Arrêté N°2024/61B Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie 7 mai 2024 Arrêté N°2024/61B Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »
Arrêté portant l’accès de la petite salle des écuries du château (annulation de l’arrêté N°55B) 6 mai 2024 Arrêté portant l’accès de la petite salle des écuries du château (annulation de l’arrêté N°55B) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2024/29 – Instauration des lignes directives de Gestion (LDG) des avancements de grade au sein de la collectivité 2 mai 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2024/29 – Instauration des lignes directives de Gestion (LDG) des avancements de grade au sein de la collectivité Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2024/28 Instauration de la prime d’achat exceptionnelle – année 2024 2 mai 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2024/28 Instauration de la prime d’achat exceptionnelle – année 2024 Lire la suite »
Arrêté portant sur la règlementation de la circulation sur le réseau routier départemental en agglomération ou communal n° 2024/58 2 mai 2024 Arrêté portant sur la règlementation de la circulation sur le réseau routier départemental en agglomération ou communal n° 2024/58 Lire la suite »
Arrêté portant sur l’interdiction d’utiliser la scène sans autorisation N° 2024/56 2 mai 2024 Arrêté portant sur l’interdiction d’utiliser la scène sans autorisation N° 2024/56 Lire la suite »
Arrêté portant sur la mise en sécurité – Procédure Urgente N° 2024/55B 2 mai 2024 Arrêté portant sur la mise en sécurité – Procédure Urgente N° 2024/55B Lire la suite »
Compte rendu du Conseil municipal du 15 Avril 2024 30 avril 2024 Compte rendu du Conseil municipal du 15 Avril 2024 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Avril 2024 N° 2024-27 – Modification simplifiée n°2 du Plan Local de l’Urbanisme de Montguyon – Bilan de la mise à disposition et approbation 22 avril 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Avril 2024 N° 2024-27 – Modification simplifiée n°2 du Plan Local de l’Urbanisme de Montguyon – Bilan de la mise à disposition et approbation Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-52 12 avril 2024 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-52 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation en agglomération N° 2024-51 12 avril 2024 Arrêté temporaire de la circulation en agglomération N° 2024-51 Lire la suite »
Arrêté portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football N° 2024-44 12 avril 2024 Arrêté portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football N° 2024-44 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-43C 12 avril 2024 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-43C Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-42 12 avril 2024 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-42 Lire la suite »
Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-41 12 avril 2024 Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2024-41 Lire la suite »
Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération N° 2024-40 12 avril 2024 Arrêté portant sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération N° 2024-40 Lire la suite »
Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-39 12 avril 2024 Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-39 Lire la suite »
Arrêté Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-38 12 avril 2024 Arrêté Portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-38 Lire la suite »
Décision N°2024-OT-002 du 13/03/2024 portant exclusion de parcelles de terre au sein du territoire cynégétique de l’Association communale de chasse agréée de Montguyon 22 mars 2024 Décision N°2024-OT-002 du 13/03/2024 portant exclusion de parcelles de terre au sein du territoire cynégétique de l’Association communale de chasse agréée de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-21B – Validation du remboursement d’un achat effectué par Monsieur Le Maire 11 mars 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-21B – Validation du remboursement d’un achat effectué par Monsieur Le Maire Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-20 – Vote du budget primitif 2024 11 mars 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-20 – Vote du budget primitif 2024 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-19 – Affectation des résultats 2023 11 mars 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-19 – Affectation des résultats 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-18 Vote du Compte administratif 2023 11 mars 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-18 Vote du Compte administratif 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-17 – Examen et vote du compte de gestion 2023 11 mars 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-17 – Examen et vote du compte de gestion 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-16 – Vote du budget primitif 2024 11 mars 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-16 – Vote du budget primitif 2024 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-15 – Affectation des résultats 2023 11 mars 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-15 – Affectation des résultats 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-14 – Vote du Compte administratif 2023 11 mars 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-14 – Vote du Compte administratif 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-13 – Examen et vote du Compte de Gestion 2023 11 mars 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-13 – Examen et vote du Compte de Gestion 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-12 – Acquisition d’un bien immobilier situé au 16B Place du Champ de Foire à Montguyon 11 mars 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024 N° 2024-12 – Acquisition d’un bien immobilier situé au 16B Place du Champ de Foire à Montguyon Lire la suite »