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Extrait des délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-09 – Validation du remboursement par le SICOM du matériel acquis par la commune pour le réaménagement de Franc Services 3 mars 2026 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-09 – Validation du remboursement par le SICOM du matériel acquis par la commune pour le réaménagement de Franc Services Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-08 – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune 3 mars 2026 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-08 – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-07 – Dossier schéma directeur de la signalétique de la commune – Proposition et validation du principe du projet t 3 mars 2026 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-07 – Dossier schéma directeur de la signalétique de la commune – Proposition et validation du principe du projet t Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-06 – Dossier Guinguette de Montguyon – Proposition de loyer pour la saison estivale 2025 3 mars 2026 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-06 – Dossier Guinguette de Montguyon – Proposition de loyer pour la saison estivale 2025 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-05 – Charente-Maritime Développement – Modification des statuts de la Société Publique Local (SPL) 3 mars 2026 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-05 – Charente-Maritime Développement – Modification des statuts de la Société Publique Local (SPL) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-04 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 3 mars 2026 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-04 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-03 – Cession par la commune d’une partie d’une parcelle au lieu-dit « Millet » 3 mars 2026 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-03 – Cession par la commune d’une partie d’une parcelle au lieu-dit « Millet » Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-02 – Acquisition par la commune d’une partie d’une parcelle au lieu-dit « Millet » 3 mars 2026 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 18 Février 2026 N°2026-02 – Acquisition par la commune d’une partie d’une parcelle au lieu-dit « Millet » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 12 Février 2026 – N°2026-01 – Acquisition par la commune d’une partie d’une parcelle au lieu-dit « Millet » 2 mars 2026 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 12 Février 2026 – N°2026-01 – Acquisition par la commune d’une partie d’une parcelle au lieu-dit « Millet » Lire la suite »
Arrêté N°2026-39 portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie 2 mars 2026 Arrêté N°2026-39 portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »
Arrêté N°2026-37 portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Hors Agglomération 2 mars 2026 Arrêté N°2026-37 portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Hors Agglomération Lire la suite »
Arrêté N°2026-36 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 2 mars 2026 Arrêté N°2026-36 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
Arrêté N°2026-27 portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour cause de crue 2 mars 2026 Arrêté N°2026-27 portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour cause de crue Lire la suite »
Arrêté N°2026-26 Portant sur le règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour cause de crue 2 mars 2026 Arrêté N°2026-26 Portant sur le règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour cause de crue Lire la suite »
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Arrêté N°2026-23 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 2 mars 2026 Arrêté N°2026-23 portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
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Arrêté N°2026-12 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 2 mars 2026 Arrêté N°2026-12 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
Arrêté N°2026-11B Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie 2 mars 2026 Arrêté N°2026-11B Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »
Arrêté N°2026-10 Portant sur la règlementation temporaire de circulation et du stationnement et permission de voirie 2 mars 2026 Arrêté N°2026-10 Portant sur la règlementation temporaire de circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »
Arrêté N°2026-09 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football 2 mars 2026 Arrêté N°2026-09 Portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football Lire la suite »
Arrêté N°2026-05 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie 2 mars 2026 Arrêté N°2026-05 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »
Arrêté N°2026-04 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Hors Agglomération 2 mars 2026 Arrêté N°2026-04 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement Hors Agglomération Lire la suite »
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