitation de la commune de Montguyon à la participation financière de la commune de Saint-Martin d’Ary Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/12 B Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de la revitalisation des petites communes « cheminement piétons » et « des-imperméabilisation des sols » ainsi qu’une aide exceptionnelle dans le cadre du dispositif Petites Ville de Demain (PVD) 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/12 B Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de la revitalisation des petites communes « cheminement piétons » et « des-imperméabilisation des sols » ainsi qu’une aide exceptionnelle dans le cadre du dispositif Petites Ville de Demain (PVD) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/11 Validation de l’adhésion de la commune à l’association « Les Maires pour la Planète » 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/11 Validation de l’adhésion de la commune à l’association « Les Maires pour la Planète » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/10 Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds vert (renaturation des villes) 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/10 Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds vert (renaturation des villes) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/09 C Dossier extension de la cantine scolaire – Résultat de l’appel d’offres, validation des choix des entreprises et autorisation de signature des marchés 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/09 C Dossier extension de la cantine scolaire – Résultat de l’appel d’offres, validation des choix des entreprises et autorisation de signature des marchés Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2023 5 avril 2023 Compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2023 Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 15 février 2023 5 avril 2023 Compte rendu du conseil municipal du 15 février 2023 Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2023 5 avril 2023 Compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/05 Approbation de la convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation par affermage de l’abattoir communal 26 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/05 Approbation de la convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation par affermage de l’abattoir communal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/04 Choix du concessionnaire et adoption du contrat de Délégation de Service Public (DSP) de gestion et d’exploitation par affermage de l’abattoir communal 26 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/04 Choix du concessionnaire et adoption du contrat de Délégation de Service Public (DSP) de gestion et d’exploitation par affermage de l’abattoir communal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/03 Renouvellement du bail de location par La Poste Avenue de la République 26 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/03 Renouvellement du bail de location par La Poste Avenue de la République Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/02 Zone d’activitéde Clairvent 2 – Validation de l’acquisition d’une parcelle située à La Croix de Georges 26 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/02 Zone d’activitéde Clairvent 2 – Validation de l’acquisition d’une parcelle située à La Croix de Georges Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/01 Paiement des dépenses d’Investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 26 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/01 Paiement des dépenses d’Investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 Lire la suite »
Compte rendu du conseil Municipal du 15 décembre 2022 24 janvier 2023 Compte rendu du conseil Municipal du 15 décembre 2022 Lire la suite »
Compte rendu du conseil Municipal du 3 novembre 2022 24 janvier 2023 Compte rendu du conseil Municipal du 3 novembre 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/144 Dossier « Guinguette » – Validation de l’investissement par l’achat de container 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/144 Dossier « Guinguette » – Validation de l’investissement par l’achat de container Lire la suite »
extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/143 Demande de subvention au titre des Amendes de Police – réalisation de parking 17 janvier 2023 extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/143 Demande de subvention au titre des Amendes de Police – réalisation de parking Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/142 Détermination et validation du montant du loyer du logement situé 18 Rue de la Vieille Tour à Montguyon 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/142 Détermination et validation du montant du loyer du logement situé 18 Rue de la Vieille Tour à Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/141 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) liés à la Zone de travaux d’aménagement de la Place de la Mairie – Validation de la convention de mission à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre par le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime (SDV17) 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/141 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) liés à la Zone de travaux d’aménagement de la Place de la Mairie – Validation de la convention de mission à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre par le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime (SDV17) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/140 Cession de parcelles à l’enquête publique relative à l’aliénation des chemins ruraux 32 et 33 17 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/140 Cession de parcelles à l’enquête publique relative à l’aliénation des chemins ruraux 32 et 33 Lire la suite »