Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 novembre 2025 N° 2025-75B – Validation de l’intégration de de deux chemins ruraux dans le domaine public de la commune en voie communale 19 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 novembre 2025 N° 2025-75B – Validation de l’intégration de de deux chemins ruraux dans le domaine public de la commune en voie communale Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 novembre 2025 – Validation de l’intégration d’une partie d’un chemin rural dans domaine public de la commune en voie communale avec modification du classement des tableaux des voies communales 19 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 novembre 2025 – Validation de l’intégration d’une partie d’un chemin rural dans domaine public de la commune en voie communale avec modification du classement des tableaux des voies communales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-73 – Révision globale du Plan Locale d’Urbanisme de la commune 19 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-73 – Révision globale du Plan Locale d’Urbanisme de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-72 – Versement d’une subvention à une association 19 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-72 – Versement d’une subvention à une association Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre N°2025-71 – Rapport annuel 2024 de la Société Publique Locale de la Charente-Maritime Développement 19 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre N°2025-71 – Rapport annuel 2024 de la Société Publique Locale de la Charente-Maritime Développement Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-70 – Suppression d’emplois et modifications du tableau des emplois de la commune 19 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-70 – Suppression d’emplois et modifications du tableau des emplois de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-69 – Création d’un emploi permanent au Centre Technique Municipal de la commune 19 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-69 – Création d’un emploi permanent au Centre Technique Municipal de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-68 – Adoption du règlement intérieur du personnel 19 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-68 – Adoption du règlement intérieur du personnel Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-67 – Mandat spécial pour la participation de 2 élus au 107ème Congrès des Maires de France du 18 au 20 novembre 2025 19 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-67 – Mandat spécial pour la participation de 2 élus au 107ème Congrès des Maires de France du 18 au 20 novembre 2025 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-66 – Reversement par la Communauté de Communes de la Haute-Saintonge de la Compensation Part Salaire de la Dotation Globale de Fonctionnement 19 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-66 – Reversement par la Communauté de Communes de la Haute-Saintonge de la Compensation Part Salaire de la Dotation Globale de Fonctionnement Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-65 – Refonte du tableau des voies communales 19 décembre 2025 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 N°2025-65 – Refonte du tableau des voies communales Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 – Dénomination de voie communale N°59 19 décembre 2025 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 13 Novembre 2025 – Dénomination de voie communale N°59 Lire la suite »
PERMIS DE CONSTRUIRE n°0172412500006 15 décembre 2025 PERMIS DE CONSTRUIRE n°0172412500006 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500120 14 décembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500120 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500130 14 décembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500130 Lire la suite »
CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500129 14 décembre 2025 CERTIFICAT D’URBANISME n°0172412500129 Lire la suite »
AVIS DE DÉPÔT DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500043 14 décembre 2025 AVIS DE DÉPÔT DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500043 Lire la suite »
AVIS DE DÉPÔT DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500042 14 décembre 2025 AVIS DE DÉPÔT DÉCLARATION PRÉALABLE n°0172412500042 Lire la suite »
Ordre du jour complémentaire du prochain Conseil municipal du Mardi 16 Décembre 2025 12 décembre 2025 Ordre du jour complémentaire du prochain Conseil municipal du Mardi 16 Décembre 2025 Lire la suite »
Ordre du jour du prochain Conseil municipal du Mardi 16 Décembre 2025 12 décembre 2025 Ordre du jour du prochain Conseil municipal du Mardi 16 Décembre 2025 Lire la suite »
Arrêté N°2025-224 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 11 décembre 2025 Arrêté N°2025-224 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
Arrêté N°2025-222B Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 11 décembre 2025 Arrêté N°2025-222B Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-221 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 11 décembre 2025 Arrêté N°2025-221 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-221 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 11 décembre 2025 Arrêté N°2025-221 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
Arrêté N°2025-219 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération 11 décembre 2025 Arrêté N°2025-219 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-218 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 11 décembre 2025 Arrêté N°2025-218 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
Arrêté N°2025-217 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération 11 décembre 2025 Arrêté N°2025-217 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-216 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 11 décembre 2025 Arrêté N°2025-216 Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté N°2025-215 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération 11 décembre 2025 Arrêté N°2025-215 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2025-214 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération 11 décembre 2025 Arrêté N°2025-214 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation en agglomération Lire la suite »